Métallurgique / Produits métalliques

MÉTALLURGIE

voir la note: 24.

Sidérurgie

voir la note: 24.1

24.10 Sidérurgie

l’exploitation de hauts fourneaux, de convertisseurs de la fonte en acier, d’ateliers de laminage et de finissage

la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres

la production de ferroalliages

la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux

la production de fer d’une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques

la production de déchets lingotés en fer ou en acier

la production de grenailles et de poudres de fer

la production d’acier en lingots ou autres formes primaires

la production de demi-produits en acier

la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid

la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud

la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud

la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage

la fabrication d’éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier

Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

24.20 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure de section circulaire ou autre et d’ébauches de section circulaire, destinées à un traitement ultérieur, par laminage à chaud, extrusion à chaud ou toute autre transformation à chaud d’un produit intermédiaire, qui peut être une barre ou une billette, obtenu par laminage à chaud ou par la coulée continue

la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure, de précision ou autres, à partir d’ébauches laminées à chaud ou extrudées à chaud par une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid de tubes et tuyaux de section circulaire et par étirage à froid uniquement de tubes et tuyaux de section non circulaire et de profilés creux

la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, soudés par formage à froid à partir de produits plats laminés à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale

la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm de section circulaire soudés par formage continu à chaud ou à froid de produits plats laminés à froid ou à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale et de section autre que circulaire par formage à froid ou à chaud mis en forme à partir de bandes laminées à froid ou à chaud soudés longitudinalement

la fabrication de tubes et tuyaux de précision soudés d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm par formage à froid ou à chaud de bandes laminées à froid ou à chaud et soudés longitudinalement livrés après avoir été soudés ou destinés à une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid ou mis en forme à froid pour des tubes et tuyaux de section autre que circulaire

la fabrication de brides plates ou à collerette forgée par transformation de produits plats laminés à chaud en acier

la fabrication d’accessoires à souder bout à bout en acier, tels que coudes et manchons, par forgeage de tubes sans soudure en acier obtenus par laminage à chaud

la fabrication d’accessoires filetés et d’autres accessoires de tuyauterie en acier

Fabrication d’autres produits de première transformation de l’acier

voir la note: 24.3

24.31 Étirage à froid de barres

la fabrication de barres ou de profilés de section pleine en acier par étirage à froid, rectification ou tournage

24.32 Laminage à froid de feuillards

la fabrication de produits laminés plats en acier, nus ou revêtus, enroulés ou non, d’une largeur n’excédant pas 600

24.33 Profilage à froid par formage ou pliage

la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machines à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier

la fabrication de produits formés ou pliés à froid, de tôles nervurées et de panneaux-sandwichs

24.34 Tréfilage à froid

la fabrication de fils d’acier par étirage à froid du fil machine

Production de métaux précieux et d’autres métaux non ferreux

24.41 Production de métaux précieux

la production de métaux précieux: la production et l’affinage des métaux précieux bruts ou ouvrés tels que or, argent, platine, etc., à partir deminerais ou de déchets

la production d’alliages de métaux précieux

la production de demi-produits en métaux précieux

la production de plaqués et doublés d’argent sur métaux communs

la production de plaqués et doublés d’or sur métaux communs ou sur argent

la production de plaqués et doublés de platine et de métaux du groupe du platine sur or, argent ou métaux communs

la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

la fabrication de stratifiés métalliques à base de métaux précieux

24.42 Métallurgie de l’aluminium

la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

production de l’aluminium par affinage électrolytique de déchets et débris d’aluminium

la production d’oxyde d’aluminium (alumine)

la production de feuilles d’emballage en aluminium

la fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal

fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

production d’oxide d’aluminium (alumine)

production de feuilles d’embalage en aluminium

fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal

24.43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain

la production de plomb, de zinc ou d’étain à partir de minerais

la production de plomb, de zinc ou d’étain par affinage électrolytique de déchets et de débris de plomb, de zinc ou d’étain

la production d’alliages de plomb, de zinc ou d’étain

la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en étain

la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

la production de feuilles d’étain

24.44 Métallurgie du cuivre

la production de cuivre à partir de minerai

la production de cuivre par affinage électrolytique de déchets et de débris de cuivre

la production d’alliages de cuivre

la fabrication de fils ou de lames fusibles

la fabrication de demi-produits en cuivre

la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

24.45 Métallurgie des autres métaux non ferreux

la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., à partir de minerais ou d’oxydes

la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., par affinage électrolytique et aluminothermique de déchets et de débris de chrome, de manganèse, de nickel, etc.

