Textile / habillement / Cuir / Chaussures
FABRICATION DE TEXILE
voir la note: 13.
Préparation de fibres textiles et filature
13.10 Préparation de fibres textiles et filature voir la note: 13.10
les activités de préparation des fibres textiles:, tirage et lavage de la soie, dégraissage et carbonisage de la laine et teinture de la laine de tonte, cardage et peignage de tout type de fibres d’origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
la filature et la fabrication de filés et de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente ou pour traitement ultérieur, le teillage du lin, la texturation, le retordage, l’assemblage à torsion zéro, le câblage et le foulardage de fils de filaments synthétiques ou artificiels
la fabrication de fils de papier
Tissage
13.20 Tissage voir la note: 13.20
la fabrication de tissus de type cotonnier, de type lainier, de type peigné ou de type soie, y compris en mélanges ou en fibres artificielles ou en fibres synthétiques (polypropylène etc.)
la fabrication d’autres tissus de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fibres spéciales
la fabrication de velours et de peluches tissés ou de tissus de chenille, de tissus bouclés du genre éponge, de tissus à point de gaze, etc.
la fabrication de tissus de fibres de verre
la fabrication de fils de carbone tissé ou d’aramide
la fabrication d’imitations de fourrure par tissage
Ennoblissement textile
13.30 Ennoblissement textile voir la note: 13.30
le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements.
l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements
la décoloration de jeans
le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements achetés
l’impression sérigraphique sur textiles et vêtements
Fabrication d’autres textiles
voir la note: 13.9
13.91 Fabrication d’étoffes à mailles
la fabrication et la transformation, au sein de la même unité, d’étoffes à mailles:, velours, peluches et étoffes bouclées, tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires, autres étoffes à mailles
la fabrication d’imitations de fourrure par tricotage
13.92 Fabrication d’articles textiles, sauf habillement
la fabrication d’articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles:, couvertures, linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc.
la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement:, rideaux, tours de lit, stores, couvre-lits, housses pour machines ou mobilier, etc., bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc., drapeaux, banderoles, bannières, etc., chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes,
etc.-
la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques
la fabrication de tapisseries tissées à la main
13.93 Fabrication de tapis et moquettes
la fabrication de revêtements de sols en matières textiles:, tapis, carpettes, paillassons, carreaux
la fabrication de revêtements de sols en feutres aiguilletés
13.94 Fabrication de ficelles, cordes et filets
la fabrication de ficelles, de cordes et de cordages en fibres textiles, lames ou formes similaires, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages
la fabrication d’articles de corderie et de filets: filets de pêche, défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou cordages munis d’anneaux métalliques, etc.
13.95 Fabrication de non-tissés, sauf habillement voir la note: 13.95
13.96 Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
la fabrication d’étiquettes, d’écussons, etc.
la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues: tresses, glands, pompons, etc.
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
la fabrication de filés métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
la fabrication d’autres tissus traités ou enduits: bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
la fabrication d’articles divers en matières textiles: mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
la fabrication de garnitures pour automobiles
la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin
13.99 Fabrication d’autres textiles n.c.a.
la fabrication de feutre
la fabrication de tulles, de tulles-bobinots et d’autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, de broderies
la fabrication de ruban adhésif pour vêtements
la fabrication de lacets de chaussures en matières textiles
la fabrication de houppes à poudrer et de gants
INDUSTRIE DE L’HABILLEMENT
voir la note: 14.
Fabrication de vêtements, autres qu’en fourrure
voir la note: 14.1
14.11 Fabrication de vêtements en cuir
la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili-cuir, y compris d’équipements du travail en cuir, tels que les tabliers de soudeur en cuir
14.12 Fabrication de vêtements de travail
fabrication de vêtements de travail: uniformes, vêtements sacerdotaux, robes, costumes, etc.
14.13 Fabrication de vêtements de dessus
la fabrication d’autres vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de non-tissés, etc.: manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, vestons, pantalons, jupes, etc.
la confection sur mesure
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
14.14 Fabrication de vêtements de dessous
la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de dentelles, etc.:, chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,soutiensgorge, corsets, etc.
14.19 Fabrication d’autres vêtements et accessoires
la fabrication de vêtements pour bébés, de survêtements de sport, de combinaisons et d’ensembles de ski, de maillots, de culottes et de slips de bain, etc.
la fabrication de chapeaux et de bonnets
la fabrication d’autres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles et filets à cheveux, etc.
la fabrication de chapeaux en fourrure
la fabrication de chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
Fabrication d’articles en fourrure
14.20 Fabrication d’articles en fourrure
la fabrication d’articles en fourrure:, vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries, assemblages de pelleteries tels que peaux dites “allongées”, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., divers articles en fourrure: tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l’industrie
Fabrication d’articles à mailles
14.31 Fabrication d’articles chaussants à mailles
la fabrication d’articles chaussants, y compris les chaussettes, les bas et les collants
14.39 Fabrication d’autres articles à mailles
la fabrication d’articles vestimentaires confectionnés en toutes matières textiles, y compris d’articles misdirectement en forme au tricot ou au crochet: pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE
voir la note: 15.
Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de
sellerie
voir la note: 15.1
15.11 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
le tannage, la teinture et la préparation des peaux
la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés
la fabrication de cuirs reconstitués
le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, le tondage, l’épluchage et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées
15.12 Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
la fabrication d’articles de voyage, d’articles de maroquinerie et d’articles similaires en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en tout autre matériau, par exemple: les matières plastiques, les matières textiles, les fibres vulcanisées ou le carton, pour autant que la technologie utilisée soit identique à celle employée pour le cuir
la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie
la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (par exemple: tissu, cuir, matières plastiques)
la fabrication d’articles divers en cuir naturel ou reconstitué: courroies, joints, etc.
la fabrication de lacets de chaussures en cuir
la fabrication de fouets et de cravaches
Fabrication de chaussures
15.20 Fabrication de chaussures
la fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage (voir ci-après pour les exceptions)
la fabrication de parties en cuir de chaussures: dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires