Division C

 DIVISION            Section – Group – Classe
Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l homme ou l animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires.
Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur supérieure ou moindre (par exemple: peaux pour l activité d abattage ou tourteaux pour la production d huile).
La division est organisée en sous-filières: viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meunerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires.
La production peut être effectuée pour compte propre ainsi que pour le compte de tiers, notamment l abattage particulier.
Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple: les boulangers, pâtissiers, charcutiers, etc. qui vendent leur propre production), même s il s agit d une vente au détail dans leur propre magasin.
Cependant, lorsque le traitement est minimal et n aboutit pas à une réelle transformation, l unité est classée dans Commerce; réparation automobile (section G).
Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56 (Restauration).
La production d aliments pour animaux à partir de déchets ou de sous-produits d abattoir est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d aliments et de boissons en matières brutes secondaires est classée en 38.3 et l élimination de déchets d aliments et de boissons en 38.21.
Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées.
Fabrication de produits à base de tabac
Cette division comprend la transformation d un produit agricole, le tabac, en un produit propre à la consommation finale.
Fabrication de textiles
Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l ennoblissement de textiles et d articles vestimentaires, la fabrication d articles confectionnés en matières textiles à l exception des articles vestimentaires (par exemple: linge de maison, couvertures, tapis, ficelles, etc.).
La production de fibres naturelles relève de la division 01, tandis que la fabrication de fibres synthétiques est une opération chimique qui doit être rangée dans la classe 20.60.
L industrie de l habillement relève de la division 14.
Industrie de l habillement
Cette division vise toute la confection (prêt-à-porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus, dessous pour hommes, femmes, enfants, travail, ville, loisirs) et accessoires.
Il n est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels.
La division 14 comprend aussi l industrie des fourrures (pelleteries et vêtements).
Il ne comprend pas la finition des articles d’habillement (cf. 13:30).
Industrie du cuir et de la chaussure
Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures et la transformation des peaux en cuir par le tannage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale.
Elle comprend également la fabrication d articles similaires en d autres matières (imitations de cuir ou cuirs synthétiques), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc.
Les produits confectionnés à partir de cuirs synthétiques sont également compris, puisque leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (par exemple: les articles de voyage) et qu ils sont souvent fabriqués dans la même unité.
Travail du bois et fabrication d articles en bois et en liège, à l exception des meubles; fabrication d articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placages, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués.
Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage.
Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois.
À l exception des scieries, les unités sont regroupées en filières, basées essentiellement sur les produits spécifiques qui sont fabriqués.
Industrie du papier et du carton
Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé.
La fabrication de ces produits est regroupée parce qu elle représente une série d opérations liées verticalement.
Plusieurs d entre elles sont souvent accomplies dans une même unité.
On distingue trois activités essentielles.
La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres.
La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue.
Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à partir de papier et d autres matières par différentes techniques.
Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l information imprimée n est pas la finalité principale.
La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d articles et de produits en papier ayant fait l objet d une transformation ultérieure.
Imprimerie et reproduction d enregistrements
Cette division concerne l impression de produits tels que journaux, livres, périodiques, formulaires commerciaux, cartes de voeux et autres matériaux et recouvre également des activités accessoires telles que les services de reliure, de photogravure et de photocomposition.
Les activités accessoires incluses ici font partie intégrante de l imprimerie et un produit (une plaque d impression, un livre relié ou un fichier ou disque informatique) issu de cette industrie est presque toujours obtenu à partir de ces opérations.
Les procédés utilisés dans l imprimerie comprennent une variété de méthodes servant à transférer une image d une plaque, d un écran ou d un fichier informatique sur un support en papier, en plastique, en métal, en tissu ou en bois.
La principale de ces méthodes consiste à transférer l image d une plaque ou d un écran sur le support (lithographie, photogravure, sérigraphie et flexographie).
Un fichier informatique est souvent utilisé pour piloter directement le mécanisme d impression qui crée l image et de nouveaux types d équipements électrostatiques ou autres (impression numérique ou sans impact).
Bien que l impression et l édition puissent être réalisées par la même unité (par exemple, un journal), il arrive de moins en moins que ces deux activités distinctes soient effectuées au même endroit.
Cette division comprend également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc.
Cokéfaction et raffinage
Cette division concerne la transformation du pétrole brut et du charbon en produits utilisables.
Le processus dominant est le raffinage du pétrole, qui implique la séparation du pétrole brut en composants par des techniques telles que le craquage et la distillation.
Cette division comprend la fabrication de gaz tels que l éthane, le propane et le butane en tant que produits des raffineries de pétrole.
Cette division vise aussi bien la fabrication pour compte propre des produits caractéristiques (coke, butane, propane, essence, kérosène, fuel, etc.) que des services de traitement (raffinage à façon).
Ne sont pas comprises la fabrication de tels gaz dans d autres unités (20.14), la fabrication de gaz industriels (20.11), l extraction de gaz naturel (méthane, éthane, butane ou propane) (06.20) et la fabrication de combustibles gazeux autres que les gaz de pétrole (par exemple: gaz de houille, gaz à l eau, gaz de gazogène, gaz d usine à gaz) (35.21).
La fabrication de produits pétrochimiques à partir de pétrole raffiné est rangée dans la division 20.
Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chimique et la formation de produits.
Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constituent le premier groupe de la fabrication de produits intermédiaires et finals produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
Industrie pharmaceutique
Cette division comprend la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques.
Elle comprend également la fabrication de produits chimiques à usage médicinal et de produits d herboristerie.
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques.
Cette division et se caractérise par les matières premières travaillées.
Ceci qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.
Fabrication d autres produits minéraux non métalliques
Cette division comprend différentes activités manufacturières relatives chacune à un même matériau d origine minérale.
Cette division comprend l industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.), celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite, ainsi que les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu aux articles finis.
Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux figure aussi dans cette division.
Métallurgie
Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de minerais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallurgiques.
Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d autres éléments chimiques aux métaux purs.
Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d étirage et d extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges ou du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal.
Fabrication de produits métalliques, à l exception des machines et des équipements
Cette division traite de la fabrication de produits en pur métal (tels que pièces, conteneurs et structures), habituellement avec une fonction statique, inamovible, par opposition aux divisions 26-30, qui concernent des combinaisons ou assemblages de tels produits en métal (parfois avec d autres matériaux) en unités plus complexes qui, à moins qu elles ne soient purement électriques, électroniques ou optiques, fonctionnent avec des pièces mobiles.
La fabrication d armes et de munitions relève également de cette division.
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division couvre la fabrication d ordinateurs, d équipements informatiques périphériques, d équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits.
Les processus de production dans cette division se caractérisent par la conception et l utilisation de circuits intégrés et l application de technologies de miniaturisation extrêmement spécialisées.
Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d instruments de mesure de contrôle et de navigation, d équipements d irradiation médicale, d équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, d équipements et d instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
Fabrication d équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l utilisation d électricité.
La fabrication d appareils électriques d éclairage, d appareils électriques de signalisation et d appareils électroménagers est également incluse.
Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple, manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmission de l énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées.
Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu ils soient utilisés dans l industrie, l agriculture ou la construction ou qu ils soient destinés à un usage militaire ou privé.
La fabrication d équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d installations délimitées appartient également à cette division.
La structure de cette division distingue la fabrication de machines d usage spécifique, c est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NACE ou un petit groupe de branches de la NACE des machines d usage général, c est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NACE.
Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d usage spécifique, non classées ailleurs, utilisées ou non dans le cadre d une opération de transformation, comme les manèges et attractions foraines, les installations de bowling, etc.
Industrie automobile
Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de marchandises. La fabrication de parties et d accessoires, ainsi que la fabrication de remorques et de semi-remorques sont comprises dans cette division.
L entretien et la réparation de véhicules produits dans cette division sont rangés dans la classe 45.20.
Fabrication d autres matériels de transport
Cette division comprend la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabrication d éléments de ces équipements.
Fabrication de meubles
Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céramique.
Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d assemblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage.
Le design de l article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production.
Certains procédés de fabrication des meubles sont analogues aux procédés employés dans d autres branches de l activité manufacturière.
Par exemple, la découpe et l assemblage sont des opérations intervenant dans la fabrication d armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d articles en bois).
C est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d articles en bois.
De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également employées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux).
Le procédé de moulage de meubles en plastique est analogue au moulage d autres articles en plastique.
Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.
Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature.
Dans la mesure où il s agit d une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n ont pas été appliqués ici.
Réparation et installation de machines et d équipements
Cette division comprend la réparation spécialisée d articles produits dans le secteur de l industrie manufacturière dans le but de remettre ces machines, les équipements et autres articles en ordre de fonctionnement.
L entretien général ou régulier (par exemple: les révisions) de ces articles afin de garantir qu ils fonctionnent correctement et d empêcher toute panne et toute intervention inutile est compris dans cette division.
Elle ne comprend que les activités d entretien et de réparation spécialisée.
Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles et la classification des unités réalisant ces activités de réparation et de fabrication s effectue alors sur la base du principe de la valeur ajoutée, ce qui aura souvent pour effet d affecter ces activités combinées à la fabrication de l article concerné.
Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation.
La reconstruction ou la refabrication de machines et d équipements sont considérées comme des activités manufacturières et relèvent d autres divisions de cette section.
La réparation et l entretien d articles utilisés comme biens d équipement et biens de consommation relèvent en général de la réparation de biens personnels et domestiques (par exemple: la réparation de mobilier domestique ou de bureau, voir 95.24).
L installation spécialisée de machines relève également de cette division.
Néanmoins, les activités d installation d équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, telles que l installation de câblages électriques, l installation d escaliers mécaniques ou l installation de systèmes de conditionnement d air sont classées dans la construction.

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