Activité manufacturière totale
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PortuguêsC – INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
voir la note: C
Industries alimentaires
voir la note: 10.
Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.11 Transformation et conservation de la viande de boucherie
l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de la viande: boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, chameau, etc.
la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses
la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux
l’abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés
la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l’activité des abattoirs, y compris le délainage
la production de saindoux et d’autres graisses animales comestibles
la transformation des abats
la production de laine de délainage
10.12 Transformation et conservation de la viande de volaille
l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de volailles
la production de viandes de volailles en portions individuelles, fraîches, congelées ou surgelées
l’extraction de graisses de volailles comestibles
la production de plumes et de duvets
10.13 Préparation de produits à base de viande
la production de viandes séchées, salées ou fumées
la production de produits de charcuterie: saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, pâtés, _ rillettes, jambons cuits
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
10.20 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques: congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc.
la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques: filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.
la production de farines de poissons destinées à l’alimentation humaine ou animale
la production de farines et de solubles à partir de poissons et d’autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine
les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson
la transformation d’algues marines
Transformation et conservation de fruits et légumes
10.31 Transformation et conservation de pommes de terre
la transformation et la conservation de pommes de terre:, la production de pommes de terre précuites surgelées, la production de purée de pommes de terre déshydratées, la production de produits apéritifs à base de pommes de terre, la production de pommes chips à base de pommes de terre, la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre
l’épluchage industriel de pommes de terre
10.32 Préparation de jus de fruits et légumes
la préparation de jus de fruits et légumes
la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais
10.39 Autre transformation et conservation de fruits et légumes
la production de produits alimentaires principalement à base de fruits ou de légumes, à l’exception des plats préparés surgelés ou en conserve
la conservation des fruits (y compris à coque) ou des légumes: congélation, séchage, immersion dans l’huile ou le vinaigre, mise en conserve, etc.
la production de préparations alimentaires à base de fruits ou de légumes
la fabrication de confitures, de marmelades et de gelées
le grillage des fruits à coque
la fabrication d’aliments et de pâtes à base de fruits à coque
la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes, tels que:, salades et salades mélangées, emballées, légumes pelés et coupés, tofu (caillé de soja)
Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
voir la note: 10.4
10.41 Fabrication d’huiles et graisses
la production d’huiles végétales brutes: huiles d’olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
la production de farines de graines, de noix ou d’amandes oléagineuses, non déshuilées
la production d’huiles végétales raffinées: huiles d’olive, de soja, etc.
le traitement des huiles végétales: soufflage, cuisson, déshydratation, hydrogénation, etc.
la production d’huiles et de graisses animales non comestibles
l’extraction d’huiles de poissons ou de mammifères marins
la production de linters de coton, de tourteaux et d’autres résidus de la production d’huile
10.42 Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
la fabrication de margarines
la fabrication de mélanges et d’autres pâtes à tartiner similaires
la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments
Fabrication de produits laitiers
10.51 Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt
la production de boissons à base de lait
la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées
la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non
la production de lait ou de crème sous forme solide
la production de beurre
la production de yoghourt
la production de fromages ou de caillebotte
la production de lactosérum
la production de caséine ou de lactose
10.52 Fabrication de glaces et sorbets
la production de crème glacée et d’autres glaces de consommation telles que les sorbets
Travail des grains; fabrication de produits amylacés
voir la note: 10.6
10.61 Travail des grains
la mouture des grains: production de farines, de gruaux, de semoules ou d’agglomérés sous forme de pellets, de blé, de seigle, d’avoine, de maïs ou d’autres grains de céréales
la préparation du riz: la production de riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou converti, la production de farine de riz
la préparation des légumes: la production de farines ou de semoules de légumes à cosse secs, de racines ou de tubercules, ou de fruits à coque comestibles
la fabrication d’aliments pour le petit-déjeuner à base de céréales
la fabrication de mélanges de farines et de farines mélangées préparées pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits ou de crêpes
10.62 Fabrication de produits amylacés
la fabrication de produits amylacés à partir de riz, de pommes de terre, de maïs, etc.
la mouture du maïs par voie humide
la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose, d’inuline, etc.
la fabrication de gluten
la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d’amidon
la fabrication d’huile de maïs
Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires
voir la note: 10.7
10.71 Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
la fabrication de produits de boulangerie:, pains et petits pains, pâtisserie, gâteaux, tourtes, tartes, crêpes, gaufres, etc.
10.72 Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie secs
la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation
la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés
10.73 Fabrication de pâtes alimentaires
la fabrication de pâtes alimentaires, même cuites ou farcies, telles que les macaronis et les nouilles
la fabrication de couscous
la fabrication de produits en conserve ou surgelés à base de pâtes
Fabrication d’autres produits alimentaires
voir la note: 10.8
10.81 Fabrication de sucre
la fabrication ou le raffinage du sucre (saccharose) et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d’érable et de palme
la fabrication de sirops de sucre
la fabrication de mélasse
la production de sirop et de sucre d’érable
10.82 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao et d’huile de cacao
la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
la fabrication de confiseries: caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
la fabrication de dragées et pastilles
10.83 Transformation du thé et du café
la décaféination et la torréfaction du café
la fabrication de produits à base de café:, café moulu, café soluble, extraits et concentrés de café
la fabrication de succédanés du café
le mélange du thé et du maté
la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé ou de maté
le conditionnement du thé, y compris en sachets
la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)
10.84 Fabrication de condiments et assaisonnements
la fabrication d’épices, de sauces et de condiments:, mayonnaise, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
la fabrication du vinaigre
la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple: en sel iodé
10.85 Fabrication de plats préparés voir la note: 10.85
la fabrication de plats préparés à base de viande ou de volaille
la fabrication de plats à base de poisson, y compris les plats de poissons et frites
la production de plats à base de légumes
la fabrication de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière
la fabrication de plats locaux et nationaux
10.86 Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques
la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière:, préparations pour nourrissons, laits de suite et autres aliments du deuxième âge, aliments pour bébés, denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids, aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques
ou asodiques, aliments sans gluten, aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs, aliments destinés à des personnes affectées d’un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)
10.89 Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.
la fabrication de potages ou de bouillons
la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
la préparation d’aliments préparés périssables, tels que:, sandwiches, pizzas fraîches (non cuites)
la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.
la fabrication de levures
la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
la production de concentrés artificiels
Fabrication d’aliments pour animaux
10.91 Fabrication d’aliments pour animaux de ferme
la fabrication de produits pour l’alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
la préparation de produits non mélangés pour l’alimentation des animaux de ferme
le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux
10.92 Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
la fabrication d’aliments préparés pour animaux de compagnie, y compris les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux
Fabrication de boissons
voir la note: 11.
Fabrication de boissons
11.01 Production de boissons alcooliques distillées
la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation: whisky, cognac, gin, liqueurs etc.
la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
le mélange de spiritueux distillés
la fabrication d’alcools neutres
11.02 Production de vin (de raisin)
la production de vins
la production de vins mousseux
la production de vins à partir de moût de raisin concentré
le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
11.03 Fabrication de cidre et de vins de fruits
la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées: saké, cidre, poiré et autres vins de fruits
la fabrication d’hydromel et de boissons mélangées contenant des vins de fruits
11.04 Production d’autres boissons fermentées non distillées
la fabrication de vermouths et de boissons similaires
11.05 Fabrication de bière
la fabrication de liqueurs de malt, telles que la bière, l’ale, le porter et le stout
la fabrication de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées
11.06 Fabrication de malt
11.07 Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes voir la note: 11.07
la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées
la production de boissons rafraîchissantes:, boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées: citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.
Fabrication de produits à base de tabac
voir la note: 12.
Fabrication de produits à base de tabac
12.00 Fabrication de produits à base de tabac
la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac: cigarettes, tabac à fine coupe, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
la fabrication de tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”
l’écôtage et le resséchage du tabac
Fabrication de textiles
voir la note: 13.
Préparation de fibres textiles et filature
13.10 Préparation de fibres textiles et filature voir la note: 13.10
les activités de préparation des fibres textiles:, tirage et lavage de la soie, dégraissage et carbonisage de la laine et teinture de la laine de tonte, cardage et peignage de tout type de fibres d’origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
la filature et la fabrication de filés et de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente ou pour traitement ultérieur, le teillage du lin, la texturation, le retordage, l’assemblage à torsion zéro, le câblage et le foulardage de fils de filaments synthétiques ou artificiels
la fabrication de fils de papier
Tissage
13.20 Tissage voir la note: 13.20
la fabrication de tissus de type cotonnier, de type lainier, de type peigné ou de type soie, y compris en mélanges ou en fibres artificielles ou en fibres synthétiques (polypropylène etc.)
la fabrication d’autres tissus de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fibres spéciales
la fabrication de velours et de peluches tissés ou de tissus de chenille, de tissus bouclés du genre éponge, de tissus à point de gaze, etc.
la fabrication de tissus de fibres de verre
la fabrication de fils de carbone tissé ou d’aramide
la fabrication d’imitations de fourrure par tissage
Ennoblissement textile
13.30 Ennoblissement textile voir la note: 13.30
le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements.
l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements
la décoloration de jeans
le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements achetés
l’impression sérigraphique sur textiles et vêtements
Fabrication d’autres textiles
voir la note: 13.9
13.91 Fabrication d’étoffes à mailles
la fabrication et la transformation, au sein de la même unité, d’étoffes à mailles:, velours, peluches et étoffes bouclées, tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires, autres étoffes à mailles
la fabrication d’imitations de fourrure par tricotage
13.92 Fabrication d’articles textiles, sauf habillement
la fabrication d’articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles:, couvertures, linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc.
la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement:, rideaux, tours de lit, stores, couvre-lits, housses pour machines ou mobilier, etc., bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc., drapeaux, banderoles, bannières, etc., chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes,
etc.-
la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques
la fabrication de tapisseries tissées à la main
13.93 Fabrication de tapis et moquettes
la fabrication de revêtements de sols en matières textiles:, tapis, carpettes, paillassons, carreaux
la fabrication de revêtements de sols en feutres aiguilletés
13.94 Fabrication de ficelles, cordes et filets
la fabrication de ficelles, de cordes et de cordages en fibres textiles, lames ou formes similaires, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages
la fabrication d’articles de corderie et de filets: filets de pêche, défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou cordages munis d’anneaux métalliques, etc.
