R: 90 / 93.29 – S: 94 / 96.09
Italiano
English
Français
DeutschA 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99
R – Section R – Arts, Spectacles et Activités Récréatives
90 – Activités créatives, artistiques et de spectacle
90 - Activités créatives, artistiques et de spectacle
90.01 - Arts du spectacle vivant
la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles dʼopéra, de spectacles de danse et dʼautres productions analogues:
lactivités de groupes, de cirques ou de compagnies, dʼorchestres ou dʼautres formations
activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs ou confé- renciers, modèle, doublure
90.02 - Activités de soutien au spectacle vivant
lles activités de soutien au spectacle vivant pour la production de spectacles, de productions théâtrales, deconcerts, de spectacles dʼopéra, de spectacles de danse et dʼautres productions analogues:
activités des metteurs en scène, producteurs, concepteurs et réalisateurs de décors, préposés au changement de décors, ingénieurs lumière, etc.
les activités de producteurs ou dʼorganisateurs de spectacles vivants, disposant ou non de leurs propres installations, organisation de défilés de mode
90.03 - Création artistique
Création artistique et literaire
les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes,graveurs au burin, aquafortistes, etc.
les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
lles activités des journalistes indépendants
la restauration dʼoeuvres dʼart telles que les peintures: peintures, fresques, sculptures, mosaïques, tapisseries, objets archéologiques, etc
90.04 - Gestion de salles de spectacles
lʼexploitation de salles de concert et de théâtre et dʼautres salles de spectacles
91 – Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91 - Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.01 - Gestion des bibliothèques et des archives
les activités de documentation et dʼinformation des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particuière dʼutilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel dʼune entreprise, les membres dʼune association, ainsi que la gestion des archives des administrations: gestion de collections dʼouvrages spécialisés ou non, catalogage des collections, prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, dʼoeuvres dʼart, etc., activités de recherche visant à répondre aux demandes dʼinformation, etc.
bibliothèques et services dʼarchives photographiques et cinématographiques
activités des bibliothécaires et des archivistes indépendants
91.02 - Gestion des musées
la gestion des musées de toute nature:
musées dʼart, dʼorfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, dʼargenterie musées dʼhistoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées dʼhistoire, y compris les musées militaires autres musées spécialisés musées en plein air
91.03 - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques
91.04 - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
lla gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.
92 – Organisation de jeux de hasard et dʼargent
92 - Organisation de jeux de hasard et dʼargent
92.00 - Organisation de jeux de hasard et dʼargent
Cette classe comprend lʼorganisation de jeux de hasard et dʼargent tels que:
la vente de billets de loterie
lʼexploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie
lʼexploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
la prise de paris et autres opérations de pari
les paris mutuels hors hippodrome
lʼexploitation de casinos, y compris de “casinos flottantsê
93 – Activités sportives, récréatives et de loisirs
93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
93.11 - Gestion dʼinstallations sportives
llʼexploitation dʼinstallations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes,avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs:
stade de football,
hockey, cricket, rugby
pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux
piscines et stades
stades dʼathlétisme
terrains et stades pour les sports dʼhiver
stades de hockey sur glace
salles de boxe
terrains de golf
bowlings
lʼorganisation et la gestion dʼactivités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations
clubs de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports dʼhiver, clubs dʼéchecs, clubs dʼathlétisme, clubs de tir, etc.
93.13 - Activités des centres de culture physique
les clubs et centres de culture physique et de musculation
93.19 - Autres activités liées au sport
lles activités des producteurs ou promoteurs dʼévénements sportifs, disposant ou non de leurs propres installa-tions
les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
les activités liées à la promotion de manifestations sportives
les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
ʼexploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
les activités des guides de montagne
les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives
93.2 - Activités récréatives et de loisirs
93.21 - Activités des parcs dʼattractions et parcs à thèmes
activités des parcs dʼattractions et parcs à thèmes. Il comprend lʼexploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires depique-nique.
93.29 - Autres activités récréatives et de loisirs
lʼexploitation de machines à sous automatiques
les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
lʼexploitation dʼinstallations de transport de plaisance (marinas)
lʼexploitation des domaines skiables
la location dʼéquipements de loisirs et dʼagrément dans le cadre dʼinstallations récréatives
les foires et salons de nature récréative
les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
lʼexploitation de pistes de danse
les activités de producteurs ou dʼorganisateurs dʼévénements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations.
S – Autres Activités de Services
94 – Activités des organisations associatives
94.1 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles
94.1 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles
94.11 - Activités des organisations patronales et consulaires
les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant dʼune certaine activité ou profession, y compris lʼagriculture, ou la croissance économique et la vie dʼune région géographique ou dʼune subdivision politique déterminée, indépendamment du genre dʼactivité
les activités des fédérations dʼassociations de ce type
les activités des chambres de commerce, des corporations et dʼautres organisations similaires
la diffusion dʼinformations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations
collectives des organisations patronales et consulaires
94.12 - Activités des organisations professionnelles
les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations dʼécrivains, de peintres, dʼartistes, de journalistes, etc.
es activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations dʼécrivains, de peintres, dʼartistes, de journalistes, etc.
lla diffusion dʼinformations, lʼélaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
les activités des sociétés savantes
94.2 - Activités des syndicats de salariés
94.20 - Activités des syndicats de salariés
Activités des syndicats de salariés
la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats
les activités des associations dont les membres sont des salariés ayant pour objectif essentiel de faire connaêtre leurs vues sur les conditions salariales et les conditions de travail et de sʼorganiser en vue dʼune action concertée
les activités des syndicats de salariés dʼune entreprise, des fédérations et confédérations syndicales organisées selon des critères professionnels, régionaux, structurels ou autres
94.9 - Activités des autres organisations associatives
94.91 - Activités des organisations religieuses
es activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans dʼautres lieux
les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
les activités de retraite religieuse
les services religieux liés aux funérailles
94.92 - Activités des organisations politiques
les activités des organisations politiques et des organisations auxiliaires comme les groupements de jeunes associés à un parti politique. Ces activités visent principalement à faire accéder des membres ou des sympathi- sants dʼun parti à des postes politiques de manière à influer sur les décisions des pouvoirs publics et peuvent
comprendre la diffusion dʼinformations, les relations publiques, la collecte de fonds, etc.
