Alimentaires / Boissons / Tabac

INDUSTRIES ALIMENTAIRES

voir la note: 10.

Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

10.11 Transformation et conservation de la viande de boucherie

l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de la viande: boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, chameau, etc.

la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses

la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux

l’abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés

la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l’activité des abattoirs, y compris le délainage

la production de saindoux et d’autres graisses animales comestibles

la transformation des abats

la production de laine de délainage

10.12 Transformation et conservation de la viande de volaille

l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de volailles

la production de viandes de volailles en portions individuelles, fraîches, congelées ou surgelées

l’extraction de graisses de volailles comestibles

la production de plumes et de duvets

10.13 Préparation de produits à base de viande

la production de viandes séchées, salées ou fumées

la production de produits de charcuterie: saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, pâtés, _ rillettes, jambons cuits

Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

10.20 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques: congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc.

la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques: filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.

la production de farines de poissons destinées à l’alimentation humaine ou animale

la production de farines et de solubles à partir de poissons et d’autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine

les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson

la transformation d’algues marines

Transformation et conservation de fruits et légumes

10.31 Transformation et conservation de pommes de terre

la transformation et la conservation de pommes de terre:, la production de pommes de terre précuites surgelées, la production de purée de pommes de terre déshydratées, la production de produits apéritifs à base de pommes de terre, la production de pommes chips à base de pommes de terre, la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre

l’épluchage industriel de pommes de terre

10.32 Préparation de jus de fruits et légumes

la préparation de jus de fruits et légumes

la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais

10.39 Autre transformation et conservation de fruits et légumes

la production de produits alimentaires principalement à base de fruits ou de légumes, à l’exception des plats préparés surgelés ou en conserve

la conservation des fruits (y compris à coque) ou des légumes: congélation, séchage, immersion dans l’huile ou le vinaigre, mise en conserve, etc.

la production de préparations alimentaires à base de fruits ou de légumes

la fabrication de confitures, de marmelades et de gelées

le grillage des fruits à coque

la fabrication d’aliments et de pâtes à base de fruits à coque

la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes, tels que:, salades et salades mélangées, emballées, légumes pelés et coupés, tofu (caillé de soja)

Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales

voir la note: 10.4

10.41 Fabrication d’huiles et graisses

la production d’huiles végétales brutes: huiles d’olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.

la production de farines de graines, de noix ou d’amandes oléagineuses, non déshuilées

la production d’huiles végétales raffinées: huiles d’olive, de soja, etc.

le traitement des huiles végétales: soufflage, cuisson, déshydratation, hydrogénation, etc.

la production d’huiles et de graisses animales non comestibles

l’extraction d’huiles de poissons ou de mammifères marins

la production de linters de coton, de tourteaux et d’autres résidus de la production d’huile

10.42 Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

la fabrication de margarines

la fabrication de mélanges et d’autres pâtes à tartiner similaires

la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments

la fabrication de graisses hydrogénées

Fabrication de produits laitiers

10.51 Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt

la production de boissons à base de lait

la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées

la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non

la production de lait ou de crème sous forme solide

la production de beurre

la production de yoghourt

la production de fromages ou de caillebotte

la production de lactosérum

la production de caséine ou de lactose

10.52 Fabrication de glaces et sorbets

la production de crème glacée et d’autres glaces de consommation telles que les sorbets

Travail des grains; fabrication de produits amylacés

voir la note: 10.6

10.61 Travail des grains

la mouture des grains: production de farines, de gruaux, de semoules ou d’agglomérés sous forme de pellets, de blé, de seigle, d’avoine, de maïs ou d’autres grains de céréales

la préparation du riz: la production de riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou converti, la production de farine de riz

la préparation des légumes: la production de farines ou de semoules de légumes à cosse secs, de racines ou de tubercules, ou de fruits à coque comestibles

la fabrication d’aliments pour le petit-déjeuner à base de céréales

la fabrication de mélanges de farines et de farines mélangées préparées pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits ou de crêpes

la fabrication de pop-corn

10.62 Fabrication de produits amylacés

la fabrication de produits amylacés à partir de riz, de pommes de terre, de maïs, etc.

la mouture du maïs par voie humide

la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose, d’inuline, etc.

la fabrication de gluten

la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d’amidon

la fabrication d’huile de maïs

Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires

voir la note: 10.7

10.71 Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

la fabrication de produits de boulangerie:, pains et petits pains, pâtisserie, gâteaux, tourtes, tartes, crêpes, gaufres, etc.

