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PortuguêsA – AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
voir la note: A
Culture et production animale, chasse et services annexes
voir la note: 01.
Cultures non permanentes
voir la note: 01.1
01.11 Culture de céréales(à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses voir la note: 01.11
la culture de céréales telles que:, blé, maïs-grain, Sorgho, orge, Seigle, Avoine, millet, Autres céréales n.c.a.
la culture de légumine uses telles que:, haricots, fèves, pois chiches, pois à vache, lentilles, lupins, pois, pois cajans, autres légumineuses
la culture de graines oléagineuses telles que:, graines de soja, arachides, graines de ricin, graines de lin, graines de moutarde, graines de niger, graines de colza, graines de carthame, graines de sésame, graines de tournesol, autres graines oléagineuses
01.12 Culture du riz
01.13 Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que:, artichauts, asperges, choux, choux-fleurs et brocolis, laitues et chicorées épinards, autres légumes à feuilles et à tiges
la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que:, concombres et cornichons, aubergines, tomates, pastèques, melons cantaloups, autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits
la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que:, carottes, navets, ail, oignons (et échalotes), poireaux et autres légumes alliacés, autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
la culture des champignons et des truffes
la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
la culture des betteraves sucrières
la culture d’autres légumes
la culture de racines et de tubercules, tels que:, pommes de terre, patates douces, manioc, ignames, autres racines et tubercules
01.14 Culture de la canne à sucre
01.15 Culture du tabac
01.16 Culture de plantes à fibres
la culture du coton
la culture de jute, de kenaf et d’autres fibres textiles libériennes
la culture de lin ou de chanvre
la culture de sisal et d’autres fibres textiles du genre agave
la culture de l’abaca, de la ramie et d’autres fibres textiles végétales
la culture d’autres plantes à fibres
01.19 Autres cultures non permanentes voir la note: 01.19
la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
la production de graines de betteraves (à l’exclusion des graines de betteraves sucrières) et de graines de plantes fourragères
la culture de fleurs
la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
la production de semences de fleurs
Cultures permanentes
voir la note: 01.2
01.21 Culture de la vigne
la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles
01.22 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
la culture de fruits tropicaux et subtropicaux, avocats, bananes et plantains, dattes, figues, mangues, papayes, ananas, autres fruits tropicaux et subtropicaux
01.23 Culture d’agrumes
la culture d’agrumes, pamplemousses et pomelos, citrons et limettes, oranges, tangerines, mandarines et clémentines, autres agrumes
01.24 Culture de fruits à pépins et à noyau
la culture de fruits à pépins et à noyau:, pommes, abricots, cerises et griottes, pêches et nectarines, poires et coings, prunes et prunelles, autres fruits à pépins et à noyau
01.25 Culture d’autres fruits d’arbres ou d’arbustes et de fruits à coque
la culture de baies:, myrtilles, groseilles, groseilles à maquereaux, kiwis, framboises, fraises, autres baies
la production de semences de fruits
la production de fruits à coque comestibles:, amandes, noix de cajou, châtaignes, noisettes, pistaches, noix communes, autres fruits à coques
la culture d’autres fruits d’arbres ou d’arbustes, caroubes
01.26 Culture de fruits oléagineux
la culture de fruits oléagineux:, noix de coco, olives, palmiers à huile, autres fruits oléagineux
01.27 Culture de plantes à boissons
la culture de plantes à boissons:, café, thé, maté, cacao, autres plantes à boissons
01.28 Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
culture des épices et aromatique annuelle ou vivace: poivre, poivre, noix de muscade, le macis et cardamome, anis, anis étoilé, fenouil, cannelle, clou de girofle, le gingembre, la vanille, le basilic, le persil, le cerfeuil, l’estragon, marjolaine, le cumin, l’origan , romarin, sauge, coriandre, feuilles de laurier, du houblon, de safran et d’autres épices et herbes
la culture de plantes médicinales et narcotiques
01.29 Autres cultures permanentes
la culture d’hévéas pour la récolte de latex
la culture d’arbres de Noël
la culture d’arbres pour l’extraction de sève
la culture de matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie
Reproduction de plantes
01.30 Reproduction de plantes voir la note: 01.30
la culture de plantes destinées à la plantation
la culture de plantes destinées à l’ornementation, y compris le gazon en rouleaux
la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières
Production animale
voir la note: 01.4
01.41 Élevage de vaches laitières
l’élevage de vaches laitières
la production de lait cru de vache ou de bufflonne
01.42 Élevage d’autres bovins et de buffles
l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
01.43 Élevage de chevaux et d’autres équidés
l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots
01.44 Élevage de chameaux et d’autres camélidés
l’élevage de chameaux (dromadaires) et de camélidés
01.45 Élevage d’ovins et de caprins
l’élevage d’ovins et de caprins
la production de lait cru de brebis ou de chèvre
la production de laine brute
01.46 Élevage de porcins
01.47 Élevage de volailles
l’élevage de volailles:, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
la production d’oeufs de volailles
l’exploitation de couvoirs pour volailles
01.49 Élevage d’autres animaux
l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants:, autruches et émeus, autres oiseaux (à l’exception des volailles), insectes, lapins et autres animaux à fourrure
la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
l’exploitation de fermes de lombriculture, de production de crustacés terrestres, d’héliciculture, etc.
la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons), chats et chiens, oiseaux, tels que des perruches, etc., hamsters, etc.
l’élevage d’animaux divers
Culture et élevage associés
01.50 Culture et élevage associés voir la note: 01.50
Activités de soutien à l’agriculture et traitement primaire des récoltes
voir la note: 01.6
01.61 Activités de soutien aux cultures
les activités agricoles exercées pour le compte de tiers:, préparation des terres, création de cultures, traitement des récoltes, pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens, taille des arbres fruitiers et des vignes, transplantation du riz et démariage des betteraves, récolte, lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture
la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel
01.62 Activités de soutien a la production animale
les activités agricoles exercées pour le compte de tiers:, activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d’animaux, services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc., activités en rapport avec l’insémination artificielle, services de haras, tonte d’ovins, hébergement et entretien
d’animaux de ferme
les activités des maréchaux-ferrants
01.63 Traitement primaire des récoltes
la préparation des cultures en vue de leur commercialisation primaire: nettoyage, taille, triage, désinfection
l’égrenage du coton
la préparation des feuilles de tabac, par exemple: séchage
la préparation des fèves de cacao, par exemple: écabossage
le paraffinage de fruits
01.64 Traitement des semences voir la note: 01.64
Chasse, piégeage et services annexes
01.70 Chasse, piégeage et services annexes
la chasse et le piégeage à des fins commerciales
le prélèvement d’animaux (vivants ou morts) pour l’alimentation, leur fourrure, leur peau, ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie
la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant d’activités de chasse ou de piégeage
la capture sur le rivage de mammifères marins, par exemple: les morses et les phoques
Sylviculture et exploitation forestière
voir la note: 02.
Sylviculture et autres activités forestières
02.10 Sylviculture et autres activités forestières voir la note: 02.10
la production de bois sur pied: boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des coupes
la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
l’exploitation de pépinières forestières
Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Exploitation forestière
02.20 Exploitation forestière
la production de bois rond pour les industries forestières de transformation
la production de bois rond utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
la production de bois à des fins énergétiques
la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
la fabrication de charbon de bois en forêt (en utilisant des méthodes traditionnelles)
Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes ou de bois de chauffage.
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage
02.30 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage
la récolte de produits poussant à l’état sauvage:, champignons et truffes, baies, fruits à coque, balata et autres gommes caoutchouteuses, liège, laque et résines, sucs et extraits végétaux, crin végétal, crin marin, glands et marrons d’Inde, mousses et lichens
Services de soutien à l’exploitation forestière
02.40 Services de soutien à l’exploitation forestière voir la note: 02.40
les services annexes à la sylviculture:, inventaire des forêts, conseil en gestion et administration de la forêt, évaluation du bois, protection et lutte contre les feux de forêt, lutte contre les parasites forestiers
services annexes à l’exploitation forestière:, transport de grumes dans les forêts
Pêche et aquaculture
voir la note: 03.
Pêche
voir la note: 03.1
03.11 Pêche en mer
la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
la capture de crustacés et de mollusques marins
la pêche à la baleine
la capture d’animaux aquatiques marins: tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.
les activités des navires se livrant tant à la pêche en mer qu’à la transformation et à la conservation du poisson
la récolte d’autres produits marins: perles naturelles, éponges, coraux et algues
03.12 Pêche en eau douce
la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures
la capture de crustacés et de mollusques d’eau douce
la capture d’animaux aquatiques d’eau douce
la récolte de produits d’eau douce
Aquaculture
voir la note: 03.2
03.21 Aquaculture en mer
l’aquaculture en eau de mer, y compris l’élevage de poissons ornementaux marins
la production de naissains de bivalves (huîtres, moules, etc.), de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d’alevins et de saumoneaux
la culture d’algues et d’autres plantes aquatiques comestibles
la culture de crustacés, de bivalves, d’autres mollusques et d’autres animaux aquatiques d’eau de mer.
l’aquaculture dans les eaux saumâtres
l’aquaculture dans des citernes et des réservoirs remplis d’eau salée
la pisciculture marine
l’exploitation de fermes d’élevage de vers marins
03.22 Aquaculture en eau douce
l’aquaculture en eau douce, y compris l’élevage de poissons ornementaux d’eau douce
la culture de crustacés, de bivalves, d’autres mollusques et d’autres animaux aquatiques d’eau douce
la pisciculture en eau douce
l’élevage de grenouilles
B – INDUSTRIES EXTRACTIVES
voir la note: B
Extraction de houille et de lignite
voir la note: 05.
Extraction de houille
05.10 Extraction de houille
l’extraction de la houille: extraction souterraine ou à ciel ouvert, ainsi que l’extraction minière en ayant recours à des procédés de liquéfaction
le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression ou d’autres opérations destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport ou le stockage.
l’opération destinée à récupérer l’anthracite des poussiers
Extraction de lignite
05.20 Extraction de lignite
l’extraction du lignite: extraction souterraine ou à ciel ouvert, ainsi que l’extraction minière en ayant recours à des procédés de liquéfaction
le lavage, la déshydratation, la pulvérisation, la compression du lignite ou les autres opérations destinées à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage.
Extraction d’hydrocarbures
voir la note: 06.
Extraction de pétrole brut
06.10 Extraction de pétrole brut
l’extraction d’huiles brutes de pétrole
l’extraction de schistes et de sables bitumineux
la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux
les processus employés pour obtenir des huiles brutes: décantation, dessalement, déshydratation, stabilisation, etc.
Extraction de gaz naturel
06.20 Extraction de gaz naturel
la production d’hydrocarbures gazeux bruts (gaz naturel)
l’extraction de condensats
la décantation et la séparation de fractions d’hydrocarbures liquides
la désulfuration du gaz
l’extraction d’hydrocarbures liquides par les procédés de liquéfaction ou de pyrolyse
Extraction de minerais métalliques
voir la note: 07.
Extraction de minerais de fer
07.10 Extraction de minerais de fer
l’extraction de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en fer
l’enrichissement et l’agglomération des minerais de fer
Extraction de minerais de métaux non ferreux
voir la note: 07.2
07.21 Extraction de minerais d’uranium et de thorium
l’extraction de minerais renfermant de l’uranium ou du thorium: pechblende, etc.
la concentration de ces minerais
la fabrication de concentré d’uranium (“yellow cake”)
07.29 Extraction d’autres minerais de métaux non ferreux
l’extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux:, aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, etc., métaux précieux: or, argent, platine
Autres industries extractives
voir la note: 08.
Extraction de pierres, de sables et d’argiles
08.11 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, decraie etd’ardoise
l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction, par exemple: le marbre, le granit, le grès, etc.
le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
l’extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
l’extraction du gypse et de l’anhydrite
l’extraction de la craie et de la dolomite non calcinée
08.12 Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
le concassage et le broyage de graviers
l’extraction de sables
l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin
Activités extractives n.c.a.