13.95 Fabrication de non-tissés, sauf habillement voir la note: 13.95
13.96 Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
la fabrication d’étiquettes, d’écussons, etc.
la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues: tresses, glands, pompons, etc.
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
la fabrication de filés métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
la fabrication d’autres tissus traités ou enduits: bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
la fabrication d’articles divers en matières textiles: mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
la fabrication de garnitures pour automobiles
la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin
13.99 Fabrication d’autres textiles n.c.a.
la fabrication de feutre
la fabrication de tulles, de tulles-bobinots et d’autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, de broderies
la fabrication de ruban adhésif pour vêtements
la fabrication de lacets de chaussures en matières textiles
la fabrication de houppes à poudrer et de gants
Industrie de l’habillement
voir la note: 14.
Fabrication de vêtements, autres qu’en fourrure
voir la note: 14.1
14.11 Fabrication de vêtements en cuir
la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili-cuir, y compris d’équipements du travail en cuir, tels que les tabliers de soudeur en cuir
14.12 Fabrication de vêtements de travail
fabrication de vêtements de travail: uniformes, vêtements sacerdotaux, robes, costumes, etc.
14.13 Fabrication de vêtements de dessus
la fabrication d’autres vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de non-tissés, etc.: manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, vestons, pantalons, jupes, etc.
la confection sur mesure
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
14.14 Fabrication de vêtements de dessous
la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de dentelles, etc.:, chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,soutiensgorge, corsets, etc.
14.19 Fabrication d’autres vêtements et accessoires
la fabrication de vêtements pour bébés, de survêtements de sport, de combinaisons et d’ensembles de ski, de maillots, de culottes et de slips de bain, etc.
la fabrication de chapeaux et de bonnets
la fabrication d’autres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles et filets à cheveux, etc.
la fabrication de chapeaux en fourrure
la fabrication de chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
Fabrication d’articles en fourrure
14.20 Fabrication d’articles en fourrure
la fabrication d’articles en fourrure:, vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries, assemblages de pelleteries tels que peaux dites “allongées”, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., divers articles en fourrure: tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l’industrie
Fabrication d’articles à mailles
14.31 Fabrication d’articles chaussants à mailles
la fabrication d’articles chaussants, y compris les chaussettes, les bas et les collants
14.39 Fabrication d’autres articles à mailles
la fabrication d’articles vestimentaires confectionnés en toutes matières textiles, y compris d’articles misdirectement en forme au tricot ou au crochet: pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
Industrie du cuir et de la chaussure
voir la note: 15.
Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de
sellerie
voir la note: 15.1
15.11 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
le tannage, la teinture et la préparation des peaux
la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés
la fabrication de cuirs reconstitués
le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, le tondage, l’épluchage et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées
15.12 Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
la fabrication d’articles de voyage, d’articles de maroquinerie et d’articles similaires en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en tout autre matériau, par exemple: les matières plastiques, les matières textiles, les fibres vulcanisées ou le carton, pour autant que la technologie utilisée soit identique à celle employée pour le cuir
la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie
la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (par exemple: tissu, cuir, matières plastiques)
la fabrication d’articles divers en cuir naturel ou reconstitué: courroies, joints, etc.
la fabrication de lacets de chaussures en cuir
la fabrication de fouets et de cravaches
Fabrication de chaussures
15.20 Fabrication de chaussures
la fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage (voir ci-après pour les exceptions)
la fabrication de parties en cuir de chaussures: dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires
Travail du bois et fabrication d’articles en bois et en liège, à l’exception des meubles; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
voir la note: 16.
Sciage et rabotage du bois
16.10 Sciage et rabotage du bois
le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
la fabrication de bois tranchés, déroulés ou dédossés
la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
la fabrication de lames pour parquets non assemblées
la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules
le séchage du bois
l’imprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen d’agents de conservation ou d’autres produits
Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
voir la note: 16.2
16.20 Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Activités de charpentiers, sculpteurs, charpentiers et ainsi de suite.
16.21 Fabrication de placage et de panneaux de bois
la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d’autres utilisations polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu), fabriquées sous la forme de motifs
la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
la fabrication de panneaux à particules orientées et d’autres panneaux de particules
la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
la fabrication de bois densifié
la fabrication de lamellé collé
16.22 Fabrication de parquets assemblés
la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux
16.23 Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment: poutres, poutrelles, chevrons, solives, lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués, portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures, escaliers, rampes d’escaliers, bardeaux, baguettes et moulures
la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple: saunas
la fabrication de caravanes
la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles)
16.24 Fabrication d’emballages en bois
la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
la fabrication de tambours pour câbles, en bois
16.29 Fabrication d’objets divers en bois; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie
la fabrication d’objets divers en bois:, manches et montures pour outils, brosses, balais, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements, articles de ménage et ustensiles de cuisine, statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à
coudre et articles similaires, en bois tourné, autres articles en bois
le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
la fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
la fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie: nattes, paillassons, claies, etc.
la fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie
la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos
la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes
la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple: talons et formes)
la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires
la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
Industrie du papier et du carton
voir la note: 17.
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
17.11 Fabrication de pâte à papier
la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques
la production de pulpe de linters de coton
le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier
17.12 Fabrication de papier et de carton
la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l’objet d’une transformation ultérieure par l’industrie
la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, l’enduction et l’imprégnation des papiers et des cartons, la fabrication de papiers crêpés ou plissés, la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
la fabrication de papier à la main
la fabrication de papier journal et de papier pour l’impression ou l’écriture
la fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
Fabrication d’articles en papier ou en carton
Fabrication de papier 17.21 et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
la fabrication de papiers et de cartons ondulés
la fabrication d’emballages en papier ou en carton ondulé
la fabrication de cartonnages pliants
la fabrication d’emballages en carton homogène
la fabrication d’autres emballages en papier et en carton
la fabrication de sacs et de sachets en papier
la fabrication de cartonnages de bureau et d’articles similaires
17.22 Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
la fabrication d’articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique:, serviettes à démaquiller, mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table, papier hygiénique, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, plateaux, plats, tasses et gobelets
la fabrication d’ouates de matières textiles et d’articles en ces ouates: serviettes et tampons hygiéniques
17.23 Fabrication d’articles de papeterie
la fabrication de papiers prêts à l’emploi pour l’écriture et l’imprimerie
la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l’emploi
la fabrication de papiers dits “autocopiants” prêts à l’emploi
la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l’emploi
la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
la fabrication d’enveloppes et de cartes-lettres
la fabrication d’articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l’information imprimée n’est pas la finalité principale
la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d’articles de correspondance
17.24 Fabrication de papiers peints
la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles
17.29 Fabrication d’autres articles en papier ou en carton
la fabrication d’étiquettes
la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
la fabrication d’emballages pour oeufs et d’autres articles moulés en pâte à papier, pour l’emballage
la fabrication de gadgets en papier
la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard
Imprimerie et reproduction d’enregistrements
voir la note: 18.
Fabrication d’articles en papier ou en carton
voir la note: 18.1
18.11 Imprimerie de journaux
l’impression d’autres périodiques, paraissant au moins quatre fois par semaine
18.12 Autre imprimerie (labeur)
l’impression de magazines et d’autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
l’impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’atlas, d’affiches, de catalogues, de prospectus et d’autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d’autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d’albums, d’agendas, de calendriers et d’autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d’autres imprimés sur des
presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage, y compris les travaux d’impression rapide
l’impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
l’impression d’étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
18.13 Activités de prépresse
la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD ROM, Internet)
les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d’impression typographique et offset)
la préparation des cylindres: la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
le transfert CTP (“computer to plate”, de l’ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
la préparation de:
18.14 Reliure et activités connexes
les services de reliure industrielle, de montage d’échantillons et les services de soutien d’après-presse aux imprimeurs, par exemple: la reliure et la finition de livres, de brochures, de périodiques, de catalogues, etc., par pliage, coupage et massicotage, assemblage, agrafage, reliure avec et sans couture, coupage et pose de couverture, collage, assemblage, dorage, reliure à spirale et avec fil en plastique
la reliure et la finition de papiers ou de cartons imprimés, par pliage, estampage, poinçonnage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage
les services de finition pour CD-ROM
les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation des enveloppes
d’autres activités de finition, telles que la gravure ou l’estampage de matrices, la copie en braille
Reproduction d’enregistrements
18.20 Reproduction d’enregistrements
la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores
la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d’autres enregistrements vidéo
la reproduction, à partir d’une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes
Cokéfaction et raffinage
voir la note: 19.
Cokéfaction et raffinage
19.10 Cokéfaction
l’exploitation de fours à coke
la production de coke ou de semi-coke
la production de brai et de coke de brai
la production de gaz de cokerie
la production de goudrons bruts de houille et de lignite
l’agglomération du coke
Raffinage du pétrole
19.20 Raffinage du pétrole voir la note: 19.20
la production de carburants pour moteurs: essence, kérosène, etc.
la production de combustibles: fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu’éthane, propane, butane, etc.
la fabrication d’huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage
la fabrication de produits pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers
la fabrication de produits divers: white-spirit, vaseline, paraffine, etc.
la fabrication de briquettes de pétrole
le mélange de biocarburants, c’est-à-dire l’ajout d’alcool dans le pétrole (essence-alcool, par exemple)
la fabrication de briquettes de tourbe
la fabrication de briquettes de houille et de lignite
Industrie chimique
voir la note: 20.
Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc
synthétique
voir la note: 20.1
20.11 Fabrication de gaz industriels
la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés:, gaz élémentaires, air liquide ou comprimé, gaz réfrigérants, gaz industriels mélangés, gaz inertes tel l’anhydride carbonique, gaz isolants
20.12 Fabrication de colorants et de pigments
la fabrication de colorants et de pigments, quelle qu’en soit l’origine, sous forme fondamentale ou concentrée
la fabrication de produits utilisés comme agents d’avivage ou comme luminophores
20.13 Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base voir la note: 20.13
la fabrication d’éléments chimiques (à l’exclusion des gaz d’origine industrielle et de la métallurgie)
la fabrication des acides inorganiques, à l’exclusion de l’acide nitrique
la fabrication d’alcalis, de lessives et d’autres bases inorganiques, à l’exclusion de l’ammoniac
la fabrication d’autres composés inorganiques
le grillage de la pyrite de fer
la fabrication d’eau distillée
l’enrichissement de minerais d’uranium et de thorium
20.14 Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base voir la note: 20.14
la fabrication des produits chimiques de base:, hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés, hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés, alcools acycliques et cycliques, acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l’acide acétique, autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus,
glycérine synthétique, composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines, fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d’autres produits similaires pour produire de l’alcool et des esters, autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
la fabrication de produits aromatiques synthétiques
la distillation des goudrons de houille
20.15 Fabrication de produits azotés et d’engrais
la fabrication d’engrais:, engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes, urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts
la fabrication de produits azotés associés:, acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d’ammonium, carbonates d’ammonium, nitrites et nitrates de potassium
la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux
20.16 Fabrication de matières plastiques de base voir la note: 20.16
la fabrication de matières plastiques sous formes primaires: polymères, y compris les polymères d’éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et les polymères acryliques, polyamides, résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes, résines alkydes, résines polyesters et polyéthers, silicones, échangeurs d’ions à base de polymères
la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques
20.17 Fabrication de caoutchouc synthétique
la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires:, caoutchouc synthétique, caoutchouc factice
la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (par exemple, le balata)
Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
20.20 Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
la fabrication d’insecticides, de rodonticides, de fongicides, d’herbicides, d’acaricides, de molluscicides, de biocides
la fabrication d’inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes
la fabrication de désinfectants (à usage agricole ou autre)
la fabrication d’autres produits agrochimiques n.c.a.
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
la fabrication de peintures, de vernis et d’émaux
la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
la fabrication de mastics
la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
la fabrication de décapants pour peintures et vernis
la fabrication d’encres d’imprimerie
Fabrication de savons, de produits d’entretien et de parfums
20.41 Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
la fabrication d’agents de surface organiques
la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc., enduit ou recouvert de savon ou de détergent
la fabrication de glycérine
la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
la fabrication de préparations tensioactives:, poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents, préparations pour la vaisselle, adoucissants pour textiles
la fabrication de produits d’entretien:, préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, cires artificielles et cires préparées, cirages et crèmes pour le cuir, cires et encaustiques pour l’entretien du bois, brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux, pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc., enduits ou recouverts de celles-ci
20.42 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
la fabrication de parfums et de produits pour la toilette:, parfums et eaux de toilette, produits de beauté ou de maquillage, préparations de protection solaire et pour le bronzage, préparations pour manucures et pédicures, shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux, dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter
l’adhérence des dentiers, préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage, désodorisants et sels pour le bain, dépilatoires
la fabrication de savon cosmétique – fabrication de produits à base de plantes à usage cosmétique
Fabrication d’autres produits chimiques
voir la note: 20.5
20.51 Fabrication de produits explosifs
la fabrication de poudres propulsives
la fabrication d’explosifs et d’articles de pyrotechnie, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc.
la fabrication d’allumettes
20.52 Fabrication de colles
la fabrication de colles et d’adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc
20.53 Fabrication d’huiles essentielles
la fabrication d’essences de produits aromatiques naturels
la fabrication de résinoïdes
la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l’alimentation
20.59 Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.
la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d’autres matières sensibilisées, non impressionnées
la fabrication de préparations chimiques à usage photographique
la fabrication de gélatine et de leurs dérivés
la fabrication de produits chimiques divers:, peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a., huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques, produits utilisés pour l’apprêt ou le finissage des textiles et du cuir, pâtes et poudres à souder ou à braser, préparations pour le décapage des métaux, additifs préparés pour ciments, charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes,
préparations dites “accélérateurs de vulcanisation”, catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel, préparations antidétonantes, préparations antigel, liquides pour transmissions hydrauliques, réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire
la fabrication d’encres à écrire et à dessiner
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
20.60 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels
la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformée pour la filature
la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité
la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles
la fabrication de sucres chimiquement purs
Industrie pharmaceutique
voir la note: 21.
Fabrication de produits pharmaceutiques de base
21.10 Fabrication de produits pharmaceutiques de base
la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments: antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
la transformation du sang
la fabrication de sucres chimiquement purs
la transformation de glandes et la production d’extraits de glandes, etc.
Fabrication de préparations pharmaceutiques
21.20 Fabrication de préparations pharmaceutiques
la fabrication de médicaments: sérums thérapeutiques et autres constituants du sang, vaccins, médicaments divers, y compris les préparations homéopathiques
la fabrication de préparations chimiques contraceptives à usage externe et de médicaments contraceptifs à base d’hormones
la fabrication de préparations de diagnostic, y compris les tests de grossesse
la fabrication de substances radioactives de diagnostic in vivo
la fabrication de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies
la fabrication d’ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc.
la préparation de produits d’herboristerie (broyage, triage, mouture) à usage pharmaceutique
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
voir la note: 22.
Fabrication de produits en caoutchouc
voir la note: 22.1
22.11 Fabrication et rechapage de pneumatiques
la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations:, pneumatiques, bandages pleins ou creux
la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
le rechapage et le resculptage de pneumatiques
22.19 Fabrication d’autres articles en caoutchouc
la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que:, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, tubes et tuyaux, courroies transporteuses ou de transmission, articles d’hygiène: préservatifs, tétines, bouillottes, etc., articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture), semelles de chaussures en caoutchouc et
autres parties de chaussures en caoutchouc, fils et cordes en caoutchouc, fils et tissus caoutchoutés, bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires, revêtements de cylindres, matelas pneumatiques, ballons gonflables
la fabrication de brosses en caoutchouc
la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur
la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé
la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc
Fabrication de produits en plastique
voir la note: 22.2
22.21 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques: plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles _ soient adhésifs ou non), etc.
Fabrication de cuirs artificiels, synthétiques et similaires.
la fabrication de produits finis en matières plastiques:, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique, films ou feuilles de cellophane,fabrication de mousse de polyuréthane.
22.22 Fabrication d’emballages en matières plastiques
la fabrication d’articles d’emballage en matières plastiques:, sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc.
22.23 Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que:, portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes, cuves, foudres, réservoirs, revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques, articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple: baignoires, douches, lavabos,
bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
la fabrication de pierre artificielle (par exemple: le marbre de culture)
22.29 Fabrication d’autres articles en matières plastiques
la fabrication de vaisselle et d’autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d’articles d’hygiène ou de toilette en matières plastiques
la fabrication de produits divers en matières plastiques:, coiffures, pièces isolantes, parties d’appareils d’éclairage, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d’habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, courroies transporteuses ou de transmission, bandes auto-adhésives en matière plastique, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et
porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc.
Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
voir la note: 23.
