Métallurgique / Produits métalliques
MÉTALLURGIE
voir la note: 24.
Sidérurgie
voir la note: 24.1
24.10 Sidérurgie
l’exploitation de hauts fourneaux, de convertisseurs de la fonte en acier, d’ateliers de laminage et de finissage
la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres
la production de ferroalliages
la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux
la production de fer d’une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques
la production de déchets lingotés en fer ou en acier
la production de grenailles et de poudres de fer
la production d’acier en lingots ou autres formes primaires
la production de demi-produits en acier
la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid
la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud
la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud
la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage
la fabrication d’éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure de section circulaire ou autre et d’ébauches de section circulaire, destinées à un traitement ultérieur, par laminage à chaud, extrusion à chaud ou toute autre transformation à chaud d’un produit intermédiaire, qui peut être une barre ou une billette, obtenu par laminage à chaud ou par la coulée continue
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure, de précision ou autres, à partir d’ébauches laminées à chaud ou extrudées à chaud par une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid de tubes et tuyaux de section circulaire et par étirage à froid uniquement de tubes et tuyaux de section non circulaire et de profilés creux
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, soudés par formage à froid à partir de produits plats laminés à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm de section circulaire soudés par formage continu à chaud ou à froid de produits plats laminés à froid ou à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale et de section autre que circulaire par formage à froid ou à chaud mis en forme à partir de bandes laminées à froid ou à chaud soudés longitudinalement
la fabrication de tubes et tuyaux de précision soudés d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm par formage à froid ou à chaud de bandes laminées à froid ou à chaud et soudés longitudinalement livrés après avoir été soudés ou destinés à une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid ou mis en forme à froid pour des tubes et tuyaux de section autre que circulaire
la fabrication de brides plates ou à collerette forgée par transformation de produits plats laminés à chaud en acier
la fabrication d’accessoires à souder bout à bout en acier, tels que coudes et manchons, par forgeage de tubes sans soudure en acier obtenus par laminage à chaud
la fabrication d’accessoires filetés et d’autres accessoires de tuyauterie en acier
Fabrication d’autres produits de première transformation de l’acier
voir la note: 24.3
24.31 Étirage à froid de barres
la fabrication de barres ou de profilés de section pleine en acier par étirage à froid, rectification ou tournage
24.32 Laminage à froid de feuillards
la fabrication de produits laminés plats en acier, nus ou revêtus, enroulés ou non, d’une largeur n’excédant pas 600
24.33 Profilage à froid par formage ou pliage
la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machines à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier
la fabrication de produits formés ou pliés à froid, de tôles nervurées et de panneaux-sandwichs
24.34 Tréfilage à froid
la fabrication de fils d’acier par étirage à froid du fil machine
Production de métaux précieux et d’autres métaux non ferreux
24.41 Production de métaux précieux
la production de métaux précieux: la production et l’affinage des métaux précieux bruts ou ouvrés tels que or, argent, platine, etc., à partir deminerais ou de déchets
la production d’alliages de métaux précieux
la production de demi-produits en métaux précieux
la production de plaqués et doublés d’argent sur métaux communs
la production de plaqués et doublés d’or sur métaux communs ou sur argent
la production de plaqués et doublés de platine et de métaux du groupe du platine sur or, argent ou métaux communs
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la fabrication de stratifiés métalliques à base de métaux précieux
24.42 Métallurgie de l’aluminium
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production de l’aluminium par affinage électrolytique de déchets et débris d’aluminium
la production d’oxyde d’aluminium (alumine)
la production de feuilles d’emballage en aluminium
la fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production d’oxide d’aluminium (alumine)
production de feuilles d’embalage en aluminium
fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
24.43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain
la production de plomb, de zinc ou d’étain à partir de minerais
la production de plomb, de zinc ou d’étain par affinage électrolytique de déchets et de débris de plomb, de zinc ou d’étain
la production d’alliages de plomb, de zinc ou d’étain
la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en étain
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la production de feuilles d’étain
24.44 Métallurgie du cuivre
la production de cuivre à partir de minerai
la production de cuivre par affinage électrolytique de déchets et de débris de cuivre
la production d’alliages de cuivre
la fabrication de fils ou de lames fusibles
la fabrication de demi-produits en cuivre
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.45 Métallurgie des autres métaux non ferreux
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., à partir de minerais ou d’oxydes
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., par affinage électrolytique et aluminothermique de déchets et de débris de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la production d’alliages de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la fabrication de demi-produits en chrome, en manganèse, en nickel, etc.
la production de mattes de nickel
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.46 Élaboration et transformation de matières nucléaires
la production d’uranium métal à partir de la pechblende ou d’autres minerais
la fonte et le raffinage de l’uranium
Fonderie
voir la note: 24.5
24.51 Fonderie de fonte voir la note: 24.51
la fonderie de demi-produits en fonte
la fonderie de pièces en fonte grise
la fonderie de pièces en fonte à graphite sphéroïdal
la fonderie de produits en fonte malléable
la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en fonte
24.52 Fonderie d’acier
la fonderie de demi-produits en acier
la fonderie de pièces en acier
la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation
la fabrication d’accessoires de tuyauterie en fonte d’acier
24.53 Fonderie de métaux légers
la fonderie de demi-produits en aluminium, magnésium, titane, zinc, etc.
la fonderie de pièces en métaux légers
24.54 Fonderie d’autres métaux non ferreux
la fonderie de pièces en métaux lourds
la fonderie de pièces en métaux précieux
le moulage sous pression d’autres métaux non ferreux
Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
voir la note: 25.
Fabrication d’éléments en métal pour la construction
voir la note: 25.1
25.11 Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
la fabrication de cadres métalliques ou d’ossatures pour la construction et leurs éléments (tours, mâts, armatures, ponts, etc.)
la fabrication de cadres métalliques pour équipements industriels (cadres pour hauts fourneaux, matériels de manutention, etc.)
la fabrication de constructions préfabriquées principalement en métaux:, baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, etc.
Verrières, serres, kiosques, gouttières, toiture, puits de lumière, dômes amovibles, rideaux de sécurité, des portes en métal pour la régulation de l’eau, hottes, cheminées, tuyaux métalliques, box métalliques.
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
structures métalliques pour stores, rideaux et même
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.12 Fabrication de portes et fenêtres en métal
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
voir la note: 25.2
25.21 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.29 Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
la fabrication de réservoirs, de citernes et de récipients similaires, en métal, qui font généralement partie du matériel fixe de stockage ou de fabrication
la fabrication de récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
Fabrication de générateurs de vapeur, a l’exception des chaudie res pour le chauffage central
voir la note: 25.3
Fabrication de générateurs 25.30 de vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central
la fabrication de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
la fabrication d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur: condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
la fabrication de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes
la fabrication de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques
la construction de réseaux de tuyauterie comprenant un traitement complémentaire des tubes de manière à réaliser principalement des conduites ou des réseaux sous pression, ainsi que les travaux annexes de conception et d’installation
Fabrication d’armes et de munitions
25.40 Fabrication d’armes et de munitions
la fabrication d’armes lourdes (pièces d’artillerie, lance-missiles, lance-torpilles, fusils mitrailleurs, etc.)
la fabrication d’armes légères (revolvers, carabines, pistolets mitrailleurs, etc.)
la fabrication de carabines et pistolets à air comprimé ou à gaz
la fabrication de munitions de guerre
la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions
la fabrication d’engins explosifs tels que bombes, mines et torpilles
Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
voir la note: 25.5
25.50 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
le forgeage, l’emboutissage, l’estampage et le profilage des métaux
la métallurgie des poudres: production d’objets métalliques directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression
Traitement et revêtement des métaux; usinage
voir la note: 25.6
25.61 Traitement et revêtement des métaux
le placage, le traitement anodique, etc., des métaux
le traitement thermique des métaux
l’ébarbage, le décapage au jet de sable, le dessablage au tonneau, le nettoyage des métaux
la teinture et la gravure des métaux
le revêtement non métallique des métaux:, plastifiage, émaillage, laquage, etc.
