Classe N

CLASSE Section – Division – Group

Location et location-bail de véhicules automobiles

Location et location-bail de voitures et de véhicules automobiles légers

Location et location-bail de camions

Location et location-bail de biens personnels et domestiques

Location et location-bail d articles de loisirs et de sport

Cette classe comprend la location d articles de loisirs et de sport:

Location de vidéocassettes et disques vidéo

Location et location-bail d autres biens personnels et domestiques

Cette classe comprend la location de tous les biens à usage personnel, pour la maison et pour usage industriel (à l’exclusion des installations sportives et de loisirs).

Location et location-bail d autres machines, équipements et biens

Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Location et location bail de machines et équipements pour la construction

Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

Location et location-bail de matériels de transport par eau

Location et location-bail de matériels de transport aérien

Location et location-bail d autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l exception des oeuvres soumises à copyright

Cette classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l autorisation de reproduction, l utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l exploitation d une entreprise dans le cadre d une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Activités des agences de placement de main-d oeuvre

Cette classe comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l emploi, les personnes orientées ou placées n étant pas des salariés des agences de placement.

Autre mise à disposition de ressources humaines

Cette classe comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d impôts, ainsi qu en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisés dans l exécution d une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes

Activités des agences de voyage

Activités des voyagistes

Autres services de réservation et activités connexes

Activités de sécurité privée

Cette classe comprend la prestation d un ou de plusieurs des services suivants: les services de garde et de patrouille et les services de ramassage et de livraison d argent, de reçus ou d autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.

Activités liées aux systèmes de sécurité

Activités d enquête

Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

Cette classe comprend la prestation d une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l entretien, l élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services annexes destinés à soutenir les opérations au sein des installations. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n intervient pas dans les activités essentielles du client ou n est pas chargé de celles ci.

Activités de nettoyage

Nettoyage courant des bâtiments

Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Autres activités de nettoyage

Services d aménagement paysager

Activités administratives

Services administratifs combinés de bureau

Cette classe comprend la prestation d une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme la réception, la planification financière, la facturation et la tenue de livres, les activités liées au personnel, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers.

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Cette classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents rangées dans cette classe concernent uniquement des activités d impression en petit tirage.

Activités de centres d appels

Organisation de salons professionnels et congrès

Cette classe comprend l organisation, la promotion et/ou la gestion d événements, tels que des salons et foires commerciales, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du personnel pour exploiter les installations où ces événements ont lieu.

Activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d information financièresur la clientèle

Activités d’emballage

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.