Fabrication de verre et d’articles en verre
voir la note: 23.1
23.11 Fabrication de verre plat
la fabrication de verre plat, y compris le verre plat armé, coloré ou teinté
23.12 Façonnage et transformation du verre plat
la fabrication de verre plat trempé ou formé de feuilles contre-collées
la fabrication de miroirs en verre
la fabrication de vitrages isolants à parois multiples
23.13 Fabrication de verre creux
la fabrication de bouteilles et d’autres récipients en verre ou en cristal
la fabrication de verres à boire et d’autres articles en verre ou en cristal à usage domestique
23.14 Fabrication de fibres de verre
la fabrication de fibres de verre, y compris la laine de verre et les produits non tissés en ces matières
23.19 Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique
la fabrication de verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie
la fabrication de verres d’horlogerie et de verres analogues, de verres d’optique et d’éléments d’optique non travaillés optiquement
la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie de fantaisie
la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en verre
la fabrication d’enveloppes de verre pour lampes
la fabrication de figurines en verre
la fabrication de pavés de verre – fabrication de pièces en verre et cristal pour meubles
la fabrication de verre en barres, baguettes ou tubes
Fabrication de produits réfractaires
23.20 Fabrication de produits réfractaires voir la note: 23.20
la fabrication de mortiers, de bétons, etc., réfractaires
la fabrication d’articles céramiques réfractaires: articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles, tuiles, briques et dalles réfractaires, etc., cornues, creusets, moufles, busettes, tubes, tuyaux, etc.
la fabrication d’articles réfractaires contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
Fabrication de matériaux de construction en terre cuite
23.31 Fabrication de carreaux en céramique
la fabrication de carreaux pour le revêtement des murs et des cheminées, d’abacules, etc., en céramique non réfractaire
la fabrication de carreaux et de dalles de pavement en céramique non réfractaire
23.32 Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
la fabrication de matériaux de construction en terre cuite non réfractaire:, briques, tuiles, éléments de cheminée, tubes, tuyaux, etc., en céramique
la fabrication de hourdis en terre cuite
Fabrication d’autres produits en céramique et en porcelaine
voir la note: 23.4
23.41 Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornementa
la fabrication de vaisselle et d’autres articles de ménage ou d’économie domestique ainsi que d’articles d’hygiène ou de toilette, en céramique
la fabrication de statuettes et d’autres objets d’ornementation en céramique
23.42 Fabrication d’appareils sanitaires en céramique
la fabrication d’appareils sanitaires en céramique, par exemple: éviers, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, etc.
la fabrication d’autres d’appareils en céramique
23.43 Fabrication d’isolateurs et pièces isolantes en céramique
la fabrication d’isolateurs pour l’électricité et de pièces isolantes en céramique
23.44 Fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
la fabrication d’aimants ferrites et d’aimants céramiques
la fabrication de produits céramiques pour usages chimiques ou industriels
23.49 Fabrication d’autres produits céramiques
la fabrication de cruchons et de récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique
la fabrication de produits céramiques non classés ailleurs
Fabrication de ciment, chaux et plâtre
23.51 Fabrication de ciment
la fabrication de ciments dits “clinkers” et de ciments hydrauliques, y compris les ciments Portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés
23.52 Fabrication de chaux et plâtre
la fabrication de chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
la fabrication de plâtre
la production de dolomite calcinée
Fabrication d’ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.61 Fabrication d’éléments en béton pour la construction
la fabrication d’ouvrages préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle utilisés en construction: tuiles, carreaux, dalles, briques, plaques, panneaux, tuyaux, piliers, etc.
la fabrication d’éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour le bâtiment et le génie civil
23.62 Fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
la fabrication d’ouvrages en plâtre utilisés en construction:, plaques, panneaux, etc.
23.63 Fabrication de béton prêt à l’emploi
la fabrication de bétons et de mortiers prêts à l’emploi
23.64 Fabrication de mortiers et bétons secs
la fabrication de mortiers en poudre
23.65 Fabrication d’ouvrages en fibre ciment
la fabrication de matériaux de construction en substances végétales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux
la fabrication d’ouvrages en amiante-ciment:, plaques ondulées ou autres, panneaux, carreaux, tuiles, tuyaux, gaines, réservoirs, auges, bassins, éviers, cruchons, meubles, cadres de fenêtres, etc.
23.69 Fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
la fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle:, statues, meubles, bas-reliefs, hauts-reliefs, vases, pots de fleurs, etc.
Taille, façonnage et finissage de pierres
23.70 Taille, façonnage et finissage de pierres
la taille, le façonnage et le finissage de la pierre destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
la fabrication de mobilier en pierre
Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a.
voir la note: 23.9
23.91 Fabrication de produits abrasifs
la production de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d’abrasifs naturels ou artificiels appliqués sur support, y compris les produits abrasifs appliqués sur support souple (par exemple: papier de verre)
23.99 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
la fabrication de matières minérales isolantes: laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées et matières minérales similaires à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son
la fabrication d’articles en substances minérales diverses:, mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres que les articles électriques), etc.
la fabrication d’articles en asphalte ou en matières similaires, par exemple: adhésifs à base d’asphalte, de houille
la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques)
la production de corindon artificiel
Métallurgie
voir la note: 24.
Sidérurgie
voir la note: 24.1
24.10 Sidérurgie
l’exploitation de hauts fourneaux, de convertisseurs de la fonte en acier, d’ateliers de laminage et de finissage
la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres
la production de ferroalliages
la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux
la production de fer d’une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques
la production de déchets lingotés en fer ou en acier
la production de grenailles et de poudres de fer
la production d’acier en lingots ou autres formes primaires
la production de demi-produits en acier
la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid
la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud
la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud
la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage
la fabrication d’éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure de section circulaire ou autre et d’ébauches de section circulaire, destinées à un traitement ultérieur, par laminage à chaud, extrusion à chaud ou toute autre transformation à chaud d’un produit intermédiaire, qui peut être une barre ou une billette, obtenu par laminage à chaud ou par la coulée continue
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure, de précision ou autres, à partir d’ébauches laminées à chaud ou extrudées à chaud par une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid de tubes et tuyaux de section circulaire et par étirage à froid uniquement de tubes et tuyaux de section non circulaire et de profilés creux
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, soudés par formage à froid à partir de produits plats laminés à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm de section circulaire soudés par formage continu à chaud ou à froid de produits plats laminés à froid ou à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale et de section autre que circulaire par formage à froid ou à chaud mis en forme à partir de bandes laminées à froid ou à chaud soudés longitudinalement
la fabrication de tubes et tuyaux de précision soudés d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm par formage à froid ou à chaud de bandes laminées à froid ou à chaud et soudés longitudinalement livrés après avoir été soudés ou destinés à une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid ou mis en forme à froid pour des tubes et tuyaux de section autre que circulaire
la fabrication de brides plates ou à collerette forgée par transformation de produits plats laminés à chaud en acier
la fabrication d’accessoires à souder bout à bout en acier, tels que coudes et manchons, par forgeage de tubes sans soudure en acier obtenus par laminage à chaud
la fabrication d’accessoires filetés et d’autres accessoires de tuyauterie en acier
Fabrication d’autres produits de première transformation de l’acier
voir la note: 24.3
24.31 Étirage à froid de barres
la fabrication de barres ou de profilés de section pleine en acier par étirage à froid, rectification ou tournage
24.32 Laminage à froid de feuillards
la fabrication de produits laminés plats en acier, nus ou revêtus, enroulés ou non, d’une largeur n’excédant pas 600
24.33 Profilage à froid par formage ou pliage
la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machines à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier
la fabrication de produits formés ou pliés à froid, de tôles nervurées et de panneaux-sandwichs
24.34 Tréfilage à froid
la fabrication de fils d’acier par étirage à froid du fil machine
Production de métaux précieux et d’autres métaux non ferreux
24.41 Production de métaux précieux
la production de métaux précieux: la production et l’affinage des métaux précieux bruts ou ouvrés tels que or, argent, platine, etc., à partir deminerais ou de déchets
la production d’alliages de métaux précieux
la production de demi-produits en métaux précieux
la production de plaqués et doublés d’argent sur métaux communs
la production de plaqués et doublés d’or sur métaux communs ou sur argent
la production de plaqués et doublés de platine et de métaux du groupe du platine sur or, argent ou métaux communs
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la fabrication de stratifiés métalliques à base de métaux précieux
24.42 Métallurgie de l’aluminium
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production de l’aluminium par affinage électrolytique de déchets et débris d’aluminium
la production d’oxyde d’aluminium (alumine)
la production de feuilles d’emballage en aluminium
la fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production d’oxide d’aluminium (alumine)
production de feuilles d’embalage en aluminium
fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
24.43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain
la production de plomb, de zinc ou d’étain à partir de minerais
la production de plomb, de zinc ou d’étain par affinage électrolytique de déchets et de débris de plomb, de zinc ou d’étain
la production d’alliages de plomb, de zinc ou d’étain
la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en étain
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la production de feuilles d’étain
24.44 Métallurgie du cuivre
la production de cuivre à partir de minerai
la production de cuivre par affinage électrolytique de déchets et de débris de cuivre
la production d’alliages de cuivre
la fabrication de fils ou de lames fusibles
la fabrication de demi-produits en cuivre
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.45 Métallurgie des autres métaux non ferreux
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., à partir de minerais ou d’oxydes
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., par affinage électrolytique et aluminothermique de déchets et de débris de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la production d’alliages de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la fabrication de demi-produits en chrome, en manganèse, en nickel, etc.
la production de mattes de nickel
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.46 Élaboration et transformation de matières nucléaires
la production d’uranium métal à partir de la pechblende ou d’autres minerais
la fonte et le raffinage de l’uranium
Fonderie
voir la note: 24.5
24.51 Fonderie de fonte voir la note: 24.51
la fonderie de demi-produits en fonte
la fonderie de pièces en fonte grise
la fonderie de pièces en fonte à graphite sphéroïdal
la fonderie de produits en fonte malléable
la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en fonte
24.52 Fonderie d’acier
la fonderie de demi-produits en acier
la fonderie de pièces en acier
la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation
la fabrication d’accessoires de tuyauterie en fonte d’acier
24.53 Fonderie de métaux légers
la fonderie de demi-produits en aluminium, magnésium, titane, zinc, etc.
la fonderie de pièces en métaux légers
24.54 Fonderie d’autres métaux non ferreux
la fonderie de pièces en métaux lourds
la fonderie de pièces en métaux précieux
le moulage sous pression d’autres métaux non ferreux
Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
voir la note: 25.
Fabrication d’éléments en métal pour la construction
voir la note: 25.1
25.11 Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
la fabrication de cadres métalliques ou d’ossatures pour la construction et leurs éléments (tours, mâts, armatures, ponts, etc.)
la fabrication de cadres métalliques pour équipements industriels (cadres pour hauts fourneaux, matériels de manutention, etc.)
la fabrication de constructions préfabriquées principalement en métaux:, baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, etc.
