Classe E

CLASSE Section – Division – Group

Captage, traitement et distribution d eau

Cette classe comprend les activités de captage, de traitement et de distribution d eau pour les besoins des ménages et des industries. Le captage d eau de plusieurs origines et la distribution par différents moyens sont également compris. L exploitation de canaux d irrigation est également comprise, mais la fourniture de services d irrigation comme l arrosage automatique et d autres services similaires de soutien à l activité agricole, n est pas comprise.

Collecte et traitement des eaux usées

Collecte des déchets

Collecte des déchets non dangereux

Collecte des déchets dangereux

Cette classe comprend l enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d identification, de traitement, d emballage et d étiquetage des déchets pour le transport.

Traitement et élimination des déchets

Traitement et élimination des déchets non dangereux; production de compost

Cette classe comprend l élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres:

Collecte des déchets dangereux

Cette classe comprend l élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.

Récupération

Démantèlement d épaves

Cette classe comprend le démantèlement d épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération.

Récupération de déchets triés

Cette classe comprend la transformation de déchets et de débris métalliques et non métalliques en matières premières secondaires en mettant généralement en oeuvre des processus de transformation mécanique ou chimique. Cette classe comprend également la récupération de matériaux se trouvant dans les flux de déchets, en séparant et en triant les matériaux récupérables dans les flux de déchets non dangereux (les ordures) ou en séparant et en triant les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment: