D: 35 / 35.30 – E: 36 / 39.00
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DeutschA 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99
D – Production et Distribution Dʼélectricité, De Gaz, De Vapeur et Dʼair Conditionné
35.1 - Production, transport et distribution dʼélectricité
35.1 - Production, transport et distribution dʼélectricité
35.11 - Production dʼélectricité
lʼexploitation des installations de production dʼélectricité, y compris la production dʼorigine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel ou à partir dʼautres sources dʼénergie renouvelables
lʼexploitation de systèmes de transmission qui transportent lʼélectricité du site de production au système de distribution
35.13 - Distribution dʼélectricité
lʼexploitation des systèmes de distribution (cʼest-à-dire lignes, pylônes, compteurs et câbles) qui transportent le courant électrique reﾍu des installations de production ou du système de transmission au consommateur final
35.14 - Commerce dʼélectricité
la vente dʼélectricité au consommateur
les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente dʼélectricité via des systèmes de distribution de courant exploités par dʼautres
lʼexploitation des échanges dʼélectricité et de capacité de transfert pour le courant électrique
35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux
35.21 - Production de combustibles gazeux
la production, pour les besoins de lʼapprovisionnement en gaz, de gaz obtenus par distillation du charbon ou à partir de sous-produits de lʼagriculture ou de déchets
la production de combustibles gazeux dʼune valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou dʼautres traitements de gaz dʼorigines diverses, y compris le gaz naturel
35.22 - Distribution de combustibles gazeux par conduites
la distribution par conduites de combustibles gazeux de tous types
35.23 - Commerce de combustibles gazeux par conduites
la vente au consommateur de gaz acheminé par des conduites
les activités des courtiers en gaz ou des agents qui organisent la vente de gaz via des systèmes de distribution de gaz exploités par dʼautres
les échanges de produits et de capacité de transfert pour les combustibles gazeux
35.3 - Production et distribution de vapeur et dʼair conditionné
35.30 - Production et distribution de vapeur et dʼair conditionné
la production, la collecte et la distribution de vapeur et dʼeau chaude pour le chauffage, la force motrice et dʼautres usages
la production et la distribution dʼair réfrigéré
la production et la distribution dʼeau froide pour le refroidissement
la production de glace pour des usages alimentaires ou autres (par exemple, pour le refroidissement)
E – Production et Distribution Dʼeau; Assainissement, Gestion Des Déchets et
36 – Captage, traitement et distribution dʼeau
36.0 - Captage, traitement et distribution dʼeau
36.00 - Captage, traitement et distribution dʼeau
le captage dʼeau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
la collecte dʼeau de pluie
le traitement de lʼeau aux fins de la distribution dʼeau
le traitement de lʼeau pour des usages industriels ou autres
le dessalement de lʼeau de mer ou dʼeaux souterraines, pour autant que la production dʼeau constitue lʼactivité principale
la distribution de lʼeau par conduites, camions ou autres moyens de transport
lʼexploitation de canaux dʼirrigation
37 – Collecte et traitement des eaux usées
37.0 - Collecte et traitement des eaux usées
37.00 - Collecte et traitement des eaux usées
lʼexploitation de réseaux dʼassainissement ou dʼinstallations de traitement des déchets
la collecte et le transport des eaux résiduaires humaines ou industrielles provenant dʼun ou de plusieurs utilisateurs et des eaux de pluie au moyen de réseaux dʼassainissement, de collecteurs, de fosses et dʼautres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, lʼentretien des toilettes chimiques
le traitement des eaux usées (humaines ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
lʼentretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts
38 – Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération
38.1 - Collecte des déchets
38.11 - Collecte des déchets non dangereux
la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple: les ordures) au niveau local, comme lʼenlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc., et peut comprendre les matériaux mixtes récupérables
la collecte de matériaux recyclables
lʼenlèvement des détritus collectés dans les boêtes à ordures dans les lieux publics
lʼenlèvement de déchets de construction et de démolition
la collecte et lʼenlèvement de décombres
lʼenlèvement des déchets de production des usines de textiles
lʼexploitation dʼinstallations de transfert de déchets non dangereux
38.12 - Collecte des déchets dangereux
la collecte de déchets dangereux, tels que: huiles usagées de navires ou de garages, déchets biologiques dangereux, déchets nucléaires, piles usagées, etc.
lʼexploitation dʼinstallations de transfert de déchets dangereux
38.2 - Traitement et élimination des déchets
38.21 - Traitement et élimination des déchets non dangereux; production de compost
lʼexploitation de décharges pour lʼélimination de déchets non dangereux
lʼélimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou dʼautres méthodes, avec ou sans production dʼélectricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres et dʼautres sous-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer
38.22 - Collecte des déchets dangereux
lʼexploitation dʼinstallations de traitement de déchets dangereux
le traitement et lʼélimination dʼanimaux toxiques vivants ou morts et dʼautres déchets contaminés
lʼincinération de déchets dangereux
lʼélimination de biens usés tels que les réfrigérateurs pour éliminer des déchets dangereux
le traitement, lʼélimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris:, traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, cʼest-à-dire qui se dégraderont au cours du transport, conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage
38.3 - Récupération
38.31 - Démantèlement dʼépaves
38.32 - Récupération de déchets triés
le broyage, par des procédés mécaniques, dʼobjets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors dʼusage, vieux vélos, etc.
la réduction, par des procédés mécaniques, dʼobjets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
dʼautres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, par exemple: les bains de fixation ou des films ou papiers photographiques
la récupération du caoutchouc (par exemple, sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
le triage et le pastillage de matières plastiques en vue dʼobtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
le broyage, le nettoyage et le triage du verre
le broyage, le nettoyage et le triage dʼautres déchets (par exemple, décombres et gravats) en vue dʼobtenir des matières premières secondaires
la transformation dʼhuiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
la transformation dʼautres déchets et résidus dʼaliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
39 – Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.0 - Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.0 - Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00 - Dépollution et autres services de gestion des déchets
la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple: à lʼaide de méthodes mécaniques/chimiques ou biologiques
la décontamination dʼusines ou de sites, y compris des usines et des sites nucléaires
la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple: par lʼenlèvement de polluants ou lʼapplication de produits chimiques
le nettoyage des rejets dʼhydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans lʼocéan ou dans la mer, y compris les zones côtières
le désamiantage, lʼenlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution
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