Verrières, serres, kiosques, gouttières, toiture, puits de lumière, dômes amovibles, rideaux de sécurité, des portes en métal pour la régulation de l’eau, hottes, cheminées, tuyaux métalliques, box métalliques.
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
structures métalliques pour stores, rideaux et même
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.12 Fabrication de portes et fenêtres en métal
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
voir la note: 25.2
25.21 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.29 Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
la fabrication de réservoirs, de citernes et de récipients similaires, en métal, qui font généralement partie du matériel fixe de stockage ou de fabrication
la fabrication de récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
Fabrication de générateurs de vapeur, a l’exception des chaudie res pour le chauffage central
voir la note: 25.3
Fabrication de générateurs 25.30 de vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central
la fabrication de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
la fabrication d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur: condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
la fabrication de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes
la fabrication de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques
la construction de réseaux de tuyauterie comprenant un traitement complémentaire des tubes de manière à réaliser principalement des conduites ou des réseaux sous pression, ainsi que les travaux annexes de conception et d’installation
Fabrication d’armes et de munitions
25.40 Fabrication d’armes et de munitions
la fabrication d’armes lourdes (pièces d’artillerie, lance-missiles, lance-torpilles, fusils mitrailleurs, etc.)
la fabrication d’armes légères (revolvers, carabines, pistolets mitrailleurs, etc.)
la fabrication de carabines et pistolets à air comprimé ou à gaz
la fabrication de munitions de guerre
la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions
la fabrication d’engins explosifs tels que bombes, mines et torpilles
Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
voir la note: 25.5
25.50 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
le forgeage, l’emboutissage, l’estampage et le profilage des métaux
la métallurgie des poudres: production d’objets métalliques directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression
Traitement et revêtement des métaux; usinage
voir la note: 25.6
25.61 Traitement et revêtement des métaux
le placage, le traitement anodique, etc., des métaux
le traitement thermique des métaux
l’ébarbage, le décapage au jet de sable, le dessablage au tonneau, le nettoyage des métaux
la teinture et la gravure des métaux
le revêtement non métallique des métaux:, plastifiage, émaillage, laquage, etc.
le durcissement, le bufflage des métaux
25.62 Usinage
le perçage, le tournage, le fraisage, l’arasage, le rabotage, le rodage, le brochage, le dressage, le sciage, le meulage, l’affûtage, le polissage, le soudage, le mortaisage, etc., de pièces métalliques
le découpage et l’écriture sur des métaux au moyen de faisceaux laser
Fabrication de coutellerie, d’outillage et de quincaillerie
voir la note: 25.7
25.71 Fabrication de coutellerie
la fabrication de coutellerie domestique: couteaux, fourchettes, cuillères, etc.
la fabrication d’autres articles de coutellerie:, fendoirs et couperets, rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux et tondeuses à cheveux
la fabrication de sabres, d’épées, de baïonnettes, etc.
25.72 Fabrication de serrures et de ferrures
la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de clés, de charnières de roues et roulettes et d’articles similaires de serrurerie pour le bâtiment, l’ameublement, les véhicules, etc.
25.73 Fabrication d’outillage
la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques
la fabrication d’outils à main tels que pinces, tournevis, etc.
la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique
la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les lames de scies circulaires et de scies à chaîne
la fabrication d’outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils: forets, poinçons, matrices, fraises, etc.
la fabrication d’outils de presse
la fabrication d’outils de forgeron: forges, enclumes, etc.
la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l’exclusion des lingotières)
la fabrication d’étaux, de serre-joints
Fabrication d’autres ouvrages en métaux
voir la note: 25.9
25.91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
la fabrication de seaux, de bidons, de tonneaux, de boîtes
25.92 Fabrication d’emballages métalliques légers
la fabrication de boîtes pour conserves alimentaires ainsi que de tubes et d’étuis souples
la fabrication d’articles métalliques de bouchage et de surbouchage
25.93 Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
la fabrication de câbles métalliques, de tresses métalliques et d’articles similaires
la fabrication de câbles métalliques non isolés ou de câbles isolés qui ne peuvent pas être utilisés comme conducteurs pour l’électricité
la fabrication de fil enrobé ou fourré
la fabrication d’articles en fils métalliques: ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc.
la fabrication d’électrodes enrobées pour le soudage à l’arc électrique
la fabrication de clous et de punaises
la fabrication de ressorts (à l’exception des ressorts d’horlogerie):, ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion, lames de ressorts
la fabrication de chaînes, à l’exception des chaînes pour la transmission de l’énergie
25.94 Fabrication de vis et de boulons
la fabrication de rivets, de rondelles et d’autres produits non filetés similaires
la fabrication d’articles de visserie
la fabrication de boulons, vis, écrous et d’autres produits filetés similaires
25.99 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
la fabrication d’articles métalliques à usage domestique:, vaisselle plate: plateaux, soucoupes, etc., bols: pots, bouilloires, etc., vaisselle de table: saladiers, plats, etc., casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine, petits appareils et accessoires de cuisine pour utilisation à la main, pailles de fer
la fabrication d’éléments pour la construction (gouttières, faîtage) et de baignoires, d’éviers, de bassines et d’articles similaires, en zinc
la fabrication d’articles métalliques pour le bureau, à l’exception du mobilier
la fabrication de coffres-forts, de portes blindées, etc.
la fabrication de divers articles en métal:, hélices de bateau et leurs pales, ancres, cloches, équipements de voies ferrées assemblés, fermoirs, boucles, crochets, échelle métallique, signaux métalliques, y compris panneaux de signalisation routière, petits articles métalliques
la fabrication de sachets en feuilles d’aluminium
la fabrication d’aimants métalliques installés en permanence
la fabrication de bouteilles isolantes en métal
la fabrication d’insignes et de médailles militaires en métal
la fabrication de bigoudis en métal, de manches et de montures de parapluies, de peignes
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
voir la note: 26.
Fabrication de composants et cartes électroniques
26.11 Fabrication de composants électroniques voir la note: 26.11
la fabrication de condensateurs électroniques
la fabrication de résistances électroniques
la fabrication de microprocesseurs
la fabrication de tubes électroniques
la fabrication de pièces de connexion électroniques
la fabrication de circuits imprimés nus
la fabrication de circuits intégrés (analogiques, numériques ou hybrides)
la fabrication de diodes, de transistors et de dispositifs discrets similaires
la fabrication d’inducteurs, de type composant électronique (par exemple: bobines d’étranglement, serpentins, transformateurs)
la fabrication de cristaux électroniques et d’assemblages de cristaux
la fabrication de solénoïdes, d’interrupteurs et de transducteurs pour applications électroniques
la fabrication de dés ou de tranches, semi-conducteurs, finis ou semi-finis
la fabrication de composants pour dispositifs d’affichage (plasma, polymère, LCD)
la fabrication de diodes émettrices de lumière (light emitting diodes – LED)
la fabrication de câbles pour imprimantes, de moniteurs, de câbles USB, de pièces de connexion, etc.
