Classe C

CLASSE Section – Division – Group

Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

Transformation et conservation de la viande de boucherie

Transformation et conservation de la viande de volaille

Préparation de produits à base de viande

Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Transformation et conservation de fruits et légumes

Transformation et conservation de pommes de terre

Préparation de jus de fruits et légumes

Autre transformation et conservation de fruits et légumes

Fabrication d huiles et graisses végétales et animales

Fabrication d huiles et graisses

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

Fabrication de produits laitiers

Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

Fabrication de glaces et sorbets

Travail des grains; fabrication de produits amylacés

Travail des grains

Fabrication de produits amylacés

Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires

Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Fabrication de pâtes alimentaires

Fabrication d autres produits alimentaires

Fabrication de sucre

Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Transformation du thé et du café

Fabrication de condiments et assaisonnements

Fabrication de plats préparés

Cette classe comprend la production de repas et de plats préparés (c est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits).

Ces plats sont élaborés dans un but de conservation, par congélation ou mise en conserve, et sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.

Cette classe ne comprend donc pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restaurants.

Ces plats sont élaborés à partir d au moins deux produits distincts (à l exception de l assaisonnement, etc.).

Fabrication d aliments homogénéisés et diététiques

Fabrication d autres produits alimentaires n.c.a.

Fabrication d aliments pour animaux

Fabrication d aliments pour animaux de ferme

Fabrication d aliments pour animaux de compagnie

Fabrication de boissons

Production de boissons alcooliques distillées

Production de vin (de raisin)

Fabrication de cidre et de vins de fruits

Production d autres boissons fermentées non distillées

Fabrication de bière

Fabrication de malt

Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

Cette classe comprend la fabrication de boissons non alcoolisées (à l exception de la bière et du vin sans alcool):

Fabrication de produits à base de tabac

Préparation de fibres textiles et filature

Cette classe comprend les activités de préparation et la filature des fibres textiles.

Les matières premières peuvent varier: soie, laine, fibres d origine animale ou végétale ou fibres artificielles ou synthétiques, papier ou verre, etc

Tissage

Cette classe comprend le tissage de textiles.

Les matières premières peuvent varier: soie, laine, fibres d origine animale ou végétale ou fibres artificielles ou synthétiques, papier ou verre, etc.

Ennoblissement textile

Cette classe comprend l ennoblissement de textiles et d articles vestimentaires, c est-à-dire le blanchiment, la teinture, l apprêtage et les activités similaires.

Fabrication d autres textiles

Fabrication d étoffes à mailles

Fabrication d articles textiles, sauf habillement

Fabrication de tapis et moquettes

Fabrication de ficelles, cordes et filets

Fabrication de non-tissés, sauf habillement

Cette classe comprend toutes les activités de production des textiles ou des produits textiles, non citées dans les divisions 13 ou 14, ainsi qu un grand nombre de processus et une grande variété de produits confectionnés.

Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Fabrication d autres textiles n.c.a.

Fabrication de vêtements, autres qu en fourrure

Fabrication de vêtements en cuir

Fabrication de vêtements de travail

Fabrication de vêtements de dessus

Fabrication de vêtements de dessous

Fabrication d autres vêtements et accessoires

Fabrication d articles en fourrure

Fabrication d articles à mailles

Fabrication d articles chaussants à mailles

Fabrication d autres articles à mailles

Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Fabrication de chaussures

Sciage et rabotage du bois

Fabrication d articles en bois, liège, vannerie et sparterie

Fabrication de placage et de panneaux de bois

Fabrication de parquets assemblés

Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Fabrication d emballages en bois

Fabrication d objets divers en bois; fabrication d objets en liège, vannerie et sparterie

Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

Fabrication de pâte à papier

Fabrication de papier et de carton

Fabrication d articles en papier ou en carton

Fabrication de papier et carton ondulés et d emballages en papier ou en carton

Fabrication d articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Fabrication d articles de papeterie

Fabrication de papiers peints

Fabrication d autres articles en papier ou en carton

Fabrication d articles en papier ou en carton

Imprimerie de journaux

Autre imprimerie (labeur)

Activités de prépresse

Reliure et activités connexes

Reproduction d enregistrements

Cokéfaction et raffinage

Cokéfaction

Raffinage du pétrole

Cette classe comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée.

Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en oeuvre d une ou plusieurs activités: la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage.

Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique

Fabrication de gaz industriels

Fabrication de colorants et de pigments

Fabrication d autres produits chimiques inorganiques de base

Cette classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base.

Ces processus permettent généralement d obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Fabrication d autres produits chimiques organiques de base

Cette classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et ladistillation.

Ces processus permettent généralement d obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Fabrication de produits azotés et d engrais

Fabrication de matières plastiques de base

Cette classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.

Fabrication de caoutchouc synthétique

Fabrication de pesticides et d autres produits agrochimiques

Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Fabrication de savons, de produits d entretien et de parfums

Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Fabrication d autres produits chimiques

Fabrication de produits explosifs

Fabrication de colles

Fabrication d huiles essentielles

Fabrication d autres produits chimiques n.c.a.

Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Fabrication de produits pharmaceutiques de base

Fabrication de préparations pharmaceutiques

Fabrication de produits en caoutchouc

Fabrication et rechapage de pneumatiques

Fabrication d autres articles en caoutchouc

Fabrication de produits en plastique

Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Fabrication d emballages en matières plastiques

Fabrication d éléments en matières plastiques pour la construction

Fabrication d autres articles en matières plastiques

Fabrication de verre et d articles en verre

Fabrication de verre plat

Façonnage et transformation du verre plat

Fabrication de verre creux

Fabrication de fibres de verre

Fabrication et façonnage d autres articles en verre, y compris verre technique

Fabrication de produits réfractaires

Cette classe comprend la fabrication de produits intermédiaires obtenus à partir de minerais non métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l argile.

Fabrication de matériaux de construction en terre cuite

Fabrication de carreaux en céramique

Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Fabrication d autres produits en céramique et en porcelaine

Fabrication d articles céramiques à usage domestique ou ornementa

Fabrication d appareils sanitaires en céramique

Fabrication d isolateurs et pièces isolantes en céramique

Fabrication d autres produits céramiques à usage technique

Fabrication d autres produits céramiques

Fabrication de ciment, chaux et plâtre

Fabrication de ciment

Fabrication de chaux et plâtre

Fabrication d ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Fabrication d éléments en béton pour la construction

Fabrication d éléments en plâtre pour la construction

Fabrication de béton prêt à l emploi

Fabrication de mortiers et bétons secs

Fabrication d ouvrages en fibre ciment

Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Taille, façonnage et finissage de pierres

Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a.

Fabrication de produits abrasifs

Fabrication d autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Sidérurgie

Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Fabrication d autres produits de première transformation de l acier

Étirage à froid de barres

Laminage à froid de feuillards

Profilage à froid par formage ou pliage

Tréfilage à froid

Production de métaux précieux et d autres métaux non ferreux

Production de métaux précieux

Métallurgie de l aluminium

Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Métallurgie du cuivre

Métallurgie des autres métaux non ferreux

Élaboration et transformation de matières nucléaires

Fonderie

Fonderie de fonte

Cette classe comprend les activités des fonderies de fonte.

Fonderie de métaux légers

Fonderie d autres métaux non ferreux

Fabrication d éléments en métal pour la construction

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Fabrication de portes et fenêtres en métal

Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

Fabrication d autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Fabrication de générateurs de vapeur, à l exception des chaudières pour le chauffage central

Fabrication d armes et de munitions

Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres

Traitement et revêtement des métaux; usinage

Traitement et revêtement des métaux

Usinage

Fabrication de coutellerie, d outillage et de quincaillerie

Fabrication de coutellerie

Fabrication de serrures et de ferrures

Fabrication d outillage

Fabrication d autres ouvrages en métaux

Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires

Fabrication d emballages métalliques légers

Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

Fabrication de vis et de boulons

Fabrication d autres produits métalliques n.c.a.

Fabrication de composants et cartes électroniques

Fabrication de composants électroniques

Cette classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d autres composants électroniques.

Fabrication de cartes électroniques assemblées

Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques

Cette classe comprend la fabrication et/ou l assemblage d ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers).

Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides.

Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l ensemble des opérations suivantes:

1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l exécution de ce ou de ces programmes;

2) être librement programmés conformément aux besoins de l utilisateur; 3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l utilisateur et;

4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Fabrication d équipements de communication

Cette classe comprend la fabrication d équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.

Fabrication de produits électroniques grand public

Cette classe comprend la fabrication d équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d information du public et à l amplification des instruments de musique

Fabrication d instruments et d appareils de mesure, d essai et de navigation; horlogerie

Fabrication d instruments et d appareils de mesure, d essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d instruments et d appareils pour la mesure, l affichage, l indication, l enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d acidité, de concentration et de rotation, d instruments de mesure des fluides (c est-à-dire d enregistrement) et de comptage, d instruments de mesure et d essai des caractéristiques de l électricité et des signaux électriques, d instruments et de systèmes d instrumentation pour l analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d autres instruments de mesure et d essais et de leurs éléments.

La fabrication d équipements de mesure, d essai et de navigation (à l exception d outils mécaniques simples) est comprise dans cette classe.

Horlogerie

Cette classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d horlogerie et de leurs éléments.

Fabrication d équipements d irradiation médicale, d équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Fabrication de matériels optique et photographique

Cette classe comprend la fabrication d instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que appareils photographiques et luxmètres.

Fabrication de supports magnétiques et optiques

Cette classe comprend la fabrication de supports d enregistrement magnétiques et optiques.

Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique

Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Cette classe comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques: courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.

Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Fabrication de piles et d accumulateurs électriques

Cette classe comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.