la production d’alliages de chrome, de manganèse, de nickel, etc.

la fabrication de demi-produits en chrome, en manganèse, en nickel, etc.

la production de mattes de nickel

la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage

24.46 Élaboration et transformation de matières nucléaires

la production d’uranium métal à partir de la pechblende ou d’autres minerais

la fonte et le raffinage de l’uranium

Fonderie

voir la note: 24.5

24.51 Fonderie de fonte voir la note: 24.51

la fonderie de demi-produits en fonte

la fonderie de pièces en fonte grise

la fonderie de pièces en fonte à graphite sphéroïdal

la fonderie de produits en fonte malléable

la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en fonte

24.52 Fonderie d’acier

la fonderie de demi-produits en acier

la fonderie de pièces en acier

la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation

la fabrication d’accessoires de tuyauterie en fonte d’acier

24.53 Fonderie de métaux légers

la fonderie de demi-produits en aluminium, magnésium, titane, zinc, etc.

la fonderie de pièces en métaux légers

24.54 Fonderie d’autres métaux non ferreux

la fonderie de pièces en métaux lourds

la fonderie de pièces en métaux précieux

le moulage sous pression d’autres métaux non ferreux

Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

voir la note: 25.

Fabrication d’éléments en métal pour la construction

voir la note: 25.1

25.11 Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

la fabrication de cadres métalliques ou d’ossatures pour la construction et leurs éléments (tours, mâts, armatures, ponts, etc.)

la fabrication de cadres métalliques pour équipements industriels (cadres pour hauts fourneaux, matériels de manutention, etc.)

la fabrication de constructions préfabriquées principalement en métaux:, baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, etc.

Verrières, serres, kiosques, gouttières, toiture, puits de lumière, dômes amovibles, rideaux de sécurité, des portes en métal pour la régulation de l’eau, hottes, cheminées, tuyaux métalliques, box métalliques.

la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques

la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol

structures métalliques pour stores, rideaux et même

Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

25.12 Fabrication de portes et fenêtres en métal

la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques

la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol

Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

voir la note: 25.2

25.21 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

25.29 Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

la fabrication de réservoirs, de citernes et de récipients similaires, en métal, qui font généralement partie du matériel fixe de stockage ou de fabrication

la fabrication de récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

Fabrication denérateurs de vapeur, a  l’exception des chaudie res pour le chauffage central

voir la note: 25.3

Fabrication de générateurs 25.30 de vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central

la fabrication de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur

la fabrication d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur: condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur

la fabrication de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes

la fabrication de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques

la construction de réseaux de tuyauterie comprenant un traitement complémentaire des tubes de manière à réaliser principalement des conduites ou des réseaux sous pression, ainsi que les travaux annexes de conception et d’installation

Fabrication d’armes et de munitions

25.40 Fabrication d’armes et de munitions

la fabrication d’armes lourdes (pièces d’artillerie, lance-missiles, lance-torpilles, fusils mitrailleurs, etc.)

la fabrication d’armes légères (revolvers, carabines, pistolets mitrailleurs, etc.)

la fabrication de carabines et pistolets à air comprimé ou à gaz

la fabrication de munitions de guerre

la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions

la fabrication d’engins explosifs tels que bombes, mines et torpilles

Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres

voir la note: 25.5

25.50 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres

le forgeage, l’emboutissage, l’estampage et le profilage des métaux

la métallurgie des poudres: production d’objets métalliques directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression

Traitement et revêtement des métaux; usinage

voir la note: 25.6

25.61 Traitement et revêtement des métaux

le placage, le traitement anodique, etc., des métaux

le traitement thermique des métaux

l’ébarbage, le décapage au jet de sable, le dessablage au tonneau, le nettoyage des métaux

la teinture et la gravure des métaux

le revêtement non métallique des métaux:, plastifiage, émaillage, laquage, etc.

le durcissement, le bufflage des métaux

25.62 Usinage

le perçage, le tournage, le fraisage, l’arasage, le rabotage, le rodage, le brochage, le dressage, le sciage, le meulage, l’affûtage, le polissage, le soudage, le mortaisage, etc., de pièces métalliques

le découpage et l’écriture sur des métaux au moyen de faisceaux laser

Fabrication de coutellerie, d’outillage et de quincaillerie

voir la note: 25.7

25.71 Fabrication de coutellerie

la fabrication de coutellerie domestique: couteaux, fourchettes, cuillères, etc.

la fabrication d’autres articles de coutellerie: fendoirs et couperets, rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux et tondeuses à cheveux

la fabrication de sabres, d’épées, de baïonnettes, etc.

25.72 Fabrication de serrures et de ferrures

la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de clés, de charnières de roues et roulettes et d’articles similaires de serrurerie pour le bâtiment, l’ameublement, les véhicules, etc.

25.73 Fabrication d’outillage

la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques

la fabrication d’outils à main tels que pinces, tournevis, etc.

la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique

la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les lames de scies circulaires et de scies à chaîne

la fabrication d’outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils: forets, poinçons, matrices, fraises, etc.

la fabrication d’outils de presse

la fabrication d’outils de forgeron: forges, enclumes, etc.

la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l’exclusion des lingotières)

la fabrication d’étaux, de serre-joints

Fabrication d’autres ouvrages en métaux

voir la note: 25.9

25.91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires

la fabrication de seaux, de bidons, de tonneaux, de boîtes

25.92 Fabrication d’emballages métalliques légers

la fabrication de boîtes pour conserves alimentaires ainsi que de tubes et d’étuis souples

la fabrication d’articles métalliques de bouchage et de surbouchage

25.93 Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

la fabrication de câbles métalliques, de tresses métalliques et d’articles similaires

la fabrication de câbles métalliques non isolés ou de câbles isolés qui ne peuvent pas être utilisés comme conducteurs pour l’électricité

la fabrication de fil enrobé ou fourré

la fabrication d’articles en fils métalliques: ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc.

la fabrication d’électrodes enrobées pour le soudage à l’arc électrique

la fabrication de clous et de punaises

la fabrication de ressorts (à l’exception des ressorts d’horlogerie):, ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion, lames de ressorts

la fabrication de chaînes, à l’exception des chaînes pour la transmission de l’énergie

25.94 Fabrication de vis et de boulons

la fabrication de rivets, de rondelles et d’autres produits non filetés similaires

la fabrication d’articles de visserie

la fabrication de boulons, vis, écrous et d’autres produits filetés similaires

25.99 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

la fabrication d’articles métalliques à usage domestique:, vaisselle plate: plateaux, soucoupes, etc., bols: pots, bouilloires, etc., vaisselle de table: saladiers, plats, etc., casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine, petits appareils et accessoires de cuisine pour utilisation à la main, pailles de fer

la fabrication d’éléments pour la construction (gouttières, faîtage) et de baignoires, d’éviers, de bassines et d’articles similaires, en zinc

la fabrication d’articles métalliques pour le bureau, à l’exception du mobilier

la fabrication de coffres-forts, de portes blindées, etc.

la fabrication de divers articles en métal:, hélices de bateau et leurs pales, ancres, cloches, équipements de voies ferrées assemblés, fermoirs, boucles, crochets, échelle métallique, signaux métalliques, y compris panneaux de signalisation routière, petits articles métalliques

la fabrication de sachets en feuilles d’aluminium

la fabrication d’aimants métalliques installés en permanence

la fabrication de bouteilles isolantes en métal

la fabrication d’insignes et de médailles militaires en métal

la fabrication de bigoudis en métal, de manches et de montures de parapluies, de peignes