26.12 Fabrication de cartes électroniques assemblées
la fabrication de circuits imprimés
le montage de composants sur des circuits imprimés
la fabrication de cartes d’interface (par exemple: son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
26.20 Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques voir la note: 26.20
la fabrication d’ordinateurs de bureau
la fabrication d’ordinateurs portables
la fabrication de gros systèmes
la fabrication d’ordinateurs de poche (par exemple: les assistants personnels)
la fabrication de lecteurs de disques magnétiques, de lecteurs flash et d’autres systèmes de stockage
la fabrication de lecteurs de disques optiques (par exemple: CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
la fabrication d’imprimantes
la fabrication d’écrans
la fabrication de claviers
la fabrication de tous types de souris, de manettes et de boules roulantes et leurs accessoires
la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
la fabrication de serveurs
la fabrication de scanneurs, y compris les lecteurs de codes à barres
la fabrication de lecteurs de cartes à puce
la fabrication de casques de réalité virtuelle
la fabrication de vidéoprojecteurs
la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, sans mécanisme
la fabrication d’équipements de bureau multi-fonctions, permettant d’effectuer au moins deux des opérations suivantes: impression, numérisation, copie, télécopie
Fabrication d’équipements de communication
26.30 Fabrication d’équipements de communication voir la note: 26.30
la fabrication d’équipements de commutation de central
la fabrication de téléphones sans fil
la fabrication d’équipements d’autocommutateur privé
la fabrication d’équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques
la fabrication d’équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
la fabrication d’antennes de transmission et de réception
la fabrication d’équipements pour la télévision par câble
la fabrication de téléavertisseurs
la fabrication de téléphones portables
la fabrication d’équipements de communication mobile
la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio et de diffusion d’émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision
la fabrication de modems, équipement porteur
la fabrication de systèmes de détection d’effraction et d’incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
la fabrication d’appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple: les commandes à distance)
Fabrication de produits électroniques grand public
26.40 Fabrication de produits électroniques grand public voir la note: 26.40
la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction
la fabrication de téléviseurs
la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision
la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio
la fabrication d’équipements stéréo
la fabrication de récepteurs radio
la fabrication de systèmes d’amplification du son
la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
la fabrication de juke-boxes
la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public
la fabrication de microphones
la fabrication de lecteurs CD et DVD
la fabrication de machines à karaoké
la fabrication d’écouteurs (par exemple: radio, stéréo, ordinateur)
la fabrication de consoles de jeux vidéo
Fabrication d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation; horlogerie
voir la note: 26.5
26.51 Fabrication d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation voir la note: 26.51
la fabrication d’instruments de moteur d’aéronef
la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
la fabrication d’instruments météorologiques
la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
la fabrication de polygraphes
la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
la fabrication d’instruments de géodésie
la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
la fabrication d’humidistats
la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
la fabrication de spectromètres
la fabrication de jauges pneumatiques
la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
la fabrication de débitmètres et de compteurs
la fabrication de compteurs
la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
la fabrication de systèmes et d’instruments de recherche, de détection, de navigation, de systèmes et d’instruments pour la marine ou l’aviation, y compris les balises sonores
la fabrication d’instruments radar
la fabrication d’instruments GPS
la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement (par exemple: enregistreurs de vol)
la fabrication de détecteurs de mouvements
la fabrication de radars
la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple: instruments d’analyse du sang)
la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
26.52 Horlogerie voir la note: 26.52
la fabrication de montres et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, y compris en métaux précieux
la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que:, parcmètres, horloges-pointeuses, tampons horaires et tampons dateurs, chronomicromètres
la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que:, fermetures commandées par une minuterie
la fabrication de pièces pour horloges et montres:, mouvements d’horlogerie de tous types, ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces, boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, en tous types de matériaux
Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et
électrothérapeutiques
26.60
la fabrication d’appareils et de tubes pour irradiations (à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique, etc.):, appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
la fabrication de tomographes par ordinateur
la fabrication de tomographes à émission de positons (PET)
la fabrication d’appareils d’imagerie par résonnance magnétique (IRM)
la fabrication d’appareils médicaux à ultrasons
la fabrication d’électrocardiographes
la fabrication d’appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
la fabrication d’appareils médicaux à laser
la fabrication de stimulateurs cardiaques
la fabrication d’appareils pour faciliter l’audition
la fabrication d’appareils d’irradiation des aliments et du lait
Fabrication de matériels optique et photographique
26.70 Fabrication de matériels optique et photographique voir la note: 26.70
la fabrication de miroirs optiques
la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
la fabrication d’appareils de positionnement optique
la fabrication de loupes
la fabrication d’instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
la fabrication de comparateurs optiques
la fabrication d’appareils photos analogiques et numériques
la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
la fabrication de matériel de rétroprojection
la fabrication d’appareils et d’instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple: matériel de lutte contre l’incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
la fabrication d’assemblages laser
Fabrication de supports magnétiques et optiques
26.80 Fabrication de supports magnétiques et optiques voir la note: 26.80
la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l’image
la fabrication de cassettes vierges pour le son et l’image
la fabrication de disquettes vierges
la fabrication de disques optiques vierges
la fabrication de disques durs
Fabrication d’équipements électriques
voir la note: 27.
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
voir la note: 27.1
27.11 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques voir la note: 27.11
la fabrication de moteurs électriques (à l’exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)
la fabrication de transformateurs électriques de distribution
la fabrication de transformateurs pour soudure à l’arc
la fabrication de ballasts fluorescents (transformateurs)
la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l’électricité
la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution
la fabrication de groupes électrogènes (à l’exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne)
la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l’exception des turbines génératrices)
le rebobinage d’armatures en usine
27.12 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
la fabrication de disjoncteurs de puissance
la fabrication de limiteurs de tension (pour la tension au niveau de la distribution)
la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l’électricité
la fabrication de relais électriques
la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
la fabrication de fusibles électriques
la fabrication d’équipements électriques de commutation
la fabrication d’interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)
la fabrication de groupes électrogènes à moteur
Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques
voir la note: 27.2
27.20 Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques voir la note: 27.20
la fabrication de piles et de batteries électriques piles au bioxyde de manganèse, à l’oxyde de mercure, à l’oxyde d’argent ou contenant d’autres matières
la fabrication d’accumulateurs électriques et de parties de ces appareils, séparateurs, bacs, couvercles
la fabrication d’accumulateurs au plomb
la fabrication d’accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)
la fabrication d’accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)
la fabrication d’accumulateurs au lithium
la fabrication d’accumulateurs à pile sèche
la fabrication d’accumulateurs à pile humide
Fabrication de fils et câbles et de matériel d’installation électrique
voir la note: 27.3
27.31 Fabrication de câbles de fibres optiques
la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d’images
27.32 Fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
la fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium
27.33 Fabrication de matériel d’installation électrique voir la note: 27.33
la fabrication de barres bus, de conducteurs électriques (sauf de type commutateurs)
la fabrication de disjoncteurs différentiels
la fabrication de douilles pour lampes
la fabrication de coupe-circuits et de bobines
la fabrication d’interrupteurs pour câblages électriques (tels que interrupteurs à poussoir, à bouton poussoir, à bascule, etc.)
la fabrication de prises de courant
la fabrication de boîtiers pour les câblages électriques (par exemple: jonctions, prises de courant, interrupteurs)
la fabrication de canalisations et accessoires électriques
la fabrication de quincaillerie de ligne électrique suspendue
la fabrication de dispositifs de câblage non porteurs de courant fait de plastique, boîtes de connexion, plaques, raccords de lignes de poteaux
Fabrication d’appareils d’éclairage électrique
27.40 Fabrication d’appareils d’éclairage électrique voir la note: 27.40
la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
la fabrication de plafonniers
la fabrication de chandeliers
la fabrication de lampes de table (dispositifs d’éclairage)
la fabrication d’ornements électriques pour arbres de Noël
la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
la fabrication d’appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
la fabrication de lampes anti-insectes
la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l’essence, au kérosène, etc.)
la fabrication de projecteurs
la fabrication d’appareils d’éclairage de rue (à l’exception des feux de signalisation)
la fabrication d’appareils d’éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.)
la fabrication de matériel d’éclairage non électrique
Fabrication d’appareils ménagers
voir la note: 27.5
27.51 Fabrication d’appareils électroménagers
la fabrication d’appareils électroménagers:, réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver la vaisselle, machines à laver et à sécher le linge, aspirateurs, polisseurs de sols, broyeurs de déchets, presse-fruits et presse-légumes, ouvre-boîtes, rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques, appareils à aiguiser les couteaux, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
la fabrication d’appareils électrothermiques à usage domestique:, chauffe-eau électriques, couvertures chauffantes, sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques, fers à repasser électriques, appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs, fours électriques, fours à micro-ondes, cuisinières, chauffe-plats, grille-pain, appareils pour la préparation du café ou du thé,
poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes, résistances chauffantes, etc.
27.52 Fabrication d’appareils ménagers non électriques
la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique:, appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffeplats, non électriques
Fabrication d’autres matériels électriques
27.90 Fabrication d’autres matériels électriques voir la note: 27.90
la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes
la fabrication de carillons électriques
la fabrication de prolongateurs électriques à partir de fils isolés achetés
la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible, de générateurs électriques
la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles
la fabrication de limiteurs de tension (sauf pour la tension au niveau de la distribution)
la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
la fabrication d’accélérateurs de particules
la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
la fabrication d’électro-aimants
la fabrication de sirènes
la fabrication de tableaux d’affichage électroniques
la fabrication de signaux électriques
la fabrication d’appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons
la fabrication d’isolateurs pour l’électricité (sauf en verre ou en céramique)
la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs
Fabrication de machines et équipements n.c.a.
voir la note: 28.
Fabrication de machines d’usage général
28.11 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l’exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles:, moteurs pour navires et bateaux, moteur hors-bord, außenbordmotor, moteurs pour véhicules ferroviaires
la fabrication de moteurs de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne, moteurs diesel
la fabrication de soupapes d’admission et d’échappement pour moteurs à combustion interne
la fabrication de turbines et de leurs parties:, turbines produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur, turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs, turbines éoliennes, turbines à gaz, à l’exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d’aéronefs
la fabrication d’ensembles turbine-chaudière
la fabrication de turbines génératrices
la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
28.12 Fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
la fabrication d’appareils hydrauliques et pneumatiques (y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
la fabrication de systèmes de préparation de l’air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques
la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
la fabrication d’organes hydrauliques de transmission
la fabrication de transmissions hydrostatiques
28.13 Fabrication d’autres pompes et compresseurs
la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d’air ou d’autres gaz
la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne: pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.
la fabrication de pompes actionnées à la main
28.14 Fabrication d’autres articles de robinetterie
la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d’adduction
la fabrication de robinetterie sanitaire
la fabrication de robinetterie pour le chauffage
fabrication d’électrovannes
28.15 Fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
la fabrication d’organes mécaniques de transmission de l’énergie: arbres de transmission et manivelles: arbres à cames, vilebrequins, ma _ nivelles, etc., paliers et coussinets
la fabrication d’engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
la fabrication d’embrayages et d’organes d’accouplement
la fabrication de volants et de poulies
la fabrication de chaînes à maillons articulés
la fabrication de chaînes pour la transmission de l’énergie
Fabrication d’autres machines d’usage général
28.21 Fabrication de fours et brûleurs
la fabrication de fours électriques et d’autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs
la fabrication de brûleurs
la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines
la fabrication de chauffages autres que électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l’huile et systèmes similaires de chauffage
la fabrication de fourneaux électriques à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé
la fabrication de foyers automatiques, d’avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l’évacuation des cendres, etc.
