H: 49 / 53.20

A 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99

H – Transports et Entreposage

49 – Transports terrestres et transport par conduites

49.1 - Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

49.10 - Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

le transport ferroviaire de voyageurs au moyen de matériel ferroviaire circulant sur de grandes lignes, distribuées sur une grande zone géographique

le transport interurbain de passagers par chemin de fer

lʼexploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants dans le cadre dʼune exploitation intégrée par les compagnies de chemin de fer

49.2 - Transports ferroviaires de fret

49.20 - Transports ferroviaires de fret

le transport ferroviaire de fret sur de grandes lignes, ainsi que sur des lignes secondaires

49.3 - Autres transports terrestres de voyageurs

49.31 - Transports urbains et suburbains de voyageurs

le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain. Il peut sʼagir de divers modes de transport, tels que autobus ou autocar, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc. Les activités de transport de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, conformément à un horaire

établi des départs et arrivées aux arrêts indiqués sur ces horaires.

lʼexploitation de navettes vers les aéroports et les gares

lʼexploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., sʼinscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

49.32 - Transports de voyageurs par taxis

les autres types de location de voitures particulières avec chauffeur

49.39 - Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.

les autres transports routiers de passagers: exploitation de lignes régulières _ dʼautobus sur de longues distances, transports à la demande, excursions et autres services occasionnels de transport par autocar, navettes dʼaéroports

lʼexploitation de téléphériques, de funiculaires, dʼengins de remontée mécanique ne sʼinscrivant pas dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

lʼexploitation dʼautobus scolaires et de bus de transport des travailleurs

le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

49.4 - Transports routiers de fret et services de déménagement

49.41 - Transports routiers de fret

les activités de transport de marchandises par route:, le transport de bois de sciage, le transport de bétail, le transport frigorifique, le transport lourd, le transport en vrac, y compris par camions-citernes, y compris la collecte de lait dans les fermes, le transport de voitures, le transport de déchets, sans collecte ni élimination

la location de camions avec chauffeur

le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale

49.42 - Services de déménagement

les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages

49.5 - Transports par conduites

49.50 - Transports par conduites

le transport de gaz, de liquides, dʼeau, de boues et dʼautres substances, par conduites

lʼexploitation de stations de pompage

50 – Transports par eau

50.1 - Transports maritimes et côtiers de passagers

50.10 - Transports maritimes et côtiers de passagers

le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers: lʼexploitation de bateaux dʼexcursion, de croisière ou de tourisme, lʼexploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.

la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier (par exemple: pour des croisières de pêche)

50.2 - Transports maritimes et côtiers de fret

50.20 - Transports maritimes et côtiers de fret

le transport maritime et côtier, régulier ou non, de marchandises

lʼexploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de plates-formes de forage pétrolier, etc.

la location de bateaux avec équipage pour le transport maritime et côtier de fret

50.3 - Transports fluviaux de passagers

50.30 - Transports fluviaux de passagers

le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks

la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial

50.4 - Transports fluviaux de fret

50.40 - Transports fluviaux de fret

le transport de marchandises sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks

la location de bateaux avec équipage pour le transport fluvial de fret

51 – Transports aériens

51.1 - Transports aériens de passagers

51.10 - Transports aériens de passagers

le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires réguliers

les vols par charters pour passagers

les vols de tourisme

la location de matériels de transport aérien avec pilote aux fins du transport de passagers

les activités générales dʼaviation, telles que:, le transport de passagers par des aéro-clubs à des fins de cours ou de loisirs

51.2 - Transports aériens de fret et transports spatiaux

51.21 - Transports aériens de fret

le transport aérien de marchandises sur des lignes régulières et avec des horaires réguliers

les transports aériens non réguliers de marchandises

la location de matériels de transport aérien avec pilote aux fins du transport de marchandises

51.22 - Transports spatiaux

le lancement de satellites et de véhicules spatiaux

le transport, dans lʼespace, de marchandises et de personnes

52 – Entreposage et services auxiliaires des transports

52.1 - Entreposage et stockage

52.10 - Entreposage et stockage

lʼexploitation dʼinstallations dʼentreposage pour tous les types de produits: silos à grains, entrepôts généraux, entrepôts frigorifiques, réservoirs, etc.

lʼentreposage de marchandises dans des zones franches

la congélation par air forcé

52.2 - Services auxiliaires des transports

52.21 - Services auxiliaires des transports terrestres

les activités liées au transport terrestre de personnes, dʼanimaux ou de marchandises:, lʼexploitation dʼinstallations de terminaux telles que gares ferroviaires, gares routières, postes de manutention de marchandises, lʼexploitation de lʼinfrastructure ferroviaire, lʼexploitation de routes, de ponts, de tunnels, dʼaires de stationnement, de parcs

à voitures ou à vélos, dʼentreposage de caravanes durant lʼhiver,

les opérations dʼaiguillage

les services de remorquage et de dépannage

la liquéfaction du gaz en vue de son transport

52.22 - Services auxiliaires des transports par eau

les activités liées au transport par eau de personnes, dʼanimaux ou de fret:, lʼexploitation dʼinstallations de terminaux telles que ports et quais, lʼexploitation dʼécluses, etc., les activités liées à la navigation, au pilotage et au mouillage, les activités de sauvetage et de déchargement par allèges, les activités des phares

52.23 - Services auxiliaires des transports aériens

les activités liées au transport aérien de personnes, dʼanimaux ou de marchandises:, lʼexploitation dʼinstallations de terminaux telles que aéroports, etc., les activités de contrôle des aéroports et de la circulation aérienne, les services au sol sur les terrains dʼaviation, etc.

les services de prévention et de lutte contre les incendies dans les aéroports

52.24 - Manutention

le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, quel que soit le mode de transport utilisé

lʼarrimage et le débardage de marchandises

le chargement et le déchargement de wagons de transport de marchandises

52.29 - Autres services auxiliaires des transports

lʼexpédition de marchandises

lʼorganisation ou lʼexécution dʼopérations de transport par route, par eau ou par air

lʼorganisation dʼenvois individuels et groupés (y compris lʼenlèvement et la livraison de marchandises et le groupage des envois)

lʼétablissement et lʼobtention de documents et de lettres de transport

les activités des agents en douane

les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien

le courtage maritime et aérien

les opérations de manutention des marchandises, comme lʼemballage temporaire destiné uniquement à protéger les marchandises pendant leur passage en transit, le déballage, la prise dʼéchantillons et le pesage

53 – Activités de poste et de courrier

53.1 - Activités de poste dans le cadre dʼune obligation de service universel

53.10 - Activités de poste dans le cadre dʼune obligation de service universel

la levée, le tri, lʼacheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de lʼobligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et lʼacheminement peut avoir lieu par un moyen de transport détenu en

propre (privé) ou par un moyen de transport public.

la collecte du courrier et des colis dans les boêtes à lettres publiques ou les bureaux de poste

53.2 - Autres activités de poste et de courrier

53.20 - Autres activités de poste et de courrier

la levée, le tri, lʼacheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de lʼobligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et lʼacheminement peut avoir lieu par un moyen de transport détenu

en propre (privé) ou par un moyen de transport public.

les services de livraison à domicile

les services de poney express.