C: 14 – 17.29

 A 01B 05C 10C 11C 14C 18C 21C 24C 26 - C 28C 30C 33D 35 E 39F 41G 45G 47H 49I 55J 58K 64L 68 M 69N 77O 84 P 85 Q 88R 90 S 96T 97 U 99


C – Industrie Manufacturière

14 – Industrie de lʼhabillement

14.1 - Fabrication de vêtements, autres quʼen fourrure

14.11 - Fabrication de vêtements en cuir

la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili-cuir, y compris dʼéquipements du travail en cuir, tels que les tabliers de soudeur en cuir

14.12 - Fabrication de vêtements de travail

14.13 - Fabrication de vêtements de dessus

la fabrication dʼautres vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, dʼétoffes à mailles, de non-tissés, etc.: manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, vestons, pantalons, jupes, etc.

la confection sur mesure

la fabrication dʼéléments entrant dans la confection des produits cités

14.14 - Fabrication de vêtements de dessous

la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, dʼétoffes à mailles, de dentelles, etc.:, chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,soutiensgorge, corsets, etc.

14.19 - Fabrication dʼautres vêtements et accessoires

la fabrication de vêtements pour bébés, de survêtements de sport, de combinaisons et dʼensembles de ski, de maillots, de culottes et de slips de bain, etc.

la fabrication de chapeaux et de bonnets

la fabrication dʼautres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles et filets à cheveux, etc.

la fabrication de chapeaux en fourrure

la fabrication de chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée

la fabrication dʼéléments entrant dans la confection des produits cités

14.2 - Fabrication dʼarticles en fourrure

14.20 - Fabrication dʼarticles en fourrure

la fabrication dʼarticles en fourrure:, vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries, assemblages de pelleteries tels que peaux dites “allongéesê, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., divers articles en fourrure: tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour lʼindustrie

14.3 - Fabrication dʼarticles à mailles

14.31 - Fabrication dʼarticles chaussants à mailles

la fabrication dʼarticles chaussants, y compris les chaussettes, les bas et les collants

14.39 - Fabrication dʼautres articles à mailles

la fabrication dʼarticles vestimentaires confectionnés en toutes matières textiles, y compris dʼarticles misdirectement en forme au tricot ou au crochet: pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

15 – Industrie du cuir et de la chaussure

15.1 - Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication dʼarticles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

15.11 - Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

le tannage, la teinture et la préparation des peaux

la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés

la fabrication de cuirs reconstitués

le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, le tondage, lʼépluchage et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées

15.12 - Fabrication dʼarticles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

la fabrication dʼarticles de voyage, dʼarticles de maroquinerie et dʼarticles similaires en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en tout autre matériau, par exemple: les matières plastiques, les matières textiles, les fibres vulcanisées ou le carton, pour autant que la technologie utilisée soit identique à celle employée pour le cuir

la fabrication dʼarticles de sellerie et de bourrellerie

la fabrication de bracelets de montres autres quʼen métal (par exemple: tissu, cuir, matières plastiques)

la fabrication dʼarticles divers en cuir naturel ou reconstitué: courroies, joints, etc.

la fabrication de lacets de chaussures en cuir

la fabrication de fouets et de cravaches

15.2 - Fabrication de chaussures

15.20 - Fabrication de chaussures

la fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage (voir ci-après pour les exceptions)

la fabrication de parties en cuir de chaussures: dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.

la fabrication de guêtres, de jambières et dʼarticles similaires

16 – Travail du bois et fabrication dʼarticles en bois et en liège, à lʼexception des meubles; fabrication dʼarticles en vannerie et sparterie

16.1 - Sciage et rabotage du bois

16.10 - Sciage et rabotage du bois

le sciage, le rabotage et le faonnage du bois

la fabrication de bois tranchés, déroulés ou dédossés

la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées

la fabrication de lames pour parquets non assemblées

la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

le séchage du bois

lʼimprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen dʼagents de conservation ou dʼautres produits

16.2 - Fabrication dʼarticles en bois, liège, vannerie et sparterie

16.21 - Fabrication de placage et de panneaux de bois

la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou dʼautres utilisations polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu), fabriquées sous la forme de motifs

la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux

la fabrication de panneaux à particules orientées et dʼautres panneaux de particules

la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres

la fabrication de bois densifié

la fabrication de lamellé collé

16.22 - Fabrication de parquets assemblés

la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux

16.23 - Fabrication de charpentes et dʼautres menuiseries

la fabrication dʼarticles en bois destinés principalement à lʼindustrie du bâtiment: poutres, poutrelles, chevrons, solives, lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués, portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures, escaliers, rampes dʼescaliers,

bardeaux, baguettes et moulures

la fabrication de bâtiments préfabriqués ou dʼéléments de ces bâtiments, en bois, par exemple: saunas

la fabrication de caravanes

la fabrication de cloisons en bois (à lʼexception des cloisons mobiles)

16.24 - Fabrication dʼemballages en bois

la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois

la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois

la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois

la fabrication de tambours pour câbles, en bois

16.29 - Fabrication dʼobjets divers en bois; fabrication dʼobjets en liège, vannerie et sparterie

la fabrication dʼobjets divers en bois:, manches et montures pour outils, brosses, balais, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements, articles de ménage et ustensiles de cuisine, statuettes et objets dʼornement, bois marquetés et bois incrustés, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages

similaires, canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné, autres articles en bois

le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré

la fabrication dʼouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols

la fabrication de tresses et dʼouvrages de sparterie: nattes, paillassons, claies, etc.

la fabrication dʼouvrages de sparterie et de vannerie

la fabrication de béches et de pellets pour la production dʼénergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)

la fabrication de miroirs en bois et dʼencadrements pour photos

la fabrication dʼencadrements pour des toiles dʼartistes

la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple: talons et formes)

la fabrication de manches de parapluies, de cannes et dʼarticles similaires

la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

17 – Industrie du papier et du carton

17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

17.11 - Fabrication de pâte à papier

la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques

la production de pulpe de linters de coton

le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier

17.12 - Fabrication de papier et de carton

la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire lʼobjet dʼune transformation ultérieure par lʼindustrie

la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, lʼenduction et lʼimprégnation des papiers et des cartons, la fabrication de papiers crêpés ou plissés, la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton

la fabrication de papier à la main

la fabrication de papier journal et de papier pour lʼimpression ou lʼécriture

la fabrication dʼouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose

la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

17.2 - Fabrication dʼarticles en papier ou en carton

17.21 - Fabrication de papier et carton ondulés et dʼemballages en papier ou en carton

la fabrication de papiers et de cartons ondulés

la fabrication dʼemballages en papier ou en carton ondulé

la fabrication de cartonnages pliants

la fabrication dʼemballages en carton homogène

la fabrication dʼautres emballages en papier et en carton

la fabrication de sacs et de sachets en papier

la fabrication de cartonnages de bureau et dʼarticles similaires

17.22 - Fabrication dʼarticles en papier à usage sanitaire ou domestique

la fabrication dʼarticles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique:, serviettes à démaquiller, mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table, papier hygiénique, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, plateaux, plats, tasses et gobelets

la fabrication dʼouates de matières textiles et dʼarticles en ces ouates: serviettes et tampons hygiéniques

17.23 - Fabrication dʼarticles de papeterie

la fabrication de papiers prêts à lʼemploi pour lʼécriture et lʼimprimerie

la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à lʼemploi

la fabrication de papiers dits “autocopiantsê prêts à lʼemploi

la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à lʼemploi

la fabrication de papiers gommés ou adhésifs

la fabrication dʼenveloppes et de cartes-lettres

la fabrication dʼarticles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que lʼinformation imprimée nʼest pas la finalité principale

la fabrication de boêtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment dʼarticles de correspondance

17.24 - Fabrication de papiers peints

la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles

17.29 - Fabrication dʼautres articles en papier ou en carton

la fabrication dʼétiquettes

la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre

la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton

la fabrication dʼemballages pour oeufs et dʼautres articles moulés en pâte à papier, pour lʼemballage

la fabrication de gadgets en papier

la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard


A 01B 05C 10C 11C 14C 18C 21C 24C 26 - C 28C 30C 33D 35 E 39F 41G 45G 47H 49I 55J 58K 64L 68 M 69N 77O 84 P 85 Q 88R 90 S 96T 97 U 99