28.22 Fabrication de matériel de levage et de manutention
la fabrication de machines et d’appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main:, palans, treuils et cabestans, crics et vérins, bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc., chariots, même automobiles, munis ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines (y compris diables et brouettes), manipulateurs
mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
la fabrication d’appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, etc.
la fabrication d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
la fabrication d’éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
Fabrication de machines et d’équipements de bureau (à l’exception des ordinateurs et
équipements périphériques)
28.23
la fabrication de machines à calculer
la fabrication de caisses enregistreuses
la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation), de relieuses
la fabrication de machines à écrire
la fabrication de machines à sténographie
la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
la fabrication de machines à écrire des chèques
la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
la fabrication de taille-crayons
la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes
la fabrication de machines à voter
la fabrication de distributeurs de ruban
la fabrication de perforatrices
la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
la fabrication de photocopieuses
la fabrication de cartouches d’encre
la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
la fabrication de machines à dicter
28.24 Fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
la fabrication d’outils portatifs à moteur électrique ou non électrique intégré ou pneumatique, tels que: scies circulaires ou alternatives, tronçonneuses, perceuses et perceuses à percussion, ponceuses à main, marteaux pneumatiques, tampons, routeurs, meuleuses, agrafeuses, riveteuses pneumatiques, raboteuses, ciseaux et cisailles, clés à molette, cloueuses à poudre
28.25 Fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
la fabrication d’échangeurs de chaleur
la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)
28.29 Fabrication de machines diverses d’usage général
la fabrication d’appareils et d’instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires):, balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
la fabrication d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
la fabrication d’appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre:, pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises:, machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
la fabrication de machines et d’appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d’appareils à gazéifier les boissons
la fabrication d’appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
fabrication de générateurs de gaz et de lances thermiques
la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
la fabrication de joints d’étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d’un même matériau
la fabrication de machines automatiques de vente de produits (y compris les pièces détachées et les accessoires)
la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)
la fabrication de matériel non électrique à souder et à braser
la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l’eau réinjectée
Fabrication de machines agricoles et forestières
28.30 Fabrication de machines agricoles et forestières
la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
la fabrication de motoculteurs
la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais: charrues, épandeurs _ de fumier, semoirs, herses, etc.
la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles:, moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
la fabrication de machines à traire
la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture
la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture:, machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc., machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.
Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils
voir la note: 28.4
28.41 Fabrication de machines de formage des métaux
la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser
la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc.
la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils
28.49 Fabrication d’autres machines-outils
la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l’os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l’os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de limeuses, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées
Fabrication d’autres machines d’usage spécifique
voir la note: 28.9
28.91 Fabrication de machines pour la métallurgie
la fabrication de machines et d’appareils pour la manutention des métaux à haute température:, convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler (mouler)
la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres
28.92 Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
la fabrication d’appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
la fabrication de machines et d’appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
la fabrication de bétonnières et d’appareils à gâcher le ciment
la fabrication de machines et d’appareils de terrassement: bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l’arrachage des pieux, d’épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc.
la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
la fabrication de camions à benne tout-terrains
28.93 Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire
la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
la fabrication de machines et d’appareils de laiterie:, écrémeuses, machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs, par exemple), machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre), machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
la fabrication de machines et d’appareils pour la minoterie:, machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.), machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons,
mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
la fabrication de machines et d’appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires:, fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
la fabrication de machines et d’appareils pour la transformation de divers produits alimentaires:, machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d’autres produits
de la mer, appareils pour la filtration ou l’épuration, autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
la fabrication de machines et d’appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales – fabrication de machines pour la torréfaction du café
la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants
28.94 Fabrication de machines pour les industries textiles
la fabrication de machines pour l’industrie textile:, machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels, machines pour la préparation des fibres textiles: égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine,
machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc., métiers à filer, machines pour la préparation des fils textiles: bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires, métiers à tisser, y compris les métiers à main, machines et métiers à bonneterie, machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
la fabrication de machines et d’appareils auxiliaires pour les machines de l’industrie textile:, ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
la fabrication de machines et d’appareils pour le traitement des tissus:, machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des tissus en matières textiles, machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
la fabrication de machines et d’appareils de blanchisserie:, machines à repasser, y compris les presses à fixer, machines commerciales à laver et à sécher le linge, machines pour le nettoyage à sec
la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d’aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
la fabrication de machines et d’appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
la fabrication de machines et d’appareils pour l’industrie du cuir:, machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux, machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie
28.95 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
la fabrication de machines pour la fabrication de pâte à papier
la fabrication de machines pour la fabrication du papier et du carton
la fabrication de machines pour la fabrication d’articles en papier ou en carton
28.96 Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières: extrudeuses, machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques _ et autres machines et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques
28.99 Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a. voir la note: 28.99
la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d’autres matières (à l’exception des produits agricoles et textiles)
la fabrication de machines et de matériel pour l’imprimerie, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d’impression sur différents types de matériaux
la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d’électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
la fabrication d’autres machines et appareils à usage spécifique:, machines pour l’assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d’ampoules, machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre, machines et appareils pour la séparation isotopique
la fabrication de matériel d’équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d’équilibrage (sauf équilibrage des roues)
la fabrication d’appareillages dits de “graissage centralisé”
la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
la fabrication de bancs solaires
la fabrication d’installations de bowling automatiques (par exemple: machines à requiller)
la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d’autres attractions foraines
Industrie automobile
voir la note: 29.
Construction de véhicules automobiles
29.10 Construction de véhicules automobiles
la fabrication de voitures de tourisme
la fabrication de véhicules utilitaires:, camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars
la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles
la fabrication de châssis pour véhicules à moteur
la fabrication d’autres véhicules automobiles:, autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies, autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc., camions-bétonnières
la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
Fabrication de carrosseries et remorques
29.20 Fabrication de carrosseries et remorques
la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
l’aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques
la fabrication de remorques et de semi-remorques: camions-citernes, véhicules de déménagement, remorques pour le camping, etc.
la fabrication de cadres et de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
Fabrication d’équipements automobiles
29.31 Fabrication d’eq́ uipements eĺectriques et eĺectroniques automobiles
la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, assemblage de jauges achetées dans le tableau de bord, régulateurs de tension, etc.
29.32 Fabrication d’autres équipements automobiles
la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles:, freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d’échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction
la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles:, ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs
- Fabrication de sièges de voitures
- Fabrication d’essuie-glaces, vitres arrière chauffants et de désembuage pour véhicules automobiles
- Fabrication de, moteurs de démarrage.
Fabrication d’autres matériels de transport
voir la note: 30.
Construction navale
voir la note: 30.1
30.11 Construction de navires et de structures flottantes voir la note: 30.11
la construction de navires de commerce:, navires à passagers, transbordeurs, cargos, bateaux-citernes, remorqueurs, etc.
la construction de navires de guerre
la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
la construction d’aéroglisseurs (à l’exception des aéroglisseurs de plaisance)
la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
la construction de structures et d’engins flottants:, docks flottants, pontons, caissons, coffres d’amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
la fabrication d’éléments métalliques pour la construction navale et de structures flottantes
30.12 Construction de bateaux de plaisance
la construction de bateaux et de radeaux gonflables
la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
la construction de bateaux à moteur
la construction d’aéroglisseurs de plaisance
la fabrication de motos marines
la construction d’autres embarcations de plaisance et de sport:, canoës, kayaks, canots, skiffs
Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
30.20 Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
la fabrication d’automotrices, d’autorails, de véhicules d’entretien ou de service
la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d’organes moteurs: voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, wagons-citernes, wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
la fabrication de parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:, bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d’attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
la fabrication d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports etc.ù
construction de cabines pour les téléphériques, chariots pour téléphérique etc
la fabrication de sièges de wagons
fabrication de sièges pour matériel roulant pour le tram, trolleybus et métro
Construction aéronautique et spatiale
30.30 Construction aéronautique et spatiale
la construction d’avions conçus pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces militaires, pour le sport ou pour d’autres usages
la construction d’hélicoptères
la construction de planeurs et d’ailes delta
la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe:, grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc., hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères, moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens, parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
la fabrication d’appareils au sol d’entraînement au vol
la construction de véhicules spatiaux et de leurs véhicules lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales, de navettes spatiales
la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
la fabrication de sièges d’avions
Construction de véhicules militaires de combat
30.40 Construction de véhicules militaires de combat
la fabrication de chars
la fabrication de véhicules amphibies blindés de l’armée
la construction d’autres véhicules militaires de combat
Fabrication de matériels de transport n.c.a.
voir la note: 30.9
30.91 Fabrication de motocycles
la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d’un moteur auxiliaire
la fabrication de moteurs pour motocycles
la fabrication de sidecars
la fabrication de parties et d’accessoires pour motocycles
30.92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
la fabrication de bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur, de tandems, bicyclettes et tricycles d’enfants
la fabrication de parties et d’accessoires de bicyclettes
la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
la fabrication de parties et d’accessoires de véhicules pour invalides
la fabrication de landaus et de poussettes
30.99 Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
la fabrication de véhicules propulsés à la main: chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
la fabrication de véhicules à traction animale: sulkies, charrettes, corbillards, etc.
Fabrication de meubles
voir la note: 31.