08.91 Extraction des minéraux chimiques et d’engrais minéraux
l’extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels
l’extraction du soufre natif
l’extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite, à l’exception du grillage
l’extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium (kiesérite)
l’extraction de terres colorantes, de “spath fluor” et d’autres minéraux exploités principalement parce qu’ils constituent une source de produits chimiques
le ramassage du guano
08.92 Extraction de tourbe
l’extraction de la tourbe
la préparation de la tourbe afin d’accroître la qualité et de faciliter le transport ou le stockage.
08.93 Production de sel
l’extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage
la production de sel par évaporation de l’eau de mer ou d’autres eaux salées
le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur
08.99 Autres activités extractives n.c.a.
l’extraction de minéraux et de matériaux divers:, matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc., asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels, pierres gemmes, quartz, mica, etc.
Services de soutien aux industries extractives
voir la note: 09.
Activités de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
09.10 Activités de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
les services liés à l’extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers:, les services d’exploration liés à l’extraction du pétrole et du gaz, par exemple: par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection, forage et reforage dirigés; démarrage du forage; montage in situ, réparation et démontage de tours de forage; cimentation des
revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz; pompage de puits; comblement et abandon de puits, etc., la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier, le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers, les sondages d’essai liés à l’extraction du pétrole et du gaz
la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz
Activités de soutien aux autres industries extractives
09.90 Activités de soutien aux autres industries extractives
les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07et 08, les services d’exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d’échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection, le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers, les sondages et forages d’essai
C – INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
voir la note: C
Industries alimentaires
voir la note: 10.
Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.11 Transformation et conservation de la viande de boucherie
l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de la viande: boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, chameau, etc.
la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses
la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux
l’abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés
la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l’activité des abattoirs, y compris le délainage
la production de saindoux et d’autres graisses animales comestibles
la transformation des abats
la production de laine de délainage
10.12 Transformation et conservation de la viande de volaille
l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de volailles
la production de viandes de volailles en portions individuelles, fraîches, congelées ou surgelées
l’extraction de graisses de volailles comestibles
la production de plumes et de duvets
10.13 Préparation de produits à base de viande
la production de viandes séchées, salées ou fumées
la production de produits de charcuterie: saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, pâtés, _ rillettes, jambons cuits
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
10.20 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques: congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc.
la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques: filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.
la production de farines de poissons destinées à l’alimentation humaine ou animale
la production de farines et de solubles à partir de poissons et d’autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine
les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson
la transformation d’algues marines
Transformation et conservation de fruits et légumes
10.31 Transformation et conservation de pommes de terre
la transformation et la conservation de pommes de terre:, la production de pommes de terre précuites surgelées, la production de purée de pommes de terre déshydratées, la production de produits apéritifs à base de pommes de terre, la production de pommes chips à base de pommes de terre, la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre
l’épluchage industriel de pommes de terre
10.32 Préparation de jus de fruits et légumes
la préparation de jus de fruits et légumes
la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais
10.39 Autre transformation et conservation de fruits et légumes
la production de produits alimentaires principalement à base de fruits ou de légumes, à l’exception des plats préparés surgelés ou en conserve
la conservation des fruits (y compris à coque) ou des légumes: congélation, séchage, immersion dans l’huile ou le vinaigre, mise en conserve, etc.
la production de préparations alimentaires à base de fruits ou de légumes
la fabrication de confitures, de marmelades et de gelées
le grillage des fruits à coque
la fabrication d’aliments et de pâtes à base de fruits à coque
la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes, tels que:, salades et salades mélangées, emballées, légumes pelés et coupés, tofu (caillé de soja)
Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
voir la note: 10.4
10.41 Fabrication d’huiles et graisses
la production d’huiles végétales brutes: huiles d’olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
la production de farines de graines, de noix ou d’amandes oléagineuses, non déshuilées
la production d’huiles végétales raffinées: huiles d’olive, de soja, etc.
le traitement des huiles végétales: soufflage, cuisson, déshydratation, hydrogénation, etc.
la production d’huiles et de graisses animales non comestibles
l’extraction d’huiles de poissons ou de mammifères marins
la production de linters de coton, de tourteaux et d’autres résidus de la production d’huile
10.42 Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
la fabrication de margarines
la fabrication de mélanges et d’autres pâtes à tartiner similaires
la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments
Fabrication de produits laitiers
10.51 Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt
la production de boissons à base de lait
la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées
la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non
la production de lait ou de crème sous forme solide
la production de beurre
la production de yoghourt
la production de fromages ou de caillebotte
la production de lactosérum
la production de caséine ou de lactose
10.52 Fabrication de glaces et sorbets
la production de crème glacée et d’autres glaces de consommation telles que les sorbets
Travail des grains; fabrication de produits amylacés
voir la note: 10.6
10.61 Travail des grains
la mouture des grains: production de farines, de gruaux, de semoules ou d’agglomérés sous forme de pellets, de blé, de seigle, d’avoine, de maïs ou d’autres grains de céréales
la préparation du riz: la production de riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou converti, la production de farine de riz
la préparation des légumes: la production de farines ou de semoules de légumes à cosse secs, de racines ou de tubercules, ou de fruits à coque comestibles
la fabrication d’aliments pour le petit-déjeuner à base de céréales
la fabrication de mélanges de farines et de farines mélangées préparées pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits ou de crêpes
10.62 Fabrication de produits amylacés
la fabrication de produits amylacés à partir de riz, de pommes de terre, de maïs, etc.
la mouture du maïs par voie humide
la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose, d’inuline, etc.
la fabrication de gluten
la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d’amidon
la fabrication d’huile de maïs
Fabrication de produits de boulangerie pâtisserie et de pâtes alimentaires
voir la note: 10.7
10.71 Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
la fabrication de produits de boulangerie:, pains et petits pains, pâtisserie, gâteaux, tourtes, tartes, crêpes, gaufres, etc.
10.72 Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie secs
la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation
la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés
10.73 Fabrication de pâtes alimentaires
la fabrication de pâtes alimentaires, même cuites ou farcies, telles que les macaronis et les nouilles
la fabrication de couscous
la fabrication de produits en conserve ou surgelés à base de pâtes
Fabrication d’autres produits alimentaires
voir la note: 10.8
10.81 Fabrication de sucre
la fabrication ou le raffinage du sucre (saccharose) et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d’érable et de palme
la fabrication de sirops de sucre
la fabrication de mélasse
la production de sirop et de sucre d’érable
10.82 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao et d’huile de cacao
la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
la fabrication de confiseries: caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
la fabrication de dragées et pastilles
10.83 Transformation du thé et du café
la décaféination et la torréfaction du café
la fabrication de produits à base de café:, café moulu, café soluble, extraits et concentrés de café
la fabrication de succédanés du café
le mélange du thé et du maté
la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé ou de maté
le conditionnement du thé, y compris en sachets
la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)
10.84 Fabrication de condiments et assaisonnements
la fabrication d’épices, de sauces et de condiments:, mayonnaise, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
la fabrication du vinaigre
la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple: en sel iodé
10.85 Fabrication de plats préparés voir la note: 10.85
la fabrication de plats préparés à base de viande ou de volaille
la fabrication de plats à base de poisson, y compris les plats de poissons et frites
la production de plats à base de légumes
la fabrication de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière
la fabrication de plats locaux et nationaux
10.86 Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques
la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière:, préparations pour nourrissons, laits de suite et autres aliments du deuxième âge, aliments pour bébés, denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids, aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques
ou asodiques, aliments sans gluten, aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs, aliments destinés à des personnes affectées d’un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)
10.89 Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.
la fabrication de potages ou de bouillons
la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
la préparation d’aliments préparés périssables, tels que:, sandwiches, pizzas fraîches (non cuites)
la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.
la fabrication de levures
la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
la production de concentrés artificiels
Fabrication d’aliments pour animaux
10.91 Fabrication d’aliments pour animaux de ferme
la fabrication de produits pour l’alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
la préparation de produits non mélangés pour l’alimentation des animaux de ferme
le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux
10.92 Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
la fabrication d’aliments préparés pour animaux de compagnie, y compris les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux
Fabrication de boissons
voir la note: 11.
Fabrication de boissons
11.01 Production de boissons alcooliques distillées
la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation: whisky, cognac, gin, liqueurs etc.
la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
le mélange de spiritueux distillés
la fabrication d’alcools neutres
11.02 Production de vin (de raisin)
la production de vins
la production de vins mousseux
la production de vins à partir de moût de raisin concentré
le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
11.03 Fabrication de cidre et de vins de fruits
la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées: saké, cidre, poiré et autres vins de fruits
la fabrication d’hydromel et de boissons mélangées contenant des vins de fruits
11.04 Production d’autres boissons fermentées non distillées
la fabrication de vermouths et de boissons similaires
11.05 Fabrication de bière
la fabrication de liqueurs de malt, telles que la bière, l’ale, le porter et le stout
la fabrication de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées
11.06 Fabrication de malt
11.07 Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes voir la note: 11.07
la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées
la production de boissons rafraîchissantes:, boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées: citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.
Fabrication de produits à base de tabac
voir la note: 12.
Fabrication de produits à base de tabac
12.00 Fabrication de produits à base de tabac
la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac: cigarettes, tabac à fine coupe, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
la fabrication de tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”
l’écôtage et le resséchage du tabac
Fabrication de textiles
voir la note: 13.
Préparation de fibres textiles et filature
13.10 Préparation de fibres textiles et filature voir la note: 13.10
les activités de préparation des fibres textiles:, tirage et lavage de la soie, dégraissage et carbonisage de la laine et teinture de la laine de tonte, cardage et peignage de tout type de fibres d’origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
la filature et la fabrication de filés et de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente ou pour traitement ultérieur, le teillage du lin, la texturation, le retordage, l’assemblage à torsion zéro, le câblage et le foulardage de fils de filaments synthétiques ou artificiels
la fabrication de fils de papier
Tissage
13.20 Tissage voir la note: 13.20
la fabrication de tissus de type cotonnier, de type lainier, de type peigné ou de type soie, y compris en mélanges ou en fibres artificielles ou en fibres synthétiques (polypropylène etc.)
la fabrication d’autres tissus de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fibres spéciales
la fabrication de velours et de peluches tissés ou de tissus de chenille, de tissus bouclés du genre éponge, de tissus à point de gaze, etc.
la fabrication de tissus de fibres de verre
la fabrication de fils de carbone tissé ou d’aramide
la fabrication d’imitations de fourrure par tissage
Ennoblissement textile
13.30 Ennoblissement textile voir la note: 13.30
le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements.
l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements
la décoloration de jeans
le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements achetés
l’impression sérigraphique sur textiles et vêtements
Fabrication d’autres textiles
voir la note: 13.9
13.91 Fabrication d’étoffes à mailles
la fabrication et la transformation, au sein de la même unité, d’étoffes à mailles:, velours, peluches et étoffes bouclées, tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires, autres étoffes à mailles
la fabrication d’imitations de fourrure par tricotage
13.92 Fabrication d’articles textiles, sauf habillement
la fabrication d’articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles:, couvertures, linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc.
la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement:, rideaux, tours de lit, stores, couvre-lits, housses pour machines ou mobilier, etc., bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc., drapeaux, banderoles, bannières, etc., chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes,
etc.-
la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques
la fabrication de tapisseries tissées à la main
13.93 Fabrication de tapis et moquettes
la fabrication de revêtements de sols en matières textiles:, tapis, carpettes, paillassons, carreaux
la fabrication de revêtements de sols en feutres aiguilletés
13.94 Fabrication de ficelles, cordes et filets
la fabrication de ficelles, de cordes et de cordages en fibres textiles, lames ou formes similaires, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages
la fabrication d’articles de corderie et de filets: filets de pêche, défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou cordages munis d’anneaux métalliques, etc.
13.95 Fabrication de non-tissés, sauf habillement voir la note: 13.95
13.96 Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
la fabrication d’étiquettes, d’écussons, etc.
la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues: tresses, glands, pompons, etc.
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
la fabrication de filés métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
la fabrication d’autres tissus traités ou enduits: bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
la fabrication d’articles divers en matières textiles: mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
la fabrication de garnitures pour automobiles
la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin
13.99 Fabrication d’autres textiles n.c.a.
la fabrication de feutre
la fabrication de tulles, de tulles-bobinots et d’autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, de broderies
la fabrication de ruban adhésif pour vêtements
la fabrication de lacets de chaussures en matières textiles
la fabrication de houppes à poudrer et de gants
Industrie de l’habillement
voir la note: 14.
Fabrication de vêtements, autres qu’en fourrure
voir la note: 14.1
14.11 Fabrication de vêtements en cuir
la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili-cuir, y compris d’équipements du travail en cuir, tels que les tabliers de soudeur en cuir
14.12 Fabrication de vêtements de travail
fabrication de vêtements de travail: uniformes, vêtements sacerdotaux, robes, costumes, etc.
14.13 Fabrication de vêtements de dessus
la fabrication d’autres vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de non-tissés, etc.: manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, vestons, pantalons, jupes, etc.
la confection sur mesure
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
14.14 Fabrication de vêtements de dessous
la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de dentelles, etc.:, chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,soutiensgorge, corsets, etc.
14.19 Fabrication d’autres vêtements et accessoires
la fabrication de vêtements pour bébés, de survêtements de sport, de combinaisons et d’ensembles de ski, de maillots, de culottes et de slips de bain, etc.
la fabrication de chapeaux et de bonnets
la fabrication d’autres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles et filets à cheveux, etc.
la fabrication de chapeaux en fourrure
la fabrication de chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
la fabrication d’éléments entrant dans la confection des produits cités
Fabrication d’articles en fourrure
14.20 Fabrication d’articles en fourrure
la fabrication d’articles en fourrure:, vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries, assemblages de pelleteries tels que peaux dites “allongées”, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., divers articles en fourrure: tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l’industrie
Fabrication d’articles à mailles
14.31 Fabrication d’articles chaussants à mailles
la fabrication d’articles chaussants, y compris les chaussettes, les bas et les collants
14.39 Fabrication d’autres articles à mailles
la fabrication d’articles vestimentaires confectionnés en toutes matières textiles, y compris d’articles misdirectement en forme au tricot ou au crochet: pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
Industrie du cuir et de la chaussure
voir la note: 15.
Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures; fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de
sellerie
voir la note: 15.1
15.11 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
le tannage, la teinture et la préparation des peaux
la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés
la fabrication de cuirs reconstitués
le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, le tondage, l’épluchage et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées
15.12 Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
la fabrication d’articles de voyage, d’articles de maroquinerie et d’articles similaires en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en tout autre matériau, par exemple: les matières plastiques, les matières textiles, les fibres vulcanisées ou le carton, pour autant que la technologie utilisée soit identique à celle employée pour le cuir
la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie
la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (par exemple: tissu, cuir, matières plastiques)
la fabrication d’articles divers en cuir naturel ou reconstitué: courroies, joints, etc.
la fabrication de lacets de chaussures en cuir
la fabrication de fouets et de cravaches
Fabrication de chaussures
15.20 Fabrication de chaussures
la fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage (voir ci-après pour les exceptions)
la fabrication de parties en cuir de chaussures: dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires
Travail du bois et fabrication d’articles en bois et en liège, à l’exception des meubles; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
voir la note: 16.
Sciage et rabotage du bois
16.10 Sciage et rabotage du bois
le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
la fabrication de bois tranchés, déroulés ou dédossés
la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
la fabrication de lames pour parquets non assemblées
la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules
le séchage du bois
l’imprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen d’agents de conservation ou d’autres produits
Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
voir la note: 16.2
16.20 Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Activités de charpentiers, sculpteurs, charpentiers et ainsi de suite.
16.21 Fabrication de placage et de panneaux de bois
la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d’autres utilisations polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu), fabriquées sous la forme de motifs
la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
la fabrication de panneaux à particules orientées et d’autres panneaux de particules
la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
la fabrication de bois densifié
la fabrication de lamellé collé
16.22 Fabrication de parquets assemblés
la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux
16.23 Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment: poutres, poutrelles, chevrons, solives, lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués, portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures, escaliers, rampes d’escaliers, bardeaux, baguettes et moulures
la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple: saunas
la fabrication de caravanes
la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles)
16.24 Fabrication d’emballages en bois
la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
la fabrication de tambours pour câbles, en bois
16.29 Fabrication d’objets divers en bois; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie
la fabrication d’objets divers en bois:, manches et montures pour outils, brosses, balais, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements, articles de ménage et ustensiles de cuisine, statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à
coudre et articles similaires, en bois tourné, autres articles en bois
le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
la fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
la fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie: nattes, paillassons, claies, etc.
la fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie
la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos
la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes
la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple: talons et formes)
la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires
la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
Industrie du papier et du carton
voir la note: 17.
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
17.11 Fabrication de pâte à papier
la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques
la production de pulpe de linters de coton
le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier
17.12 Fabrication de papier et de carton
la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l’objet d’une transformation ultérieure par l’industrie
la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, l’enduction et l’imprégnation des papiers et des cartons, la fabrication de papiers crêpés ou plissés, la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
la fabrication de papier à la main
la fabrication de papier journal et de papier pour l’impression ou l’écriture
la fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
Fabrication d’articles en papier ou en carton
17.21 Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
la fabrication de papiers et de cartons ondulés
la fabrication d’emballages en papier ou en carton ondulé
la fabrication de cartonnages pliants
la fabrication d’emballages en carton homogène
la fabrication d’autres emballages en papier et en carton
la fabrication de sacs et de sachets en papier
la fabrication de cartonnages de bureau et d’articles similaires
17.22 Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
la fabrication d’articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique:, serviettes à démaquiller, mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table, papier hygiénique, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, plateaux, plats, tasses et gobelets
la fabrication d’ouates de matières textiles et d’articles en ces ouates: serviettes et tampons hygiéniques
17.23 Fabrication d’articles de papeterie
la fabrication de papiers prêts à l’emploi pour l’écriture et l’imprimerie
la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l’emploi
la fabrication de papiers dits “autocopiants” prêts à l’emploi
la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l’emploi
la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
la fabrication d’enveloppes et de cartes-lettres
la fabrication d’articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l’information imprimée n’est pas la finalité principale
la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d’articles de correspondance
17.24 Fabrication de papiers peints
la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles
17.29 Fabrication d’autres articles en papier ou en carton
la fabrication d’étiquettes
la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
la fabrication d’emballages pour oeufs et d’autres articles moulés en pâte à papier, pour l’emballage
la fabrication de gadgets en papier
la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard
Imprimerie et reproduction d’enregistrements
voir la note: 18.
Fabrication d’articles en papier ou en carton
voir la note: 18.1
18.11 Imprimerie de journaux
l’impression d’autres périodiques, paraissant au moins quatre fois par semaine
18.12 Autre imprimerie (labeur)
l’impression de magazines et d’autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
l’impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’atlas, d’affiches, de catalogues, de prospectus et d’autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d’autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d’albums, d’agendas, de calendriers et d’autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d’autres imprimés sur des
presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage, y compris les travaux d’impression rapide
l’impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
l’impression d’étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
18.13 Activités de prépresse
la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD ROM, Internet)
les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d’impression typographique et offset)
la préparation des cylindres: la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
le transfert CTP (“computer to plate”, de l’ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
la préparation de:
18.14 Reliure et activités connexes
les services de reliure industrielle, de montage d’échantillons et les services de soutien d’après-presse aux imprimeurs, par exemple: la reliure et la finition de livres, de brochures, de périodiques, de catalogues, etc., par pliage, coupage et massicotage, assemblage, agrafage, reliure avec et sans couture, coupage et pose de couverture, collage, assemblage, dorage, reliure à spirale et avec fil en plastique
la reliure et la finition de papiers ou de cartons imprimés, par pliage, estampage, poinçonnage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage
les services de finition pour CD-ROM
les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation des enveloppes
d’autres activités de finition, telles que la gravure ou l’estampage de matrices, la copie en braille
Reproduction d’enregistrements
18.20 Reproduction d’enregistrements
la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores
la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d’autres enregistrements vidéo
la reproduction, à partir d’une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes
Cokéfaction et raffinage
voir la note: 19.
Cokéfaction et raffinage
19.10 Cokéfaction
l’exploitation de fours à coke
la production de coke ou de semi-coke
la production de brai et de coke de brai
la production de gaz de cokerie
la production de goudrons bruts de houille et de lignite
l’agglomération du coke
Raffinage du pétrole
19.20 Raffinage du pétrole voir la note: 19.20
la production de carburants pour moteurs: essence, kérosène, etc.
la production de combustibles: fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu’éthane, propane, butane, etc.
la fabrication d’huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage
la fabrication de produits pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers
la fabrication de produits divers: white-spirit, vaseline, paraffine, etc.
la fabrication de briquettes de pétrole
le mélange de biocarburants, c’est-à-dire l’ajout d’alcool dans le pétrole (essence-alcool, par exemple)
la fabrication de briquettes de tourbe
la fabrication de briquettes de houille et de lignite
Industrie chimique
voir la note: 20.
Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
voir la note: 20.1
20.11 Fabrication de gaz industriels
la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés:, gaz élémentaires, air liquide ou comprimé, gaz réfrigérants, gaz industriels mélangés, gaz inertes tel l’anhydride carbonique, gaz isolants
20.12 Fabrication de colorants et de pigments
la fabrication de colorants et de pigments, quelle qu’en soit l’origine, sous forme fondamentale ou concentrée
la fabrication de produits utilisés comme agents d’avivage ou comme luminophores
20.13 Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base voir la note: 20.13
la fabrication d’éléments chimiques (à l’exclusion des gaz d’origine industrielle et de la métallurgie)
la fabrication des acides inorganiques, à l’exclusion de l’acide nitrique
la fabrication d’alcalis, de lessives et d’autres bases inorganiques, à l’exclusion de l’ammoniac
la fabrication d’autres composés inorganiques
le grillage de la pyrite de fer
la fabrication d’eau distillée
l’enrichissement de minerais d’uranium et de thorium
20.14 Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base voir la note: 20.14
la fabrication des produits chimiques de base:, hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés, hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés, alcools acycliques et cycliques, acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l’acide acétique, autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus,
glycérine synthétique, composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines, fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d’autres produits similaires pour produire de l’alcool et des esters, autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
la fabrication de produits aromatiques synthétiques
la distillation des goudrons de houille
20.15 Fabrication de produits azotés et d’engrais
la fabrication d’engrais:, engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes, urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts
la fabrication de produits azotés associés:, acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d’ammonium, carbonates d’ammonium, nitrites et nitrates de potassium
la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux
20.16 Fabrication de matières plastiques de base voir la note: 20.16
la fabrication de matières plastiques sous formes primaires: polymères, y compris les polymères d’éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et les polymères acryliques, polyamides, résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes, résines alkydes, résines polyesters et polyéthers, silicones, échangeurs d’ions à base de polymères
la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques
20.17 Fabrication de caoutchouc synthétique
la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires:, caoutchouc synthétique, caoutchouc factice
la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (par exemple, le balata)
Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
20.20 Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
la fabrication d’insecticides, de rodonticides, de fongicides, d’herbicides, d’acaricides, de molluscicides, de biocides
la fabrication d’inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes
la fabrication de désinfectants (à usage agricole ou autre)
la fabrication d’autres produits agrochimiques n.c.a.