94.99 - Activités des organisations associatives n.c.a.
lles activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur dʼune cause ou dʼune question dʼintérêt public en sensibilisant lʼopinion puques, en collectant des fonds, etc.: initiatives individuelles ou mouvements de protestation mouvements pour la protection de lʼenvironnement et mouvements
écologiques organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a. organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques associations à caractère patriotique, y compris les associations dʼanciens combattants
les associations de consommateurs
les associations dʼautomobilistes
les associations dont lʼobjet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maﾍonniques, etc.
les associations de jeunes, les associations dʼétudiants, les clubs universitaires, les amicales dʼétudiants, etc.
les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs dʼamis de la musique et des arts, les clubs de travaux
manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.
lʼoctroi de subventions par des organisations associatives ou autres
95 – Réparation dʼordinateurs et de biens personnels et domestiques
95.1 - Réparation dʼordinateurs et dʼéquipements de communication
95.11 - Réparation dʼordinateurs et dʼéquipements périphériques
ordinateurs de bureau
lordinateurs portables
llecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
ilecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
imprimantes
moniteurs
claviers
souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
modems informatiques internes et externes
terminaux informatiques spécialisés
serveurs informatiques
scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres
lecteurs de cartes à puce
casques de réalité virtuelle
vidéoprojecteurs
terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans mécanisme
ordinateurs de poche (assistants personnels)
95.12 - Réparation dʼéquipements de communication
Cette classe comprend la réparation et lʼentretien dʼéquipements de communication
les téléphones sans fil
lles téléphones portables
les modems, équipement porteur
lles télécopieurs
les équipements de transmission des communications (routeurs, ponts, modems)
lles appareils radio émetteur-récepteur
les caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial
95.2 - Réparation de biens personnels et domestiques
95.21 - Réparation de produits électroniques grand public
Cette classe comprend la réparation et lʼentretien des produits électroniques grand public:
télévisions, récepteurs radio magnétoscopes lecteurs de CD caméscopes destinés à un usage domestique
95.22 - Réparation dʼappareils électroménagers et dʼéquipements pour la maison et le jardin
lCette classe comprend la réparation et lʼentretien dʼappareils électroménagers et dʼéquipements pour la maison et le jardin:
la réparation et lʼentretien des appareils ménagers réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, matériel de conditionnement dʼair, etc.
la réparation et lʼentretien dʼéquipements pour la maison et le jardin tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc.
95.23 - Réparation de chaussures et dʼarticles en cuir
Cette classe comprend la réparation et lʼentretien des chaussures et articles en cuir:
la réparation de chaussures, de bagages et dʼarticles similaires
la pose de talons
95.24 - Réparation de meubles et dʼéquipements du foyer
le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et dʼéquipements du foyer, y compris de meubles de bureau
95.25 - Réparation dʼarticles dʼhorlogerie et de bijouterie
Réparation dʼarticles dʼhorlogerie et de bijouterie
la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boêtiers de montres et cages et cabinets dʼhorlogerie en tous types de matériaux, mouvements, chronomètres, etc.
la réparation de bijoux
95.29 - Réparation dʼautres biens personnels et domestiques
Cette classe comprend la réparation dʼarticles personnels et domestiques:
la réparation de cycles
la réparation et la transformation dʼarticles dʼhabillement
la réparation dʼarticles de sport (à lʼexclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
la réparation de livres
la réparation dʼinstruments de musique (à lʼexclusion des orgues et instruments de musique historiques)
la réparation de jouets et articles similaires
lla réparation dʼautres articles personnels et domestiques
llʼaccordage de pianos
96 – Autres services personnels
96.0 - Autres services personnels
96.01 - Blanchisserie teinturerie
Blanchisserie teinturerie
lle blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles dʼhabillement (y compris les fourrures) et de matières textiles, effectués mécaniquement, manuellement ou dans les laveries automatiques pour le compte de particuliers ou dʼentreprises
le ramassage et la livraison du linge
lle nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux, dans les locaux des clients ou non
la fourniture, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et dʼarticles similaires
les services de fourniture de couches-culottes
96.02 - Coiffure et soins de beauté
Coiffure et soins de beauté
le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, lʼondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
le rasage et la taille de la barbe
les massages faciaux, les soins de manucure et de pédicure, le maquillage, etc.
96.03 - Services funéraires
lʼinhumation et lʼincinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes:
préparation des corps pour la sépulture ou lʼincinération, embaumement et services fournis par les entrepri- ses de pompes funèbres services dʼinhumation et dʼincinération location de locaux aménagés dans les funérariums
la location ou la vente de concessions
lʼentretien de tombes et de mausolées
96.04 - Entretien corporel
Entretien corporel
les activités exercées dans les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales,
les instituts dʼamaigrissement et dʼamincissement, les instituts de massage, etc.
96.09 - Autres services personnels n.c.a.
Autres services personnels n.c.a.
les activités des astrologues et des spirites
lles activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
les services pour animaux de compagnie: hébergement, soins et dressage
lles services de recherche généalogique
les activités des studios de tatouage et de perﾍage corporel
les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
lʼexploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse- personnes, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)
A 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99