C: 14 – 17.29
A 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99
C – Industrie Manufacturière
14 – Industrie de lʼhabillement
14.1 - Fabrication de vêtements, autres quʼen fourrure
14.11 - Fabrication de vêtements en cuir
la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili-cuir, y compris dʼéquipements du travail en cuir, tels que les tabliers de soudeur en cuir
14.12 - Fabrication de vêtements de travail
14.13 - Fabrication de vêtements de dessus
la fabrication dʼautres vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, dʼétoffes à mailles, de non-tissés, etc.: manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, vestons, pantalons, jupes, etc.
la confection sur mesure
la fabrication dʼéléments entrant dans la confection des produits cités
14.14 - Fabrication de vêtements de dessous
la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, dʼétoffes à mailles, de dentelles, etc.:, chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleヘons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,soutiensgorge, corsets, etc.
14.19 - Fabrication dʼautres vêtements et accessoires
la fabrication de vêtements pour bébés, de survêtements de sport, de combinaisons et dʼensembles de ski, de maillots, de culottes et de slips de bain, etc.
la fabrication de chapeaux et de bonnets
la fabrication dʼautres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles et filets à cheveux, etc.
la fabrication de chapeaux en fourrure
la fabrication de chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
la fabrication dʼéléments entrant dans la confection des produits cités
14.2 - Fabrication dʼarticles en fourrure
14.20 - Fabrication dʼarticles en fourrure
la fabrication dʼarticles en fourrure:, vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries, assemblages de pelleteries tels que peaux dites “allongéesê, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., divers articles en fourrure: tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour lʼindustrie
14.3 - Fabrication dʼarticles à mailles
14.31 - Fabrication dʼarticles chaussants à mailles
la fabrication dʼarticles chaussants, y compris les chaussettes, les bas et les collants
14.39 - Fabrication dʼautres articles à mailles
la fabrication dʼarticles vestimentaires confectionnés en toutes matières textiles, y compris dʼarticles misdirectement en forme au tricot ou au crochet: pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
15 – Industrie du cuir et de la chaussure
15.1 - Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication dʼarticles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
15.11 - Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
le tannage, la teinture et la préparation des peaux
la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés
la fabrication de cuirs reconstitués
le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, le tondage, lʼépluchage et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées
15.12 - Fabrication dʼarticles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
la fabrication dʼarticles de voyage, dʼarticles de maroquinerie et dʼarticles similaires en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en tout autre matériau, par exemple: les matières plastiques, les matières textiles, les fibres vulcanisées ou le carton, pour autant que la technologie utilisée soit identique à celle employée pour le cuir
la fabrication dʼarticles de sellerie et de bourrellerie
la fabrication de bracelets de montres autres quʼen métal (par exemple: tissu, cuir, matières plastiques)
la fabrication dʼarticles divers en cuir naturel ou reconstitué: courroies, joints, etc.
la fabrication de lacets de chaussures en cuir
la fabrication de fouets et de cravaches
15.2 - Fabrication de chaussures
15.20 - Fabrication de chaussures
la fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage (voir ci-après pour les exceptions)
la fabrication de parties en cuir de chaussures: dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
la fabrication de guêtres, de jambières et dʼarticles similaires
16 – Travail du bois et fabrication dʼarticles en bois et en liège, à lʼexception des meubles; fabrication dʼarticles en vannerie et sparterie
16.1 - Sciage et rabotage du bois
16.10 - Sciage et rabotage du bois
le sciage, le rabotage et le faヘonnage du bois
la fabrication de bois tranchés, déroulés ou dédossés
la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
la fabrication de lames pour parquets non assemblées
la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules
le séchage du bois
lʼimprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen dʼagents de conservation ou dʼautres produits
16.2 - Fabrication dʼarticles en bois, liège, vannerie et sparterie
16.21 - Fabrication de placage et de panneaux de bois
la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou dʼautres utilisations polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu), fabriquées sous la forme de motifs
la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
la fabrication de panneaux à particules orientées et dʼautres panneaux de particules
la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
la fabrication de bois densifié
la fabrication de lamellé collé
16.22 - Fabrication de parquets assemblés
la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux
16.23 - Fabrication de charpentes et dʼautres menuiseries
la fabrication dʼarticles en bois destinés principalement à lʼindustrie du bâtiment: poutres, poutrelles, chevrons, solives, lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués, portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures, escaliers, rampes dʼescaliers,
bardeaux, baguettes et moulures
la fabrication de bâtiments préfabriqués ou dʼéléments de ces bâtiments, en bois, par exemple: saunas
la fabrication de caravanes
la fabrication de cloisons en bois (à lʼexception des cloisons mobiles)
16.24 - Fabrication dʼemballages en bois
la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
la fabrication de tambours pour câbles, en bois
16.29 - Fabrication dʼobjets divers en bois; fabrication dʼobjets en liège, vannerie et sparterie
la fabrication dʼobjets divers en bois:, manches et montures pour outils, brosses, balais, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements, articles de ménage et ustensiles de cuisine, statuettes et objets dʼornement, bois marquetés et bois incrustés, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages
similaires, canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné, autres articles en bois
le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
la fabrication dʼouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
la fabrication de tresses et dʼouvrages de sparterie: nattes, paillassons, claies, etc.
la fabrication dʼouvrages de sparterie et de vannerie
la fabrication de béches et de pellets pour la production dʼénergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
la fabrication de miroirs en bois et dʼencadrements pour photos
la fabrication dʼencadrements pour des toiles dʼartistes
la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple: talons et formes)
la fabrication de manches de parapluies, de cannes et dʼarticles similaires
la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
17 – Industrie du papier et du carton
17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
17.11 - Fabrication de pâte à papier
la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques
la production de pulpe de linters de coton
le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier
17.12 - Fabrication de papier et de carton
la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire lʼobjet dʼune transformation ultérieure par lʼindustrie
la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, lʼenduction et lʼimprégnation des papiers et des cartons, la fabrication de papiers crêpés ou plissés, la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
la fabrication de papier à la main
la fabrication de papier journal et de papier pour lʼimpression ou lʼécriture
la fabrication dʼouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
17.2 - Fabrication dʼarticles en papier ou en carton
17.21 - Fabrication de papier et carton ondulés et dʼemballages en papier ou en carton
la fabrication de papiers et de cartons ondulés
la fabrication dʼemballages en papier ou en carton ondulé
la fabrication de cartonnages pliants
la fabrication dʼemballages en carton homogène
la fabrication dʼautres emballages en papier et en carton
la fabrication de sacs et de sachets en papier
la fabrication de cartonnages de bureau et dʼarticles similaires
17.22 - Fabrication dʼarticles en papier à usage sanitaire ou domestique
la fabrication dʼarticles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique:, serviettes à démaquiller, mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table, papier hygiénique, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, plateaux, plats, tasses et gobelets
la fabrication dʼouates de matières textiles et dʼarticles en ces ouates: serviettes et tampons hygiéniques
17.23 - Fabrication dʼarticles de papeterie
la fabrication de papiers prêts à lʼemploi pour lʼécriture et lʼimprimerie
la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à lʼemploi
la fabrication de papiers dits “autocopiantsê prêts à lʼemploi
la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à lʼemploi
la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
la fabrication dʼenveloppes et de cartes-lettres
la fabrication dʼarticles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que lʼinformation imprimée nʼest pas la finalité principale
la fabrication de boêtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment dʼarticles de correspondance
17.24 - Fabrication de papiers peints
la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles
17.29 - Fabrication dʼautres articles en papier ou en carton
la fabrication dʼétiquettes
la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
la fabrication dʼemballages pour oeufs et dʼautres articles moulés en pâte à papier, pour lʼemballage
la fabrication de gadgets en papier
la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard
A 01 – B 05 – C 10 – C 11 – C 14 – C 18 – C 21 – C 24 – C 26 - C 28 – C 30 – C 33 – D 35 E 39 – F 41 – G 45 – G 47 – H 49 – I 55 – J 58 – K 64 – L 68 M 69 – N 77 – O 84 P 85 Q 88 – R 90 S 96 – T 97 U 99