C: 30 / 32.99

A 01B 05C 10C 11C 14C 18C 21C 24C 26 - C 28C 30C 33D 35 E 39F 41G 45G 47H 49I 55J 58K 64L 68 M 69N 77O 84 P 85 Q 88R 90 S 96T 97 U 99


C – Industrie Manufacturière

30 – Fabrication dʼautres matériels de transport

30.1 - Construction navale

30.11 - Construction de navires et de structures flottantes

la construction de navires de commerce:, navires à passagers, transbordeurs, cargos, bateaux-citernes, remorqueurs, etc.

la construction de navires de guerre

la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson

la construction dʼaéroglisseurs (à lʼexception des aéroglisseurs de plaisance)

la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles

la construction de structures et dʼengins flottants:, docks flottants, pontons, caissons, coffres dʼamarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.

la fabrication dʼéléments métalliques pour la construction navale et de structures flottantes

30.12 - Construction de bateaux de plaisance

la construction de bateaux et de radeaux gonflables

la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire

la construction de bateaux à moteur

la construction dʼaéroglisseurs de plaisance

la fabrication de motos marines

la construction dʼautres embarcations de plaisance et de sport:, cano‘s, kayaks, canots, skiffs

30.2 - Construction de locomotives et dʼautre matériel ferroviaire roulant

30.20 - Construction de locomotives et dʼautre matériel ferroviaire roulant

la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres

la fabrication dʼautomotrices, dʼautorails, de véhicules dʼentretien ou de service

la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus dʼorganes moteurs: voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, wagons-citernes, wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.

la fabrication de parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:, bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes dʼattelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.

la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers

la fabrication dʼappareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports etc.

construction de cabines pour les téléphériques, chariots pour téléphérique etc

la fabrication de sièges de wagons

fabrication de sièges pour matériel roulant pour le tram, trolleybus et métro

30.3 - Construction aéronautique et spatiale

30.30 - Construction aéronautique et spatiale

la construction dʼavions conus pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces militaires, pour le sport ou pour dʼautres usages

la construction dʼhélicoptères

la construction de planeurs et dʼailes delta

la construction de dirigeables et de ballons à air chaud

la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe:, grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains dʼatterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc., hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères, moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules

aériens, parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs

la fabrication dʼappareils au sol dʼentraênement au vol

la construction de véhicules spatiaux et de leurs véhicules lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales, de navettes spatiales

la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux

la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs

la fabrication de sièges dʼavions

30.4 - Construction de véhicules militaires de combat

30.40 - Construction de véhicules militaires de combat

la fabrication de chars

la fabrication de véhicules amphibies blindés de lʼarmée

la construction dʼautres véhicules militaires de combat

30.9 - Fabrication de matériels de transport n.c.a.

30.91 - Fabrication de motocycles

la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés dʼun moteur auxiliaire

la fabrication de moteurs pour motocycles

la fabrication de sidecars

la fabrication de parties et dʼaccessoires pour motocycles

30.92 - Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

la fabrication de bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur, de tandems, bicyclettes et tricycles dʼenfants

la fabrication de parties et dʼaccessoires de bicyclettes

la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur

la fabrication de parties et dʼaccessoires de véhicules pour invalides

la fabrication de landaus et de poussettes

30.99 - Fabrication dʼautres équipements de transport n.c.a.

la fabrication de véhicules propulsés à la main: chariots à bagages, charrettes à bras, traêneaux, chariots pour achats, etc.

la fabrication de véhicules à traction animale: sulkies, charrettes, corbillards, etc.

31 – Fabrication de meubles

31.0 - Fabrication de meubles

31.01 - Fabrication de meubles de bureau et de magasin

la fabrication de sièges dʼameublement, de bureau et dʼatelier, dʼhôtels, de restaurants et de locaux publics

fabrication de tabourets de laboratoire et d’autres sièges.

la fabrication de sièges pour salles de spectacles

la fabrication de meubles spéciaux pour magasins: comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.

la fabrication de meubles de bureau et des commerces.

la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et dʼautres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple: armoires et tables)

la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants

les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets

31.02 - Fabrication de meubles de cuisine

la fabrication de meubles de cuisine

31.03 - Fabrication de matelas

la fabrication de matelas:, matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement dʼun matériau de soutien, matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, matelas de laine, etc

fabrication de sommiers: treillis métallique, lattes de bois, etc

31.09 - Fabrication dʼautres meubles

fabrication de chaises et sièges de toutes matières, y compris ceux de l’extérieur

la fabrication de canapés et de canapés-lits

la fabrication de sièges de jardin

la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.

la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

le finissage des sièges par des opérations telles que le rembourrage

le finissage des meubles par des opérations telles que lʼaspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage

32 – Autres industries manufacturières

32.1 - Fabrication dʼarticles de joaillerie, bijouterie et articles similaires

32.11 - Frappe de monnaie

la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non

32.12 - Fabrication dʼarticles de joaillerie et bijouterie

la fabrication de perles travaillées

la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées

le travail du diamant

la fabrication dʼarticles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou dʼautres matériaux

la fabrication dʼarticles dʼorfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs: vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.