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
la fabrication de peintures, de vernis et d’émaux
la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
la fabrication de mastics
la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
la fabrication de décapants pour peintures et vernis
la fabrication d’encres d’imprimerie
Fabrication de savons, de produits d’entretien et de parfums
20.41 Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
la fabrication d’agents de surface organiques
la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc., enduit ou recouvert de savon ou de détergent
la fabrication de glycérine
la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
la fabrication de préparations tensioactives:, poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents, préparations pour la vaisselle, adoucissants pour textiles
la fabrication de produits d’entretien:, préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, cires artificielles et cires préparées, cirages et crèmes pour le cuir, cires et encaustiques pour l’entretien du bois, brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux, pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc., enduits ou recouverts de celles-ci
20.42 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
la fabrication de parfums et de produits pour la toilette:, parfums et eaux de toilette, produits de beauté ou de maquillage, préparations de protection solaire et pour le bronzage, préparations pour manucures et pédicures, shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux, dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter
l’adhérence des dentiers, préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage, désodorisants et sels pour le bain, dépilatoires
la fabrication de savon cosmétique – fabrication de produits à base de plantes à usage cosmétique
Fabrication d’autres produits chimiques
voir la note: 20.5
20.51 Fabrication de produits explosifs
la fabrication de poudres propulsives
la fabrication d’explosifs et d’articles de pyrotechnie, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc.
la fabrication d’allumettes
20.52 Fabrication de colles
la fabrication de colles et d’adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc
20.53 Fabrication d’huiles essentielles
la fabrication d’essences de produits aromatiques naturels
la fabrication de résinoïdes
la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l’alimentation
20.59 Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.
la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d’autres matières sensibilisées, non impressionnées
la fabrication de préparations chimiques à usage photographique
la fabrication de gélatine et de leurs dérivés
la fabrication de produits chimiques divers:, peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a., huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques, produits utilisés pour l’apprêt ou le finissage des textiles et du cuir, pâtes et poudres à souder ou à braser, préparations pour le décapage des métaux, additifs préparés pour ciments, charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes,
préparations dites “accélérateurs de vulcanisation”, catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel, préparations antidétonantes, préparations antigel, liquides pour transmissions hydrauliques, réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire
la fabrication d’encres à écrire et à dessiner
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
20.60 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels
la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformée pour la filature
la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité
la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles
la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments: antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments: antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
la transformation du sang
la fabrication de sucres chimiquement purs
la transformation de glandes et la production d’extraits de glandes, etc.
Industrie pharmaceutique
voir la note: 21.
Fabrication de produits pharmaceutiques de base
21.10 Fabrication de produits pharmaceutiques de base
la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments: antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
la transformation du sang
la fabrication de sucres chimiquement purs
la transformation de glandes et la production d’extraits de glandes, etc.
Fabrication de préparations pharmaceutiques
21.20 Fabrication de préparations pharmaceutiques
la fabrication de médicaments: sérums thérapeutiques et autres constituants du sang, vaccins, médicaments divers, y compris les préparations homéopathiques
la fabrication de préparations chimiques contraceptives à usage externe et de médicaments contraceptifs à base d’hormones
la fabrication de préparations de diagnostic, y compris les tests de grossesse
la fabrication de substances radioactives de diagnostic in vivo
la fabrication de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies
la fabrication d’ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc.
la préparation de produits d’herboristerie (broyage, triage, mouture) à usage pharmaceutique
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
voir la note: 22.
Fabrication de produits en caoutchouc
voir la note: 22.1
22.11 Fabrication et rechapage de pneumatiques
la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations:, pneumatiques, bandages pleins ou creux
la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
le rechapage et le resculptage de pneumatiques
22.19 Fabrication d’autres articles en caoutchouc
la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que:, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, tubes et tuyaux, courroies transporteuses ou de transmission, articles d’hygiène: préservatifs, tétines, bouillottes, etc., articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture), semelles de chaussures en caoutchouc et
autres parties de chaussures en caoutchouc, fils et cordes en caoutchouc, fils et tissus caoutchoutés, bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires, revêtements de cylindres, matelas pneumatiques, ballons gonflables
la fabrication de brosses en caoutchouc
la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur
la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé
la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc
Fabrication de produits en plastique
voir la note: 22.2
22.21 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques: plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles _ soient adhésifs ou non), etc.
Fabrication de cuirs artificiels, synthétiques et similaires.
la fabrication de produits finis en matières plastiques:, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique, films ou feuilles de cellophane,fabrication de mousse de polyuréthane.
22.22 Fabrication d’emballages en matières plastiques
la fabrication d’articles d’emballage en matières plastiques:, sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc.
22.23 Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que:, portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes, cuves, foudres, réservoirs, revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques, articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple: baignoires, douches, lavabos,
bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
la fabrication de pierre artificielle (par exemple: le marbre de culture)
22.29 Fabrication d’autres articles en matières plastiques
la fabrication de vaisselle et d’autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d’articles d’hygiène ou de toilette en matières plastiques
la fabrication de produits divers en matières plastiques:, coiffures, pièces isolantes, parties d’appareils d’éclairage, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d’habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, courroies transporteuses ou de transmission, bandes auto-adhésives en matière plastique, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et
porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc.
Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
voir la note: 23.
Fabrication de verre et d’articles en verre
voir la note: 23.1
23.11 Fabrication de verre plat
la fabrication de verre plat, y compris le verre plat armé, coloré ou teinté
23.12 Façonnage et transformation du verre plat
la fabrication de verre plat trempé ou formé de feuilles contre-collées
la fabrication de miroirs en verre
la fabrication de vitrages isolants à parois multiples
23.13 Fabrication de verre creux
la fabrication de bouteilles et d’autres récipients en verre ou en cristal
la fabrication de verres à boire et d’autres articles en verre ou en cristal à usage domestique
23.14 Fabrication de fibres de verre
la fabrication de fibres de verre, y compris la laine de verre et les produits non tissés en ces matières
23.19 Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique
la fabrication de verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie
la fabrication de verres d’horlogerie et de verres analogues, de verres d’optique et d’éléments d’optique non travaillés optiquement
la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie de fantaisie
la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en verre
la fabrication d’enveloppes de verre pour lampes
la fabrication de figurines en verre
la fabrication de pavés de verre – fabrication de pièces en verre et cristal pour meubles
la fabrication de verre en barres, baguettes ou tubes
Fabrication de produits réfractaires
23.20 Fabrication de produits réfractaires voir la note: 23.20
la fabrication de mortiers, de bétons, etc., réfractaires
la fabrication d’articles céramiques réfractaires: articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles, tuiles, briques et dalles réfractaires, etc., cornues, creusets, moufles, busettes, tubes, tuyaux, etc.
la fabrication d’articles réfractaires contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
Fabrication de matériaux de construction en terre cuite
23.31 Fabrication de carreaux en céramique
la fabrication de carreaux pour le revêtement des murs et des cheminées, d’abacules, etc., en céramique non réfractaire
la fabrication de carreaux et de dalles de pavement en céramique non réfractaire
23.32 Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
la fabrication de matériaux de construction en terre cuite non réfractaire:, briques, tuiles, éléments de cheminée, tubes, tuyaux, etc., en céramique
la fabrication de hourdis en terre cuite
Fabrication d’autres produits en céramique et en porcelaine
voir la note: 23.4
23.41 Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornementa
la fabrication de vaisselle et d’autres articles de ménage ou d’économie domestique ainsi que d’articles d’hygiène ou de toilette, en céramique
la fabrication de statuettes et d’autres objets d’ornementation en céramique
23.42 Fabrication d’appareils sanitaires en céramique
la fabrication d’appareils sanitaires en céramique, par exemple: éviers, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, etc.
la fabrication d’autres d’appareils en céramique
23.43 Fabrication d’isolateurs et pièces isolantes en céramique
la fabrication d’isolateurs pour l’électricité et de pièces isolantes en céramique
23.44 Fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
la fabrication d’aimants ferrites et d’aimants céramiques
la fabrication de produits céramiques pour usages chimiques ou industriels
23.49 Fabrication d’autres produits céramiques
la fabrication de cruchons et de récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique
la fabrication de produits céramiques non classés ailleurs
Fabrication de ciment, chaux et plâtre
23.51 Fabrication de ciment
la fabrication de ciments dits “clinkers” et de ciments hydrauliques, y compris les ciments Portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés
23.52 Fabrication de chaux et plâtre
la fabrication de chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
la fabrication de plâtre
la production de dolomite calcinée
Fabrication d’ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.61 Fabrication d’éléments en béton pour la construction
la fabrication d’ouvrages préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle utilisés en construction: tuiles, carreaux, dalles, briques, plaques, panneaux, tuyaux, piliers, etc.
la fabrication d’éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour le bâtiment et le génie civil
23.62 Fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
la fabrication d’ouvrages en plâtre utilisés en construction:, plaques, panneaux, etc.
23.63 Fabrication de béton prêt à l’emploi
la fabrication de bétons et de mortiers prêts à l’emploi
23.64 Fabrication de mortiers et bétons secs
la fabrication de mortiers en poudre
23.65 Fabrication d’ouvrages en fibre ciment
la fabrication de matériaux de construction en substances végétales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux
la fabrication d’ouvrages en amiante-ciment:, plaques ondulées ou autres, panneaux, carreaux, tuiles, tuyaux, gaines, réservoirs, auges, bassins, éviers, cruchons, meubles, cadres de fenêtres, etc.
23.69 Fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
la fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle:, statues, meubles, bas-reliefs, hauts-reliefs, vases, pots de fleurs, etc.
Taille, façonnage et finissage de pierres
23.70 Taille, façonnage et finissage de pierres
la taille, le façonnage et le finissage de la pierre destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
la fabrication de mobilier en pierre
Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a.
voir la note: 23.9
23.91 Fabrication de produits abrasifs
la production de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d’abrasifs naturels ou artificiels appliqués sur support, y compris les produits abrasifs appliqués sur support souple (par exemple: papier de verre)
23.99 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
la fabrication de matières minérales isolantes: laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées et matières minérales similaires à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son
la fabrication d’articles en substances minérales diverses:, mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres que les articles électriques), etc.
la fabrication d’articles en asphalte ou en matières similaires, par exemple: adhésifs à base d’asphalte, de houille
la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques)
la production de corindon artificiel
Métallurgie
voir la note: 24.
Sidérurgie
voir la note: 24.1
24.10 Sidérurgie
l’exploitation de hauts fourneaux, de convertisseurs de la fonte en acier, d’ateliers de laminage et de finissage
la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres
la production de ferroalliages
la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux
la production de fer d’une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques
la production de déchets lingotés en fer ou en acier
la production de grenailles et de poudres de fer
la production d’acier en lingots ou autres formes primaires
la production de demi-produits en acier
la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid
la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud
la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud
la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage
la fabrication d’éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure de section circulaire ou autre et d’ébauches de section circulaire, destinées à un traitement ultérieur, par laminage à chaud, extrusion à chaud ou toute autre transformation à chaud d’un produit intermédiaire, qui peut être une barre ou une billette, obtenu par laminage à chaud ou par la coulée continue
la fabrication de tubes et tuyaux sans soudure, de précision ou autres, à partir d’ébauches laminées à chaud ou extrudées à chaud par une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid de tubes et tuyaux de section circulaire et par étirage à froid uniquement de tubes et tuyaux de section non circulaire et de profilés creux
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, soudés par formage à froid à partir de produits plats laminés à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale
la fabrication de tubes et tuyaux d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm de section circulaire soudés par formage continu à chaud ou à froid de produits plats laminés à froid ou à chaud et soudés longitudinalement ou en spirale et de section autre que circulaire par formage à froid ou à chaud mis en forme à partir de bandes laminées à froid ou à chaud soudés longitudinalement
la fabrication de tubes et tuyaux de précision soudés d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm par formage à froid ou à chaud de bandes laminées à froid ou à chaud et soudés longitudinalement livrés après avoir été soudés ou destinés à une transformation ultérieure, par étirage à froid ou laminage à froid ou mis en forme à froid pour des tubes et tuyaux de section autre que circulaire
la fabrication de brides plates ou à collerette forgée par transformation de produits plats laminés à chaud en acier
la fabrication d’accessoires à souder bout à bout en acier, tels que coudes et manchons, par forgeage de tubes sans soudure en acier obtenus par laminage à chaud
la fabrication d’accessoires filetés et d’autres accessoires de tuyauterie en acier
Fabrication d’autres produits de première transformation de l’acier
voir la note: 24.3
24.31 Étirage à froid de barres
la fabrication de barres ou de profilés de section pleine en acier par étirage à froid, rectification ou tournage
24.32 Laminage à froid de feuillards
la fabrication de produits laminés plats en acier, nus ou revêtus, enroulés ou non, d’une largeur n’excédant pas 600
24.33 Profilage à froid par formage ou pliage
la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machines à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier
la fabrication de produits formés ou pliés à froid, de tôles nervurées et de panneaux-sandwichs
24.34 Tréfilage à froid
la fabrication de fils d’acier par étirage à froid du fil machine
Production de métaux précieux et d’autres métaux non ferreux
24.41 Production de métaux précieux
la production de métaux précieux: la production et l’affinage des métaux précieux bruts ou ouvrés tels que or, argent, platine, etc., à partir deminerais ou de déchets
la production d’alliages de métaux précieux
la production de demi-produits en métaux précieux
la production de plaqués et doublés d’argent sur métaux communs
la production de plaqués et doublés d’or sur métaux communs ou sur argent
la production de plaqués et doublés de platine et de métaux du groupe du platine sur or, argent ou métaux communs
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la fabrication de stratifiés métalliques à base de métaux précieux
24.42 Métallurgie de l’aluminium
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production de l’aluminium par affinage électrolytique de déchets et débris d’aluminium
la production d’oxyde d’aluminium (alumine)
la production de feuilles d’emballage en aluminium
la fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
production d’oxide d’aluminium (alumine)
production de feuilles d’embalage en aluminium
fabrication de stratifiés métalliques à base d’aluminium si la feuille d’aluminium est le composant principal
24.43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain
la production de plomb, de zinc ou d’étain à partir de minerais
la production de plomb, de zinc ou d’étain par affinage électrolytique de déchets et de débris de plomb, de zinc ou d’étain
la production d’alliages de plomb, de zinc ou d’étain
la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en étain
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
la production de feuilles d’étain
24.44 Métallurgie du cuivre
la production de cuivre à partir de minerai
la production de cuivre par affinage électrolytique de déchets et de débris de cuivre
la production d’alliages de cuivre
la fabrication de fils ou de lames fusibles
la fabrication de demi-produits en cuivre
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.45 Métallurgie des autres métaux non ferreux
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., à partir de minerais ou d’oxydes
la production de chrome, de manganèse, de nickel, etc., par affinage électrolytique et aluminothermique de déchets et de débris de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la production d’alliages de chrome, de manganèse, de nickel, etc.
la fabrication de demi-produits en chrome, en manganèse, en nickel, etc.
la production de mattes de nickel
la fabrication de fils à partir de ces métaux par étirage
24.46 Élaboration et transformation de matières nucléaires
la production d’uranium métal à partir de la pechblende ou d’autres minerais
la fonte et le raffinage de l’uranium
Fonderie
voir la note: 24.5
24.51 Fonderie de fonte voir la note: 24.51
la fonderie de demi-produits en fonte
la fonderie de pièces en fonte grise
la fonderie de pièces en fonte à graphite sphéroïdal
la fonderie de produits en fonte malléable
la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en fonte
24.52 Fonderie d’acier
la fonderie de demi-produits en acier
la fonderie de pièces en acier
la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation
la fabrication d’accessoires de tuyauterie en fonte d’acier
24.53 Fonderie de métaux légers
la fonderie de demi-produits en aluminium, magnésium, titane, zinc, etc.
la fonderie de pièces en métaux légers
24.54 Fonderie d’autres métaux non ferreux
la fonderie de pièces en métaux lourds
la fonderie de pièces en métaux précieux
le moulage sous pression d’autres métaux non ferreux
Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
voir la note: 25.
Fabrication d’éléments en métal pour la construction
voir la note: 25.1
25.11 Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
la fabrication de cadres métalliques ou d’ossatures pour la construction et leurs éléments (tours, mâts, armatures, ponts, etc.)
la fabrication de cadres métalliques pour équipements industriels (cadres pour hauts fourneaux, matériels de manutention, etc.)
la fabrication de constructions préfabriquées principalement en métaux:, baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, etc.
Verrières, serres, kiosques, gouttières, toiture, puits de lumière, dômes amovibles, rideaux de sécurité, des portes en métal pour la régulation de l’eau, hottes, cheminées, tuyaux métalliques, box métalliques.
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
structures métalliques pour stores, rideaux et même
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.12 Fabrication de portes et fenêtres en métal
la fabrication de portes et de fenêtres métalliques, d’huisseries métalliques, de rideaux métalliques de fermeture et de portails métalliques
la fabrication de séparations métalliques de pièces destinées à être rivées au sol
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
voir la note: 25.2
25.21 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.29 Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
la fabrication de réservoirs, de citernes et de récipients similaires, en métal, qui font généralement partie du matériel fixe de stockage ou de fabrication
la fabrication de récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
Fabrication de générateurs de vapeur, a l’exception des chaudie res pour le chauffage central
voir la note: 25.3
25.30 Fabrication de générateursde vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central
la fabrication de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
la fabrication d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur: condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
la fabrication de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes
la fabrication de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques
la construction de réseaux de tuyauterie comprenant un traitement complémentaire des tubes de manière à réaliser principalement des conduites ou des réseaux sous pression, ainsi que les travaux annexes de conception et d’installation
Fabrication d’armes et de munitions
25.40 Fabrication d’armes et de munitions
la fabrication d’armes lourdes (pièces d’artillerie, lance-missiles, lance-torpilles, fusils mitrailleurs, etc.)
la fabrication d’armes légères (revolvers, carabines, pistolets mitrailleurs, etc.)
la fabrication de carabines et pistolets à air comprimé ou à gaz
la fabrication de munitions de guerre
la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions
la fabrication d’engins explosifs tels que bombes, mines et torpilles
Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
voir la note: 25.5
25.50 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
le forgeage, l’emboutissage, l’estampage et le profilage des métaux
la métallurgie des poudres: production d’objets métalliques directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression
Traitement et revêtement des métaux; usinage
voir la note: 25.6
25.61 Traitement et revêtement des métaux
le placage, le traitement anodique, etc., des métaux
le traitement thermique des métaux
l’ébarbage, le décapage au jet de sable, le dessablage au tonneau, le nettoyage des métaux
la teinture et la gravure des métaux
le revêtement non métallique des métaux:, plastifiage, émaillage, laquage, etc.
le durcissement, le bufflage des métaux
25.62 Usinage
le perçage, le tournage, le fraisage, l’arasage, le rabotage, le rodage, le brochage, le dressage, le sciage, le meulage, l’affûtage, le polissage, le soudage, le mortaisage, etc., de pièces métalliques
le découpage et l’écriture sur des métaux au moyen de faisceaux laser
Fabrication de coutellerie, d’outillage et de quincaillerie
voir la note: 25.7
25.71 Fabrication de coutellerie
la fabrication de coutellerie domestique: couteaux, fourchettes, cuillères, etc.
la fabrication d’autres articles de coutellerie:, fendoirs et couperets, rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux et tondeuses à cheveux
la fabrication de sabres, d’épées, de baïonnettes, etc.
25.72 Fabrication de serrures et de ferrures
la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de clés, de charnières de roues et roulettes et d’articles similaires de serrurerie pour le bâtiment, l’ameublement, les véhicules, etc.
25.73 Fabrication d’outillage
la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques
la fabrication d’outils à main tels que pinces, tournevis, etc.
la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique
la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les lames de scies circulaires et de scies à chaîne
la fabrication d’outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils: forets, poinçons, matrices, fraises, etc.
la fabrication d’outils de presse
la fabrication d’outils de forgeron: forges, enclumes, etc.
la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l’exclusion des lingotières)
la fabrication d’étaux, de serre-joints
Fabrication d’autres ouvrages en métaux
voir la note: 25.9
25.91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
la fabrication de seaux, de bidons, de tonneaux, de boîtes
25.92 Fabrication d’emballages métalliques légers
la fabrication de boîtes pour conserves alimentaires ainsi que de tubes et d’étuis souples
la fabrication d’articles métalliques de bouchage et de surbouchage
25.93 Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
la fabrication de câbles métalliques, de tresses métalliques et d’articles similaires
la fabrication de câbles métalliques non isolés ou de câbles isolés qui ne peuvent pas être utilisés comme conducteurs pour l’électricité
la fabrication de fil enrobé ou fourré
la fabrication d’articles en fils métalliques: ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc.
la fabrication d’électrodes enrobées pour le soudage à l’arc électrique
la fabrication de clous et de punaises
la fabrication de ressorts (à l’exception des ressorts d’horlogerie):, ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion, lames de ressorts
la fabrication de chaînes, à l’exception des chaînes pour la transmission de l’énergie
25.94 Fabrication de vis et de boulons
la fabrication de rivets, de rondelles et d’autres produits non filetés similaires
la fabrication d’articles de visserie
la fabrication de boulons, vis, écrous et d’autres produits filetés similaires
25.99 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
la fabrication d’articles métalliques à usage domestique:, vaisselle plate: plateaux, soucoupes, etc., bols: pots, bouilloires, etc., vaisselle de table: saladiers, plats, etc., casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine, petits appareils et accessoires de cuisine pour utilisation à la main, pailles de fer
la fabrication d’éléments pour la construction (gouttières, faîtage) et de baignoires, d’éviers, de bassines et d’articles similaires, en zinc
la fabrication d’articles métalliques pour le bureau, à l’exception du mobilier
la fabrication de coffres-forts, de portes blindées, etc.
la fabrication de divers articles en métal:, hélices de bateau et leurs pales, ancres, cloches, équipements de voies ferrées assemblés, fermoirs, boucles, crochets, échelle métallique, signaux métalliques, y compris panneaux de signalisation routière, petits articles métalliques
la fabrication de sachets en feuilles d’aluminium
la fabrication d’aimants métalliques installés en permanence
la fabrication de bouteilles isolantes en métal
la fabrication d’insignes et de médailles militaires en métal
la fabrication de bigoudis en métal, de manches et de montures de parapluies, de peignes
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
voir la note: 26.
Fabrication de composants et cartes électroniques
26.11 Fabrication de composants électroniques voir la note: 26.11
la fabrication de condensateurs électroniques
la fabrication de résistances électroniques
la fabrication de microprocesseurs
la fabrication de tubes électroniques
la fabrication de pièces de connexion électroniques
la fabrication de circuits imprimés nus
la fabrication de circuits intégrés (analogiques, numériques ou hybrides)
la fabrication de diodes, de transistors et de dispositifs discrets similaires
la fabrication d’inducteurs, de type composant électronique (par exemple: bobines d’étranglement, serpentins, transformateurs)
la fabrication de cristaux électroniques et d’assemblages de cristaux
la fabrication de solénoïdes, d’interrupteurs et de transducteurs pour applications électroniques
la fabrication de dés ou de tranches, semi-conducteurs, finis ou semi-finis
la fabrication de composants pour dispositifs d’affichage (plasma, polymère, LCD)
la fabrication de diodes émettrices de lumière (light emitting diodes – LED)
la fabrication de câbles pour imprimantes, de moniteurs, de câbles USB, de pièces de connexion, etc.