10.72 Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie secs

la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation

la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

10.73 Fabrication de pâtes alimentaires

la fabrication de pâtes alimentaires, même cuites ou farcies, telles que les macaronis et les nouilles

la fabrication de couscous

la fabrication de produits en conserve ou surgelés à base de pâtes

Fabrication d’autres produits alimentaires

voir la note: 10.8

10.81 Fabrication de sucre

la fabrication ou le raffinage du sucre (saccharose) et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d’érable et de palme

la fabrication de sirops de sucre

la fabrication de mélasse

la production de sirop et de sucre d’érable

10.82 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao et d’huile de cacao

la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat

la fabrication de confiseries: caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc

la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)

la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes

la fabrication de dragées et pastilles

la production de crèmes de table et puddings

produits à base de noix, y compris les pâtes à base de pâtes à tartiner au chocolat

10.83 Transformation du thé et du café

la décaféination et la torréfaction du café

la fabrication de produits à base de café:, café moulu, café soluble, extraits et concentrés de café

la fabrication de succédanés du café

le mélange du thé et du maté

la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé ou de maté

l’emballage de thé, y compris en sachets

l’emballage de café moulu, y compris les capsules

la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

10.84 Fabrication de condiments et assaisonnements

la fabrication d’épices, de sauces et de condiments:, mayonnaise, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.

la fabrication du vinaigre

la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple: en sel iodé

10.85 Fabrication de plats préparés voir la note: 10.85

la fabrication de plats préparés à base de viande ou de volaille

la fabrication de plats à base de poisson, y compris les plats de poissons et frites

la production de plats à base de légumes

la fabrication de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

la fabrication de plats locaux et nationaux

10.86 Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques

la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière:, préparations pour nourrissons, laits de suite et autres aliments du deuxième âge, aliments pour bébés, denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids, aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques

ou asodiques, aliments sans gluten, aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs, aliments destinés à des personnes affectées d’un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)

10.89 Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.

la fabrication de potages ou de bouillons

la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés

la préparation d’aliments préparés périssables, tels que:, sandwiches, pizzas fraîches (non cuites)

la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

la fabrication de levures

la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques

la fabrication de succédanés du lait ou du fromage

la production d’ovoproduits et d’ovalbumine

la production de concentrés artificiels

Fabrication d’aliments pour animaux

10.91 Fabrication d’aliments pour animaux de ferme

la fabrication de produits pour l’alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément

la préparation de produits non mélangés pour l’alimentation des animaux de ferme

le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux

10.92 Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie

la fabrication d’aliments préparés pour animaux de compagnie, y compris les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.

le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux

FABRICATIO DE BOISSONS

voir la note: 11.

Fabrication de boissons

11.01 Production de boissons alcooliques distillées

la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation: whisky, cognac, gin, liqueurs etc.

la fabrication de boissons alcooliques obtenues par infusion des plantes dans le distillat

le mélange de spiritueux distillés

la fabrication d’alcools neutres

11.02 Production de vin (de raisin)

la production de vins

la production de vins mousseux

la production de vins à partir de moût de raisin concentré

le mélange, la purification et l’embouteillage du vin

la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé

11.03 Fabrication de cidre et de vins de fruits

la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées: saké, cidre, poiré et autres vins de fruits

la fabrication d’hydromel et de boissons mélangées contenant des vins de fruits

11.04 Production d’autres boissons fermentées non distillées

la fabrication de vermouths et de boissons similaires

11.05 Fabrication de bière

la fabrication de liqueurs de malt, telles que la bière, l’ale, le porter et le stout

la fabrication de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées

11.06 Fabrication de malt

11.07 Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes voir la note: 11.07

la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées

la production de boissons rafraîchissantes:, boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées: citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.

FABRICATION DE PRODUITS À BASE DE TABAC

voir la note: 12.

Fabrication de produits à base de tabac

12.00 Fabrication de produits à base de tabac

la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac: cigarettes, tabac à fine coupe, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser

la fabrication de tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”

l’écôtage et le resséchage du tabac