le durcissement, le bufflage des métaux
25.62 Usinage
le perçage, le tournage, le fraisage, l’arasage, le rabotage, le rodage, le brochage, le dressage, le sciage, le meulage, l’affûtage, le polissage, le soudage, le mortaisage, etc., de pièces métalliques
le découpage et l’écriture sur des métaux au moyen de faisceaux laser
Fabrication de coutellerie, d’outillage et de quincaillerie
voir la note: 25.7
25.71 Fabrication de coutellerie
la fabrication de coutellerie domestique: couteaux, fourchettes, cuillères, etc.
la fabrication d’autres articles de coutellerie: fendoirs et couperets, rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux et tondeuses à cheveux
la fabrication de sabres, d’épées, de baïonnettes, etc.
25.72 Fabrication de serrures et de ferrures
la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de clés, de charnières de roues et roulettes et d’articles similaires de serrurerie pour le bâtiment, l’ameublement, les véhicules, etc.
25.73 Fabrication d’outillage
la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques
la fabrication d’outils à main tels que pinces, tournevis, etc.
la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique
la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les lames de scies circulaires et de scies à chaîne
la fabrication d’outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils: forets, poinçons, matrices, fraises, etc.
la fabrication d’outils de presse
la fabrication d’outils de forgeron: forges, enclumes, etc.
la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l’exclusion des lingotières)
la fabrication d’étaux, de serre-joints
Fabrication d’autres ouvrages en métaux
voir la note: 25.9
25.91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
la fabrication de seaux, de bidons, de tonneaux, de boîtes
25.92 Fabrication d’emballages métalliques légers
la fabrication de boîtes pour conserves alimentaires ainsi que de tubes et d’étuis souples
la fabrication d’articles métalliques de bouchage et de surbouchage
25.93 Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
la fabrication de câbles métalliques, de tresses métalliques et d’articles similaires
la fabrication de câbles métalliques non isolés ou de câbles isolés qui ne peuvent pas être utilisés comme conducteurs pour l’électricité
la fabrication de fil enrobé ou fourré
la fabrication d’articles en fils métalliques: ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc.
la fabrication d’électrodes enrobées pour le soudage à l’arc électrique
la fabrication de clous et de punaises
la fabrication de ressorts (à l’exception des ressorts d’horlogerie):, ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion, lames de ressorts
la fabrication de chaînes, à l’exception des chaînes pour la transmission de l’énergie
25.94 Fabrication de vis et de boulons
la fabrication de rivets, de rondelles et d’autres produits non filetés similaires
la fabrication d’articles de visserie
la fabrication de boulons, vis, écrous et d’autres produits filetés similaires
25.99 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
la fabrication d’articles métalliques à usage domestique:, vaisselle plate: plateaux, soucoupes, etc., bols: pots, bouilloires, etc., vaisselle de table: saladiers, plats, etc., casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine, petits appareils et accessoires de cuisine pour utilisation à la main, pailles de fer
la fabrication d’éléments pour la construction (gouttières, faîtage) et de baignoires, d’éviers, de bassines et d’articles similaires, en zinc
la fabrication d’articles métalliques pour le bureau, à l’exception du mobilier
la fabrication de coffres-forts, de portes blindées, etc.
la fabrication de divers articles en métal:, hélices de bateau et leurs pales, ancres, cloches, équipements de voies ferrées assemblés, fermoirs, boucles, crochets, échelle métallique, signaux métalliques, y compris panneaux de signalisation routière, petits articles métalliques
la fabrication de sachets en feuilles d’aluminium
la fabrication d’aimants métalliques installés en permanence
la fabrication de bouteilles isolantes en métal
la fabrication d’insignes et de médailles militaires en métal
la fabrication de bigoudis en métal, de manches et de montures de parapluies, de peignes