Fabrication de meubles
31.01 Fabrication de meubles de bureau et de magasin voir la note: 31.01
la fabrication de sièges d’ameublement, de bureau et d’atelier, d’hôtels, de restaurants et de locaux publics
fabrication de tabourets de laboratoire et d’autres sièges.
la fabrication de sièges pour salles de spectacles
la fabrication de meubles spéciaux pour magasins: comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
la fabrication de meubles de bureau et des commerces.
la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d’autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple: armoires et tables)
la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets
31.02 Fabrication de meubles de cuisine
la fabrication de meubles de cuisine
31.03 Fabrication de matelas
la fabrication de matelas:, matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d’un matériau de soutien, matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, matelas de laine, etc
fabrication de sommiers: treillis métallique, lattes de bois, etc
31.09 Fabrication d’autres meubles
la fabrication de canapés et de canapés-lits
la fabrication de sièges de jardin
la fabrication de meubles en rotin, osier et autres matériaux
la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
le finissage des sièges par des opérations telles que le rembourrage
le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
fabrication de chaises et sièges de toutes matières, y compris ceux de l’extérieur
Autres industries manufacturières
voir la note: 32.
Fabrication d’articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires
voir la note: 32.1
32.11 Frappe de monnaie
la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non
32.12 Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
la fabrication de perles travaillées
la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
le travail du diamant
la fabrication d’articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d’autres matériaux
la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs: vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
la fabrication d’articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d’instruments): creusets, spatules, anodes de placage, etc.
la fabrication de bracelets de montres, boutons de manchette, de bracelets et d’étuis à cigarettes en métaux précieux
la gravure, personnalisée ou non, d’articles en métaux précieux et non précieux
32.13 Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
la fabrication de bijoux de fantaisie:, bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs, articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
la fabrication de bracelets de montres en métal (à l’exception des métaux précieux)
Fabrication d’instruments de musique
32.20 Fabrication d’instruments de musique
la fabrication d’instruments à cordes
la fabrication d’instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques
la fabrication d’orgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
la fabrication d’accordéons et d’instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche
la fabrication d’instruments à vent
la fabrication d’instruments de musique à percussion
la fabrication d’instruments de musique dont le son est produit électroniquement
la fabrication de boîtes à musique, d’orchestrions, d’orgues de Barbarie, etc.
la fabrication de parties et d’accessoires d’instruments de musique:, métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.
la fabrication de sifflets, de cornes d’appel et d’autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche
Fabrication d’articles de sport
32.30 Fabrication d’articles de sport
la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau: balles et ballons durs, mous ou gonflables, raquettes, battes, clubs de golf, skis, fixations et bâtons pour skis, chaussures de ski, planches à voile et planches de surf, articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes, articles pour la chasse, l’alpinisme, etc., gants et coiffures de sport en cuir,
bassins pour piscines, pataugeoires, etc., patins à glace, patins à roulettes, etc., arcs et arbalètes, matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Fabrication de jeux et jouets
32.40 Fabrication de jeux et jouets voir la note: 32.40
la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
la fabrication de figurines d’action
la fabrication de jouets représentant des animaux
la fabrication d’instruments de musique jouets
la fabrication de cartes à jouer
la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
la fabrication de jeux électroniques: jeux d’échecs, etc.
la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
la fabrication d’articles pour jeux de societé
la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
la fabrication de puzzles et d’articles similaires
Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire voir la note: 32.50
la fabrication de champs opératoires et de fils et compresses stériles
la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
la fabrication de fours de laboratoires dentaires
la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que:, tables d’opération, tables d’examen, lits à mécanismes pour usages cliniques, fauteuils de dentistes
la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire (y compris les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l’art dentaire)
la production de dents artificielles, bridges etc., fabriqués en laboratoires dentaires
la fabrication de matériel orthopédique et prothétique: béquilles, ceintures et bandages médico-chirurgicaux, attelles, prothèses et autres implants orthopédiques, chaussures orthopédiques
la fabrication d’yeux artificiels
la fabrication de thermomètres médicaux
la fabrication d’articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices.
fabrication de montures de lunettes et de montures optiques complets avec des lentilles.
Activités manufacturières n.c.a.
32.91 Fabrication d’articles de brosserie
la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d’autres brosses, balais, balayettes, brosses à dents, etc.
la fabrication de brosses à habits et à chaussures
32.99 Autres activités manufacturières n.c.a.
la fabrication d’équipements de protection, la fabrication de vêtements de sécurité résistant au feu et de protection, la fabrication de ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel, la fabrication de bouées de sauvetage en liège, la fabrication de casques en plastique et d’autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple: les casques de
protection pour l’athlétisme), la fabrication de vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie, la fabrication de coiffures de sécurité et d’autres équipements personnels de sécurité en métal, la fabrication de protections auditives (par exemple: contre le bruit ou pour la pratique de la natation), la fabrication de masques à gaz
la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
la fabrication de mines pour crayons
la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d’appareils manuels pour l’impression d’étiquettes, d’imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
la fabrication de globes
la fabrication de parapluies, d’ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
la fabrication de briquets
la fabrication d’articles à usage personnel: pipes, del vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
la fabrication de divers articles: bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
fabrication de paniers de fleurs, bouquets et couronnes de fleurs et autres, artificielle ou séchée, coloriage de fleurs
les activités des taxidermistes
Réparation et installation de machines et d’équipements
voir la note: 33.
Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
voir la note: 33.1
33.11 Réparation d’ouvrages en métaux voir la note: 33.11
la réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
la réparation et l’entretien de conduites et pipelines
les services de réparation par soudure mobile
la réparation de fûts métalliques de transport
la réparation et l’entretien de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
la réparation et l’entretien d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur:, condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
la réparation et l’entretien de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes
la réparation et l’entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques
la réparation de chaudières et de radiateurs de chauffage central
la réparation et l’entretien d’armes à feux et de pièces d’artillerie (y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs)
la réparation et l’entretien de chariots pour achats
33.12 Réparation de machines et équipements mécaniques voir la note: 33.12
la réparation et l’entretien de moteurs de véhicules autres qu’automobiles
la réparation et l’entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
la réparation et l’entretien de machines hydrauliques
la réparation de soupapes
la réparation d’organes mécaniques de transmission
la réparation et l’entretien de fours industriels
la réparation et l’entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
la réparation et l’entretien d’équipements industriels de réfrigération et de purification de l’air
Réparation et entretien d’autres machines d’usage général de type commercial nca, y compris les pièces et accessoires
la réparation de divers outillages portatifs à moteur incorporé
la réparation et l’entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
la réparation et l’entretien de diverses machines-outils
la réparation et l’entretien de tracteurs agricoles
la réparation et l’entretien de machines agricoles et forestières
la réparation et l’entretien de machines pour la métallurgie
la réparation et l’entretien de machines des industries extractives, pour la construction et les champs de pétrole et de gaz
la réparation et l’entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
la réparation et l’entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
la réparation et l’entretien de machines pour la papeterie
la réparation et l’entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
la réparation et l’entretien de machines diverses d’usage spécifique relevant de la division 28
la réparation et l’entretien de matériels de pesage
la réparation et l’entretien de distributeurs automatiques
la réparation et l’entretien de caisses enregistreuses
la réparation et l’entretien de photocopieuses
la réparation de calculateurs, électroniques ou non
la réparation de machines à écrire
33.13 Réparation de matériels électroniques et optiques voir la note: 33.13
la réparation et l’entretien d’équipements de mesure, d’essai et de navigation relevant du groupe 26.5, tels que:, instruments de moteurs d’aéronef, instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur, instruments météorologiques, instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques, instruments de géodésie, détecteurs et de moniteurs de radiation
la réparation d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques relevant de la classe 26.60, tels que:, appareils d’imagerie par résonnance magnétique, appareils médicaux à ultrasons, stimulateurs cardiaques, appareils pour faciliter l’audition, électrocardiographes, appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques, appareils pour irradiations
réparation et l’entretien des instruments et équipements optiques de classe 26.70, si l’utilisation est principalement commerciales, telles que:, jumelles, microscopes (sauf électroniques et protons), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), le matériel photographique
33.14 Réparation d’équipements électriques voir la note: 33.14
la réparation et l’entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux
la réparation et l’entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur
la réparation et l’entretien de commutateurs et de tableaux de distribution
la réparation et l’entretien de relais et de contrôles industriels
la réparation et l’entretien de piles et de batteries électriques
la réparation et l’entretien d’appareils d’éclairage électrique
la réparation et l’entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d’installations électriques
33.15 Réparation et maintenance navale voir la note: 33.15
la réparation et l’entretien régulier des navires et bateaux
la réparation et l’entretien des bateaux de plaisance
33.16 Réparation et maintenance d’aéronefs et d’engins spatiaux voir la note: 33.16
la réparation et l’entretien d’aéronefs (à l’exception de la conversion, de la révision et de la reconstruction en usine)
la réparation et l’entretien de moteurs d’aéronefs
33.17 Réparation et maintenance d’autres équipements de transport voir la note: 33.17
la réparation et l’entretien des locomotives et des wagons (à l’exception de la reconstruction ou de la conversion en usine)
la réparation de véhicules à traction animale
33.19 Réparation d’autres équipements voir la note: 33.19
la réparation des filets de pêche, y compris le raccommodage
la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées
la réparation de sacs d’engrais et de stockage de produits chimiques
la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d’articles similaires
la réparation de billards électriques et d’autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie
la restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques
Installation de machines et d’équipements industriels
33.20 Installation de machines et d’équipements industriels voir la note: 33.20
l’installation de machines industrielles dans un site industriel
l’assemblage d’équipements de contrôle des processus industriels
l’installation d’autres équipements industriels tels que:, équipements de communication, gros systèmes et ordinateurs similaires, équipements d’irradiation médicale et électromédicaux, etc.
le démantèlement de machines et d’équipements à usage général
les activités des installateurs mécanique.
le gréage des machines
l’installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)