Fabrication de fils et câbles et de matériel d installation électrique

Fabrication de câbles de fibres optiques

Fabrication d autres fils et câbles électroniques ou électriques

Fabrication de matériel d installation électrique

Cette classe comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d installations électriques, quel que soit le matériau utilisé.

Fabrication d appareils d éclairage électrique

Cette classe comprend la fabrication d ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d appareils d éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).

Fabrication d appareils ménagers

Fabrication d appareils électroménagers

Fabrication d appareils ménagers non électriques

Fabrication d autres matériels électriques

Cette classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d installations électriques, appareils d éclairage ou appareils ménagers.

Fabrication de machines d usage général

Fabrication de moteurs et turbines, à l exception des moteurs d avions et de véhicules

Fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques

Fabrication d autres pompes et compresseurs

Fabrication d autres articles de robinetterie

Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Fabrication d autres machines d usage général

Fabrication de fours et brûleurs

Fabrication de matériel de levage et de manutention

Fabrication de machines et d équipements de bureau (à l exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Fabrication d outillage portatif à moteur incorporé

Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Fabrication de machines diverses d usage général

Fabrication de machines agricoles et forestières

Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils

Fabrication de machines de formage des métaux

Fabrication d autres machines-outils

Fabrication d autres machines d usage spécifique

Fabrication de machines pour la métallurgie

Fabrication de machines pour l extraction ou la construction

Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire

Fabrication de machines pour les industries textiles

Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

Fabrication d autres machines d usage spécifique n.c.a.

Cette classe comprend la fabrication de machines d usage spécifique non classées ailleurs.

(pièces et accessoires compris)

Construction de véhicules automobiles

Fabrication de carrosseries et remorques

Fabrication d équipements automobiles

Fabrication d équipements électriques et électroniques automobiles

Fabrication d autres équipements automobiles

Construction navale

Construction de navires et de structures flottantes

Cette classe comprend la construction de navires et de bateaux, à l exception des embarcations de sport ou de plaisance, et la construction de structures flottantes:

Construction de bateaux de plaisance

Construction de locomotives et d autre matériel ferroviaire roulant

Construction aéronautique et spatiale

Construction aéronautique et spatial

Construction de véhicules militaires de combat

Fabrication de matériels de transport n.c.a.

Fabrication de motocycles

Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Fabrication d autres équipements de transport n.c.a.

Fabrication de meubles

Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage.

Fabrication de meubles de cuisine

Fabrication de matelas

Fabrication d autres meubles

Fabrication d articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires

Frappe de monnaie

Fabrication d articles de joaillerie et bijouterie

Fabrication d articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Fabrication d instruments de musique

Fabrication d articles de sport

Fabrication de jeux et jouets

Cette classe comprend la fabrication de poupées, de jouets et de jeux (y compris électroniques), maquettes et véhicules d enfant (à l exception des bicyclettes et des tricycles en métal).

Fabrication d instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend la fabrication d appareils de laboratoire, d instruments chirurgicaux et médicaux, d instruments et d appareils nécessaires à l exercice de l art dentaire, de dentiers, d articles et d appareils nécessaires à la pratique de l orthodontie. La fabrication de mobilier pour la médecine, l art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, telles que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées.

Activités manufacturières n.c.a.

Fabrication d articles de brosserie

Autres activités manufacturières n.c.a.

Réparation d ouvrages en métaux, de machines et d équipements

Réparation d ouvrages en métaux

Cette classe comprend la réparation et l entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

Réparation de machines et équipements mécaniques

Cette classe comprend la réparation et l entretien des machines et le matériel d usage industriel comme l affûtage ou l installation de lames et de scies, la fourniture de services de réparation par soudure (par exemple: pour les activités liées à l automobile ou générales), la réparation de machines et équipements agricoles ou autres machines et équipements industriels et lourds (par exemple: chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives), y compris les machines et les équipements relevant de la division 28.

Réparation de matériels électroniques et optiques

Cette classe comprend la réparation et l entretien des articles produits dans les groupes 26.5, 26.6 et 26.7, à l exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques.

Réparation d équipements électriques

Cette classe comprend la réparation et l entretien des articles produits dans la division 27, à l exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers).

Réparation et maintenance navale

Cette classe comprend les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la classe 30.

Réparation et maintenance d aéronefs et d engins spatiaux

Cette classe comprend les activités de réparation et d entretien d aéronefs et d engins spatiaux.

Réparation et maintenance d autres équipements de transport

Cette classe comprend la réparation et l entretien d autres matériels de transport relevant de la division 30, à l exception des motocycles et des bicyclettes.

Réparation d autres équipements

Cette classe comprend la réparation et l entretien d équipements non couverts dans d autres groupes de cette division.

Installation de machines et d équipements industriels

Cette classe comprend l installation spécialisée de machines. Néanmoins, les activités d installation d équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, telles que l installation de câblages électriques, d escaliers mécaniques, de systèmes antieffraction ou de systèmes de conditionnement d air sont classées dans la construction.