la fabrication dʼarticles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties dʼinstruments): creusets, spatules, anodes de placage, etc.

la fabrication de bracelets de montres, boutons de manchette, de bracelets et dʼétuis à cigarettes en métaux précieux

la gravure, personnalisée ou non, dʼarticles en métaux précieux et non précieux

32.13 - Fabrication dʼarticles de bijouterie fantaisie et articles similaires

la fabrication de bijoux de fantaisie:, bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs, articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres

la fabrication de bracelets de montres en métal (à lʼexception des métaux précieux)

32.2 - Fabrication dʼinstruments de musique

32.20 - Fabrication dʼinstruments de musique

la fabrication dʼinstruments à cordes

la fabrication dʼinstruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques

la fabrication dʼorgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

la fabrication dʼaccordéons et dʼinstruments similaires, y compris les harmonicas à bouche

la fabrication dʼinstruments à vent

la fabrication dʼinstruments de musique à percussion

la fabrication dʼinstruments de musique dont le son est produit électroniquement

la fabrication de boêtes à musique, dʼorchestrions, dʼorgues de Barbarie, etc.

la fabrication de parties et dʼaccessoires dʼinstruments de musique:, métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.

la fabrication de sifflets, de cornes dʼappel et dʼautres instruments dʼappel ou de signalisation à bouche

32.3 - Fabrication dʼarticles de sport

la fabrication dʼarticles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau: balles et ballons durs, mous ou gonflables, raquettes, battes, clubs de golf, skis, fixations et bâtons pour skis, chaussures de ski, planches à voile et planches de surf, articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes,

articles pour la chasse, lʼalpinisme, etc., gants et coiffures de sport en cuir, bassins pour piscines, pataugeoires, etc., patins à glace, patins à roulettes, etc., arcs et arbalètes, matériel pour gymnases, centres de santé ou dʼathlétisme

32.4 - Fabrication de jeux et jouets

32.40 - Fabrication de jeux et jouets

la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées

la fabrication de figurines dʼaction

la fabrication de jouets représentant des animaux

la fabrication dʼinstruments de musique jouets

la fabrication de cartes à jouer

la fabrication de jeux de société et de jeux similaires

la fabrication de jeux électroniques: jeux dʼéchecs, etc.

la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.

la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.

la fabrication dʼarticles pour jeux de societé

la fabrication de jouets à roues conus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique

la fabrication de puzzles et dʼarticles similaires

32.5 - Fabrication dʼinstruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 - Fabrication dʼinstruments et de fournitures à usage médical et dentaire

la fabrication de champs opératoires et de fils et compresses stériles

la fabrication de produits dʼobturation dentaire et de ciments dentaires (à lʼexception des préparations destinées à faciliter lʼadhérence des dentiers), de cire dentaire et dʼautres préparations à base de plâtre dentaire

la fabrication de ciments pour la réfection osseuse

la fabrication de fours de laboratoires dentaires

la fabrication dʼappareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire

la fabrication de stérilisateurs de laboratoires

la fabrication dʼéquipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire

la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, lʼart dentaire ou lʼart vétérinaire, tel que:, tables dʼopération, tables dʼexamen, lits à mécanismes pour usages cliniques, fauteuils de dentistes

la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, dʼaiguilles, de cathéters, de canules, etc.

la fabrication dʼinstruments nécessaires à lʼexercice de lʼart dentaire (y compris les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour lʼart dentaire)

la production de dents artificielles, bridges etc., fabriqués en laboratoires dentaires

la fabrication de matériel orthopédique et prothétique: béquilles, ceintures et bandages médico-chirurgicaux, attelles, prothèses et autres implants orthopédiques, chaussures orthopédiques

la fabrication dʼyeux artificiels

la fabrication de thermomètres médicaux

la fabrication dʼarticles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices.

fabrication de montures de lunettes et de montures optiques complets avec des lentilles.

32.9 - Activités manufacturières n.c.a.

32.91 - Fabrication dʼarticles de brosserie

la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et dʼautres brosses, balais, balayettes, brosses à dents,

etc.

la fabrication de brosses à habits et à chaussures

32.99 - Autres activités manufacturières n.c.a.

la fabrication dʼéquipements de protection, la fabrication de vêtements de sécurité résistant au feu et de protection, la fabrication de ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel, la fabrication de bouées de sauvetage en liège, la fabrication de casques en plastique et dʼautres équipements

personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple: les casques de protection pour lʼathlétisme), la fabrication de vêtements de protection pour la lutte contre lʼincendie, la fabrication de coiffures de sécurité et dʼautres équipements personnels de sécurité en métal, la fabrication de protections auditives (par exemple: contre le

bruit ou pour la pratique de la natation), la fabrication de masques à gaz

la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non

la fabrication de mines pour crayons

la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, dʼappareils manuels pour lʼimpression dʼétiquettes, dʼimprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs

la fabrication de globes

la fabrication de parapluies, dʼombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges

la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière

la fabrication de briquets

la fabrication dʼarticles à usage personnel: pipes, del vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils

la fabrication de divers articles: bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.

fabrication de paniers de fleurs, bouquets et couronnes de fleurs et autres, artificielle ou séchée, coloriage de fleurs

les activités des taxidermistes


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