26.12 Fabrication de cartes électroniques assemblées
la fabrication de circuits imprimés
le montage de composants sur des circuits imprimés
la fabrication de cartes d’interface (par exemple: son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
26.20 Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques voir la note: 26.20
la fabrication d’ordinateurs de bureau
la fabrication d’ordinateurs portables
la fabrication de gros systèmes
la fabrication d’ordinateurs de poche (par exemple: les assistants personnels)
la fabrication de lecteurs de disques magnétiques, de lecteurs flash et d’autres systèmes de stockage
la fabrication de lecteurs de disques optiques (par exemple: CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
la fabrication d’imprimantes
la fabrication d’écrans
la fabrication de claviers
la fabrication de tous types de souris, de manettes et de boules roulantes et leurs accessoires
la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
la fabrication de serveurs
la fabrication de scanneurs, y compris les lecteurs de codes à barres
la fabrication de lecteurs de cartes à puce
la fabrication de casques de réalité virtuelle
la fabrication de vidéoprojecteurs
la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, sans mécanisme
la fabrication d’équipements de bureau multi-fonctions, permettant d’effectuer au moins deux des opérations suivantes: impression, numérisation, copie, télécopie
Fabrication d’équipements de communication
26.30 Fabrication d’équipements de communication voir la note: 26.30
la fabrication d’équipements de commutation de central
la fabrication de téléphones sans fil
la fabrication d’équipements d’autocommutateur privé
la fabrication d’équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques
la fabrication d’équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
la fabrication d’antennes de transmission et de réception
la fabrication d’équipements pour la télévision par câble
la fabrication de téléavertisseurs
la fabrication de téléphones portables
la fabrication d’équipements de communication mobile
la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio et de diffusion d’émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision
la fabrication de modems, équipement porteur
la fabrication de systèmes de détection d’effraction et d’incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
la fabrication d’appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple: les commandes à distance)
Fabrication de produits électroniques grand public
26.40 Fabrication de produits électroniques grand public voir la note: 26.40
la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction
la fabrication de téléviseurs
la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision
la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio
la fabrication d’équipements stéréo
la fabrication de récepteurs radio
la fabrication de systèmes d’amplification du son
la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
la fabrication de juke-boxes
la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public
la fabrication de microphones
la fabrication de lecteurs CD et DVD
la fabrication de machines à karaoké
la fabrication d’écouteurs (par exemple: radio, stéréo, ordinateur)
la fabrication de consoles de jeux vidéo
Fabrication d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation; horlogerie
voir la note: 26.5
26.51 Fabrication d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation voir la note: 26.51
la fabrication d’instruments de moteur d’aéronef
la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
la fabrication d’instruments météorologiques
la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
la fabrication de polygraphes
la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
la fabrication d’instruments de géodésie
la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
la fabrication d’humidistats
la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
la fabrication de spectromètres
la fabrication de jauges pneumatiques
la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
la fabrication de débitmètres et de compteurs
la fabrication de compteurs
la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
la fabrication de systèmes et d’instruments de recherche, de détection, de navigation, de systèmes et d’instruments pour la marine ou l’aviation, y compris les balises sonores
la fabrication d’instruments radar
la fabrication d’instruments GPS
la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement (par exemple: enregistreurs de vol)
la fabrication de détecteurs de mouvements
la fabrication de radars
la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple: instruments d’analyse du sang)
la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
26.52 Horlogerie voir la note: 26.52
la fabrication de montres et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, y compris en métaux précieux
la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que:, parcmètres, horloges-pointeuses, tampons horaires et tampons dateurs, chronomicromètres
la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que:, fermetures commandées par une minuterie
la fabrication de pièces pour horloges et montres:, mouvements d’horlogerie de tous types, ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces, boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, en tous types de matériaux
Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60 Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux etélectrothérapeutiques
la fabrication d’appareils et de tubes pour irradiations (à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique, etc.):, appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
la fabrication de tomographes par ordinateur
la fabrication de tomographes à émission de positons (PET)
la fabrication d’appareils d’imagerie par résonnance magnétique (IRM)
la fabrication d’appareils médicaux à ultrasons
la fabrication d’électrocardiographes
la fabrication d’appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
la fabrication d’appareils médicaux à laser
la fabrication de stimulateurs cardiaques
la fabrication d’appareils pour faciliter l’audition
la fabrication d’appareils d’irradiation des aliments et du lait
Fabrication de matériels optique et photographique
26.70 Fabrication de matériels optique et photographique voir la note: 26.70
la fabrication de miroirs optiques
la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
la fabrication d’appareils de positionnement optique
la fabrication de loupes
la fabrication d’instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
la fabrication de comparateurs optiques
la fabrication d’appareils photos analogiques et numériques
la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
la fabrication de matériel de rétroprojection
la fabrication d’appareils et d’instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple: matériel de lutte contre l’incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
la fabrication d’assemblages laser
Fabrication de supports magnétiques et optiques
26.80 Fabrication de supports magnétiques et optiques voir la note: 26.80
la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l’image
la fabrication de cassettes vierges pour le son et l’image
la fabrication de disquettes vierges
la fabrication de disques optiques vierges
la fabrication de disques durs
Fabrication d’équipements électriques
voir la note: 27.
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
voir la note: 27.1
27.11 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques voir la note: 27.11
la fabrication de moteurs électriques (à l’exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)
la fabrication de transformateurs électriques de distribution
la fabrication de transformateurs pour soudure à l’arc
la fabrication de ballasts fluorescents (transformateurs)
la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l’électricité
la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution
la fabrication de groupes électrogènes (à l’exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne)
la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l’exception des turbines génératrices)
le rebobinage d’armatures en usine
27.12 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
la fabrication de disjoncteurs de puissance
la fabrication de limiteurs de tension (pour la tension au niveau de la distribution)
la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l’électricité
la fabrication de relais électriques
la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
la fabrication de fusibles électriques
la fabrication d’équipements électriques de commutation
la fabrication d’interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)
la fabrication de groupes électrogènes à moteur
Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques
voir la note: 27.2
27.20 Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques voir la note: 27.20
la fabrication de piles et de batteries électriques piles au bioxyde de manganèse, à l’oxyde de mercure, à l’oxyde d’argent ou contenant d’autres matières
la fabrication d’accumulateurs électriques et de parties de ces appareils, séparateurs, bacs, couvercles
la fabrication d’accumulateurs au plomb
la fabrication d’accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)
la fabrication d’accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)
la fabrication d’accumulateurs au lithium
la fabrication d’accumulateurs à pile sèche
la fabrication d’accumulateurs à pile humide
Fabrication de fils et câbles et de matériel d’installation électrique
voir la note: 27.3
27.31 Fabrication de câbles de fibres optiques
la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d’images
27.32 Fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
la fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium
27.33 Fabrication de matériel d’installation électrique voir la note: 27.33
la fabrication de barres bus, de conducteurs électriques (sauf de type commutateurs)
la fabrication de disjoncteurs différentiels
la fabrication de douilles pour lampes
la fabrication de coupe-circuits et de bobines
la fabrication d’interrupteurs pour câblages électriques (tels que interrupteurs à poussoir, à bouton poussoir, à bascule, etc.)
la fabrication de prises de courant
la fabrication de boîtiers pour les câblages électriques (par exemple: jonctions, prises de courant, interrupteurs)
la fabrication de canalisations et accessoires électriques
la fabrication de quincaillerie de ligne électrique suspendue
la fabrication de dispositifs de câblage non porteurs de courant fait de plastique, boîtes de connexion, plaques, raccords de lignes de poteaux
Fabrication d’appareils d’éclairage électrique
27.40 Fabrication d’appareils d’éclairage électrique voir la note: 27.40
la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
la fabrication de plafonniers
la fabrication de chandeliers
la fabrication de lampes de table (dispositifs d’éclairage)
la fabrication d’ornements électriques pour arbres de Noël
la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
la fabrication d’appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
la fabrication de lampes anti-insectes
la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l’essence, au kérosène, etc.)
la fabrication de projecteurs
la fabrication d’appareils d’éclairage de rue (à l’exception des feux de signalisation)
la fabrication d’appareils d’éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.)
la fabrication de matériel d’éclairage non électrique
Fabrication d’appareils ménagers
voir la note: 27.5
27.51 Fabrication d’appareils électroménagers
la fabrication d’appareils électroménagers:, réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver la vaisselle, machines à laver et à sécher le linge, aspirateurs, polisseurs de sols, broyeurs de déchets, presse-fruits et presse-légumes, ouvre-boîtes, rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques, appareils à aiguiser les couteaux, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
la fabrication d’appareils électrothermiques à usage domestique:, chauffe-eau électriques, couvertures chauffantes, sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques, fers à repasser électriques, appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs, fours électriques, fours à micro-ondes, cuisinières, chauffe-plats, grille-pain, appareils pour la préparation du café ou du thé,
poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes, résistances chauffantes, etc.
27.52 Fabrication d’appareils ménagers non électriques
la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique:, appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffeplats, non électriques
Fabrication d’autres matériels électriques
27.90 Fabrication d’autres matériels électriques voir la note: 27.90
la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes
la fabrication de carillons électriques
la fabrication de prolongateurs électriques à partir de fils isolés achetés
la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible, de générateurs électriques
la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles
la fabrication de limiteurs de tension (sauf pour la tension au niveau de la distribution)
la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
la fabrication d’accélérateurs de particules
la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
la fabrication d’électro-aimants
la fabrication de sirènes
la fabrication de tableaux d’affichage électroniques
la fabrication de signaux électriques
la fabrication d’appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons
la fabrication d’isolateurs pour l’électricité (sauf en verre ou en céramique)
la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs
Fabrication de machines et équipements n.c.a.
voir la note: 28.
Fabrication de machines d’usage général
28.11 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l’exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles:, moteurs pour navires et bateaux, moteur hors-bord, außenbordmotor, moteurs pour véhicules ferroviaires
la fabrication de moteurs de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne, moteurs diesel
la fabrication de soupapes d’admission et d’échappement pour moteurs à combustion interne
la fabrication de turbines et de leurs parties:, turbines produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur, turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs, turbines éoliennes, turbines à gaz, à l’exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d’aéronefs
la fabrication d’ensembles turbine-chaudière
la fabrication de turbines génératrices
la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
28.12 Fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
la fabrication d’appareils hydrauliques et pneumatiques (y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
la fabrication de systèmes de préparation de l’air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques
la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
la fabrication d’organes hydrauliques de transmission
la fabrication de transmissions hydrostatiques
28.13 Fabrication d’autres pompes et compresseurs
la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d’air ou d’autres gaz
la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne: pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.
la fabrication de pompes actionnées à la main
28.14 Fabrication d’autres articles de robinetterie
la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d’adduction
la fabrication de robinetterie sanitaire
la fabrication de robinetterie pour le chauffage
fabrication d’électrovannes
28.15 Fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
la fabrication d’organes mécaniques de transmission de l’énergie: arbres de transmission et manivelles: arbres à cames, vilebrequins, ma _ nivelles, etc., paliers et coussinets
la fabrication d’engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
la fabrication d’embrayages et d’organes d’accouplement
la fabrication de volants et de poulies
la fabrication de chaînes à maillons articulés
la fabrication de chaînes pour la transmission de l’énergie
Fabrication d’autres machines d’usage général
28.21 Fabrication de fours et brûleurs
la fabrication de fours électriques et d’autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs
la fabrication de brûleurs
la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines
la fabrication de chauffages autres que électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l’huile et systèmes similaires de chauffage
la fabrication de fourneaux électriques à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé
la fabrication de foyers automatiques, d’avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l’évacuation des cendres, etc.
28.22 Fabrication de matériel de levage et de manutention
la fabrication de machines et d’appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main:, palans, treuils et cabestans, crics et vérins, bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc., chariots, même automobiles, munis ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines (y compris diables et brouettes), manipulateurs
mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
la fabrication d’appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, etc.
la fabrication d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
la fabrication d’éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
28.23 Fabrication de machines et d’équipements de bureau (à l’exception des ordinateurs etéquipements périphériques)
la fabrication de machines à calculer
la fabrication de caisses enregistreuses
la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation), de relieuses
la fabrication de machines à écrire
la fabrication de machines à sténographie
la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
la fabrication de machines à écrire des chèques
la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
la fabrication de taille-crayons
la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes
la fabrication de machines à voter
la fabrication de distributeurs de ruban
la fabrication de perforatrices
la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
la fabrication de photocopieuses
la fabrication de cartouches d’encre
la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
la fabrication de machines à dicter
28.24 Fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
la fabrication d’outils portatifs à moteur électrique ou non électrique intégré ou pneumatique, tels que: scies circulaires ou alternatives, tronçonneuses, perceuses et perceuses à percussion, ponceuses à main, marteaux pneumatiques, tampons, routeurs, meuleuses, agrafeuses, riveteuses pneumatiques, raboteuses, ciseaux et cisailles, clés à molette, cloueuses à poudre
28.25 Fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
la fabrication d’échangeurs de chaleur
la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)
28.29 Fabrication de machines diverses d’usage général
la fabrication d’appareils et d’instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires):, balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
la fabrication d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
la fabrication d’appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre:, pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises:, machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
la fabrication de machines et d’appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d’appareils à gazéifier les boissons
la fabrication d’appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
fabrication de générateurs de gaz et de lances thermiques
la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
la fabrication de joints d’étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d’un même matériau
la fabrication de machines automatiques de vente de produits (y compris les pièces détachées et les accessoires)
la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)
la fabrication de matériel non électrique à souder et à braser
la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l’eau réinjectée
Fabrication de machines agricoles et forestières
28.30 Fabrication de machines agricoles et forestières
la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
la fabrication de motoculteurs
la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais: charrues, épandeurs _ de fumier, semoirs, herses, etc.
la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles:, moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
la fabrication de machines à traire
la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture
la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture:, machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc., machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des ruits, etc.
Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils
voir la note: 28.4
28.41 Fabrication de machines de formage des métaux
la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser
la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc.
la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils
28.49 Fabrication d’autres machines-outils
la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l’os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l’os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de limeuses, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées
Fabrication d’autres machines d’usage spécifique
voir la note: 28.9
28.91 Fabrication de machines pour la métallurgie
la fabrication de machines et d’appareils pour la manutention des métaux à haute température:, convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler (mouler)
la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres
28.92 Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
la fabrication d’appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
la fabrication de machines et d’appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
la fabrication de bétonnières et d’appareils à gâcher le ciment
la fabrication de machines et d’appareils de terrassement: bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l’arrachage des pieux, d’épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc.
la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
la fabrication de camions à benne tout-terrains
28.93 Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire
la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
la fabrication de machines et d’appareils de laiterie:, écrémeuses, machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs, par exemple), machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre), machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
la fabrication de machines et d’appareils pour la minoterie:, machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.), machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons,
mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
la fabrication de machines et d’appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires:, fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
la fabrication de machines et d’appareils pour la transformation de divers produits alimentaires:, machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d’autres produits
de la mer, appareils pour la filtration ou l’épuration, autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
la fabrication de machines et d’appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales – fabrication de machines pour la torréfaction du café
la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants
28.94 Fabrication de machines pour les industries textiles
la fabrication de machines pour l’industrie textile:, machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels, machines pour la préparation des fibres textiles: égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine,
machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc., métiers à filer, machines pour la préparation des fils textiles: bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires, métiers à tisser, y compris les métiers à main, machines et métiers à bonneterie, machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
la fabrication de machines et d’appareils auxiliaires pour les machines de l’industrie textile:, ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
la fabrication de machines et d’appareils pour le traitement des tissus:, machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des tissus en matières textiles, machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
la fabrication de machines et d’appareils de blanchisserie:, machines à repasser, y compris les presses à fixer, machines commerciales à laver et à sécher le linge, machines pour le nettoyage à sec
la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d’aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
la fabrication de machines et d’appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
la fabrication de machines et d’appareils pour l’industrie du cuir:, machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux, machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie
28.95 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
la fabrication de machines pour la fabrication de pâte à papier
la fabrication de machines pour la fabrication du papier et du carton
la fabrication de machines pour la fabrication d’articles en papier ou en carton
28.96 Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières: extrudeuses, machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques _ et autres machines et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques
28.99 Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a. voir la note: 28.99
la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d’autres matières (à l’exception des produits agricoles et textiles)
la fabrication de machines et de matériel pour l’imprimerie, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d’impression sur différents types de matériaux
la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d’électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
la fabrication d’autres machines et appareils à usage spécifique:, machines pour l’assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d’ampoules, machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre, machines et appareils pour la séparation isotopique
la fabrication de matériel d’équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d’équilibrage (sauf équilibrage des roues)
la fabrication d’appareillages dits de “graissage centralisé”
la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
la fabrication de bancs solaires
la fabrication d’installations de bowling automatiques (par exemple: machines à requiller)
la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d’autres attractions foraines
Industrie automobile
voir la note: 29.
Construction de véhicules automobiles
29.10 Construction de véhicules automobiles
la fabrication de voitures de tourisme
la fabrication de véhicules utilitaires:, camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars
la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles
la fabrication de châssis pour véhicules à moteur
la fabrication d’autres véhicules automobiles:, autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies, autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc., camions-bétonnières
la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
Fabrication de carrosseries et remorques
29.20 Fabrication de carrosseries et remorques
la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
l’aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques
la fabrication de remorques et de semi-remorques: camions-citernes, véhicules de déménagement, remorques pour le camping, etc.
la fabrication de cadres et de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
Fabrication d’équipements automobiles
29.31 Fabrication d’eq́ uipements eĺectriques et eĺectroniques automobiles
la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, assemblage de jauges achetées dans le tableau de bord, régulateurs de tension, etc.
29.32 Fabrication d’autres équipements automobiles
la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles:, freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d’échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction
la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles:, ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs
- Fabrication de sièges de voitures
- Fabrication d’essuie-glaces, vitres arrière chauffants et de désembuage pour véhicules automobiles
- Fabrication de, moteurs de démarrage.
Fabrication d’autres matériels de transport
voir la note: 30.
Construction navale
voir la note: 30.1
30.11 Construction de navires et de structures flottantes voir la note: 30.11
la construction de navires de commerce:, navires à passagers, transbordeurs, cargos, bateaux-citernes, remorqueurs, etc.
la construction de navires de guerre
la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
la construction d’aéroglisseurs (à l’exception des aéroglisseurs de plaisance)
la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
la construction de structures et d’engins flottants:, docks flottants, pontons, caissons, coffres d’amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
la fabrication d’éléments métalliques pour la construction navale et de structures flottantes
30.12 Construction de bateaux de plaisance
la construction de bateaux et de radeaux gonflables
la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
la construction de bateaux à moteur
la construction d’aéroglisseurs de plaisance
la fabrication de motos marines
la construction d’autres embarcations de plaisance et de sport:, canoës, kayaks, canots, skiffs
Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
30.20 Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
la fabrication d’automotrices, d’autorails, de véhicules d’entretien ou de service
la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d’organes moteurs: voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, wagons-citernes, wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
la fabrication de parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires:, bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d’attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
la fabrication d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports etc.ù
construction de cabines pour les téléphériques, chariots pour téléphérique etc
la fabrication de sièges de wagons
fabrication de sièges pour matériel roulant pour le tram, trolleybus et métro
Construction aéronautique et spatiale
30.30 Construction aéronautique et spatiale
la construction d’avions conçus pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces militaires, pour le sport ou pour d’autres usages
la construction d’hélicoptères
la construction de planeurs et d’ailes delta
la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe:, grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc., hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères, moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens, parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
la fabrication d’appareils au sol d’entraînement au vol
la construction de véhicules spatiaux et de leurs véhicules lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales, de navettes spatiales
la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
la fabrication de sièges d’avions
Construction de véhicules militaires de combat
30.40 Construction de véhicules militaires de combat
la fabrication de chars
la fabrication de véhicules amphibies blindés de l’armée
la construction d’autres véhicules militaires de combat
Fabrication de matériels de transport n.c.a.
voir la note: 30.9
30.91 Fabrication de motocycles
la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d’un moteur auxiliaire
la fabrication de moteurs pour motocycles
la fabrication de sidecars
la fabrication de parties et d’accessoires pour motocycles
30.92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
la fabrication de bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur, de tandems, bicyclettes et tricycles d’enfants
la fabrication de parties et d’accessoires de bicyclettes
la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
la fabrication de parties et d’accessoires de véhicules pour invalides
la fabrication de landaus et de poussettes
30.99 Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
la fabrication de véhicules propulsés à la main: chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
la fabrication de véhicules à traction animale: sulkies, charrettes, corbillards, etc.
Fabrication de meubles
voir la note: 31.
Fabrication de meubles
31.01 Fabrication de meubles de bureau et de magasin voir la note: 31.01
la fabrication de sièges d’ameublement, de bureau et d’atelier, d’hôtels, de restaurants et de locaux publics
fabrication de tabourets de laboratoire et d’autres sièges.
la fabrication de sièges pour salles de spectacles
la fabrication de meubles spéciaux pour magasins: comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
la fabrication de meubles de bureau et des commerces.
la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d’autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple: armoires et tables)
la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets
31.02 Fabrication de meubles de cuisine
la fabrication de meubles de cuisine
31.03 Fabrication de matelas
la fabrication de matelas:, matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d’un matériau de soutien, matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, matelas de laine, etc
fabrication de sommiers: treillis métallique, lattes de bois, etc
31.09 Fabrication d’autres meubles
la fabrication de canapés et de canapés-lits
la fabrication de sièges de jardin
la fabrication de meubles en rotin, osier et autres matériaux
la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
le finissage des sièges par des opérations telles que le rembourrage
le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
fabrication de chaises et sièges de toutes matières, y compris ceux de l’extérieur
Autres industries manufacturières
voir la note: 32.
Fabrication d’articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires
voir la note: 32.1
32.11 Frappe de monnaie
la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non
32.12 Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
la fabrication de perles travaillées
la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
le travail du diamant
la fabrication d’articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d’autres matériaux
la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs: vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
la fabrication d’articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d’instruments): creusets, spatules, anodes de placage, etc.
la fabrication de bracelets de montres, boutons de manchette, de bracelets et d’étuis à cigarettes en métaux précieux
la gravure, personnalisée ou non, d’articles en métaux précieux et non précieux
32.13 Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
la fabrication de bijoux de fantaisie:, bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs, articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
la fabrication de bracelets de montres en métal (à l’exception des métaux précieux)
Fabrication d’instruments de musique
32.20 Fabrication d’instruments de musique
la fabrication d’instruments à cordes
la fabrication d’instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques
la fabrication d’orgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
la fabrication d’accordéons et d’instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche
la fabrication d’instruments à vent
la fabrication d’instruments de musique à percussion
la fabrication d’instruments de musique dont le son est produit électroniquement
la fabrication de boîtes à musique, d’orchestrions, d’orgues de Barbarie, etc.
la fabrication de parties et d’accessoires d’instruments de musique:, métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.
la fabrication de sifflets, de cornes d’appel et d’autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche
Fabrication d’articles de sport
32.30 Fabrication d’articles de sport
la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau: balles et ballons durs, mous ou gonflables, raquettes, battes, clubs de golf, skis, fixations et bâtons pour skis, chaussures de ski, planches à voile et planches de surf, articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes, articles pour la chasse, l’alpinisme, etc., gants et coiffures de sport en cuir,
bassins pour piscines, pataugeoires, etc., patins à glace, patins à roulettes, etc., arcs et arbalètes, matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Fabrication de jeux et jouets
32.40 Fabrication de jeux et jouets voir la note: 32.40
la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
la fabrication de figurines d’action
la fabrication de jouets représentant des animaux
la fabrication d’instruments de musique jouets
la fabrication de cartes à jouer
la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
la fabrication de jeux électroniques: jeux d’échecs, etc.
la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
la fabrication d’articles pour jeux de societé
la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
la fabrication de puzzles et d’articles similaires
Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire voir la note: 32.50
la fabrication de champs opératoires et de fils et compresses stériles
la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
la fabrication de fours de laboratoires dentaires
la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que:, tables d’opération, tables d’examen, lits à mécanismes pour usages cliniques, fauteuils de dentistes
la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire (y compris les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l’art dentaire)
la production de dents artificielles, bridges etc., fabriqués en laboratoires dentaires
la fabrication de matériel orthopédique et prothétique: béquilles, ceintures et bandages médico-chirurgicaux, attelles, prothèses et autres implants orthopédiques, chaussures orthopédiques
la fabrication d’yeux artificiels
la fabrication de thermomètres médicaux
la fabrication d’articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices.
fabrication de montures de lunettes et de montures optiques complets avec des lentilles.
Activités manufacturières n.c.a.
32.91 Fabrication d’articles de brosserie
la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d’autres brosses, balais, balayettes, brosses à dents, etc.
la fabrication de brosses à habits et à chaussures
32.99 Autres activités manufacturières n.c.a.
la fabrication d’équipements de protection, la fabrication de vêtements de sécurité résistant au feu et de protection, la fabrication de ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel, la fabrication de bouées de sauvetage en liège, la fabrication de casques en plastique et d’autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple: les casques de
protection pour l’athlétisme), la fabrication de vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie, la fabrication de coiffures de sécurité et d’autres équipements personnels de sécurité en métal, la fabrication de protections auditives (par exemple: contre le bruit ou pour la pratique de la natation), la fabrication de masques à gaz
la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
la fabrication de mines pour crayons
la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d’appareils manuels pour l’impression d’étiquettes, d’imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
la fabrication de globes
la fabrication de parapluies, d’ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
la fabrication de briquets
la fabrication d’articles à usage personnel: pipes, del vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
la fabrication de divers articles: bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
fabrication de paniers de fleurs, bouquets et couronnes de fleurs et autres, artificielle ou séchée, coloriage de fleurs
les activités des taxidermistes
Réparation et installation de machines et d’équipements
voir la note: 33.
Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
voir la note: 33.1
33.11 Réparation d’ouvrages en métaux voir la note: 33.11
la réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
la réparation et l’entretien de conduites et pipelines
les services de réparation par soudure mobile
la réparation de fûts métalliques de transport
la réparation et l’entretien de générateurs produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
la réparation et l’entretien d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur:, condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
la réparation et l’entretien de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs d’isotopes
la réparation et l’entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électriques
la réparation de chaudières et de radiateurs de chauffage central
la réparation et l’entretien d’armes à feux et de pièces d’artillerie (y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs)
la réparation et l’entretien de chariots pour achats
33.12 Réparation de machines et équipements mécaniques voir la note: 33.12
la réparation et l’entretien de moteurs de véhicules autres qu’automobiles
la réparation et l’entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
la réparation et l’entretien de machines hydrauliques
la réparation de soupapes
la réparation d’organes mécaniques de transmission
la réparation et l’entretien de fours industriels
la réparation et l’entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
la réparation et l’entretien d’équipements industriels de réfrigération et de purification de l’air
Réparation et entretien d’autres machines d’usage général de type commercial nca, y compris les pièces et accessoires
la réparation de divers outillages portatifs à moteur incorporé
la réparation et l’entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
la réparation et l’entretien de diverses machines-outils
la réparation et l’entretien de tracteurs agricoles
la réparation et l’entretien de machines agricoles et forestières
la réparation et l’entretien de machines pour la métallurgie
la réparation et l’entretien de machines des industries extractives, pour la construction et les champs de pétrole et de gaz
la réparation et l’entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
la réparation et l’entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
la réparation et l’entretien de machines pour la papeterie
la réparation et l’entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
la réparation et l’entretien de machines diverses d’usage spécifique relevant de la division 28
la réparation et l’entretien de matériels de pesage
la réparation et l’entretien de distributeurs automatiques
la réparation et l’entretien de caisses enregistreuses
la réparation et l’entretien de photocopieuses
la réparation de calculateurs, électroniques ou non
la réparation de machines à écrire
33.13 Réparation de matériels électroniques et optiques voir la note: 33.13
la réparation et l’entretien d’équipements de mesure, d’essai et de navigation relevant du groupe 26.5, tels que:, instruments de moteurs d’aéronef, instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur, instruments météorologiques, instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques, instruments de géodésie, détecteurs et de moniteurs de radiation
la réparation d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques relevant de la classe 26.60, tels que:, appareils d’imagerie par résonnance magnétique, appareils médicaux à ultrasons, stimulateurs cardiaques, appareils pour faciliter l’audition, électrocardiographes, appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques, appareils pour irradiations
réparation et l’entretien des instruments et équipements optiques de classe 26.70, si l’utilisation est principalement commerciales, telles que:, jumelles, microscopes (sauf électroniques et protons), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), le matériel photographique
33.14 Réparation d’équipements électriques voir la note: 33.14
la réparation et l’entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux
la réparation et l’entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur
la réparation et l’entretien de commutateurs et de tableaux de distribution
la réparation et l’entretien de relais et de contrôles industriels
la réparation et l’entretien de piles et de batteries électriques
la réparation et l’entretien d’appareils d’éclairage électrique
la réparation et l’entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d’installations électriques
33.15 Réparation et maintenance navale voir la note: 33.15
la réparation et l’entretien régulier des navires et bateaux
la réparation et l’entretien des bateaux de plaisance
33.16 Réparation et maintenance d’aéronefs et d’engins spatiaux voir la note: 33.16
la réparation et l’entretien d’aéronefs (à l’exception de la conversion, de la révision et de la reconstruction en usine)
la réparation et l’entretien de moteurs d’aéronefs
33.17 Réparation et maintenance d’autres équipements de transport voir la note: 33.17
la réparation et l’entretien des locomotives et des wagons (à l’exception de la reconstruction ou de la conversion en usine)
la réparation de véhicules à traction animale
33.19 Réparation d’autres équipements voir la note: 33.19
la réparation des filets de pêche, y compris le raccommodage
la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées
la réparation de sacs d’engrais et de stockage de produits chimiques
la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d’articles similaires
la réparation de billards électriques et d’autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie
la restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques
Installation de machines et d’équipements industriels
33.20 Installation de machines et d’équipements industriels voir la note: 33.20
l’installation de machines industrielles dans un site industriel
l’assemblage d’équipements de contrôle des processus industriels
l’installation d’autres équipements industriels tels que:, équipements de communication, gros systèmes et ordinateurs similaires, équipements d’irradiation médicale et électromédicaux, etc.
le démantèlement de machines et d’équipements à usage général
les activités des installateurs mécanique.
le gréage des machines
l’installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
D – PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
voir la note: D
Production et distribution d’électricité, de gaz, de vapeur et d’air
Production, transport et distribution d’électricité
voir la note: 35.1
35.11 Production d’électricité
l’exploitation des installations de production d’électricité, y compris la production d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel ou à partir d’autres sources d’énergie renouvelables
35.12 Transport d’eĺectricité
l’exploitation de systèmes de transmission qui transportent l’électricité du site de production au système de distribution
35.13 Distribution d’électricité
l’exploitation des systèmes de distribution (c’est-à-dire lignes, pylônes, compteurs et câbles) qui transportent le courant électrique reçu des installations de production ou du système de transmission au consommateur final
35.14 Commerce d’eĺectricité
la vente d’électricité au consommateur
les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d’électricité via des systèmes de distribution de courant exploités par d’autres
l’exploitation des échanges d’électricité et de capacité de transfert pour le courant électrique
Production et distribution de combustibles gazeux
voir la note: 35.2
35.21 Production de combustibles gazeux
la production, pour les besoins de l’approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par distillation du charbon ou à partir de sous-produits de l’agriculture ou de déchets
la production de combustibles gazeux d’une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d’autres traitements de gaz d’origines diverses, y compris le gaz naturel
35.22 Distribution de combustibles gazeux par conduites
la distribution par conduites de combustibles gazeux de tous types
35.23 Commerce de combustibles gazeux par conduites
la vente au consommateur de gaz acheminé par des conduites
les activités des courtiers en gaz ou des agents qui organisent la vente de gaz via des systèmes de distribution de gaz exploités par d’autres
les échanges de produits et de capacité de transfert pour les combustibles gazeux
Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
35.30 Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
la production, la collecte et la distribution de vapeur et d’eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d’autres usages
la production et la distribution d’air réfrigéré
la production et la distribution d’eau froide pour le refroidissement
la production de glace pour des usages alimentaires ou autres (par exemple, pour le refroidissement)
E – PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
voir la note: E
Captage, traitement et distribution d’eau
voir la note: 36.
Captage, traitement et distribution d’eau
36.00 Captage, traitement et distribution d’eau voir la note: 36.00
le captage d’eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
la collecte d’eau de pluie
le traitement de l’eau aux fins de la distribution d’eau
le traitement de l’eau pour des usages industriels ou autres
le dessalement de l’eau de mer ou d’eaux souterraines, pour autant que la production d’eau constitue l’activité principale
la distribution de l’eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
l’exploitation de canaux d’irrigation
Collecte et traitement des eaux usées
voir la note: 37.
Collecte et traitement des eaux usées
37.00 Collecte et traitement des eaux usées
l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des déchets
la collecte et le transport des eaux résiduaires humaines ou industrielles provenant d’un ou de plusieurs utilisateurs et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
le traitement des eaux usées (humaines ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts
Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération
voir la note: 38.
Collecte des déchets
voir la note: 38.1
38.11 Collecte des déchets non dangereux
la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple: les ordures) au niveau local, comme l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc., et peut comprendre les matériaux mixtes récupérables
la collecte de matériaux recyclables
l’enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics
l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
la collecte et l’enlèvement de décombres
l’enlèvement des déchets de production des usines de textiles
l’exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux
38.12 Collecte des déchets dangereux voir la note: 38.12
la collecte de déchets dangereux, tels que: huiles usagées de navires ou de garages, déchets biologiques dangereux, déchets nucléaires, piles usagées, etc.
l’exploitation d’installations de transfert de déchets dangereux
Traitement et élimination des déchets
voir la note: 38.2
38.21 Traitement et élimination des déchets non dangereux; production de compost voir la note: 38.21
l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux
l’élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d’autres méthodes, avec ou sans production d’électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres et d’autres sous-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer
38.22 Collecte des déchets dangereux voir la note: 38.22
l’exploitation d’installations de traitement de déchets dangereux
le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés
l’incinération de déchets dangereux
l’élimination de biens usés tels que les réfrigérateurs pour éliminer des déchets dangereux
le traitement, l’élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris:, traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c’est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport, conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage
Récupération
38.31 Démantèlement d’épaves voir la note: 38.31
démantèlement d’épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération.
38.32 Récupération de déchets triés voir la note: 38.32
le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, par exemple: les bains de fixation ou des films ou papiers photographiques
la récupération du caoutchouc (par exemple, sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
le broyage, le nettoyage et le triage du verre
le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple, décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires
la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple: à l’aide de méthodes mécaniques/chimiques ou biologiques
la décontamination d’usines ou de sites, y compris des usines et des sites nucléaires
la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple: par l’enlèvement de polluants ou l’application de produits chimiques
le nettoyage des rejets d’hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l’océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
le désamiantage, l’enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution
Dépollution et autres services de gestion des déchets
voir la note: 39.
Dépollution et autres services de gestion des déchets
F – CONSTRUCTION
voir la note: F
Construction de bâtiments
voir la note: 41.
Promotion immobilière
41.10 Promotion immobilière
les activités de promotion immobilière pour la construction d’immeubles résidentiels ou d’autres types de constructions en réunissant les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente
Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels
voir la note: 41.2
41.20 Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels
la construction de bâtiments résidentiels de tous types, maisons unifamiliales, immeubles à appartements, y compris tours d’habitations
la construction de bâtiments non résidentiels de tous types:, bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple: usines, ateliers, usines d’assemblage, etc., hôpitaux, écoles, bureaux, hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants, bâtiments aéroportuaires, salles de sport, parkings couverts et souterrains, entrepôts, bâtiments religieux
l’assemblage et la construction d’ouvrages préfabriqués sur les chantiers
le remaniement ou la rénovation de structures résidentielles existantes
Génie civil
voir la note: 42.
Construction de routes et de voies ferrées
42.11 Construction de routes et autoroutes
la construction d’autoroutes, de rues, de chaussées et d’autres voies pour véhicules et piétons
les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels:, asphaltage des chaussées, pavage, pose de porphyre, marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage, installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
la construction de pistes d’atterrissage
42.12 Construction de voies ferrées de surface et souterraines
la construction de voies ferrées de surface et souterraines
42.13 Construction de ponts et tunnels
la construction de ponts, y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées
la construction de tunnels
Construction de réseaux et de lignes
42.21 Construction de réseaux pour fluides voir la note: 42.21
la construction d’ouvrages de génie civil pour:, des conduites couvrant de longues distances et urbaines, des conduites d’eau et la construction de lignes, des systèmes d’irrigation (canaux), des réservoirs
la construction de:, réseaux d’assainissement, y compris leur réparation, stations d’épuration, stations de pompage
le forage de puits d’eau
42.22 Construction de réseaux électriques et de télécommunications voir la note: 42.22
la construction d’ouvrages de génie civil pour: des lignes de communication et de transport d’énergie électrique à longue distance et urbaines, des centrales électriques
Construction d’autres ouvrages de génie civil
42.91 Construction d’ouvrages maritimes et fluviaux
la construction de:, voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc., barrages et digues
le dragage des voies navigables
42.99 Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a.
la construction d’installations industrielles, à l’exception des bâtiments, telles que:, raffineries, usines chimiques
les travaux de construction, autres que de bâtiments, tels que:, installations sportives extérieures (à l’exclusion des piscines)
le lotissement de terrains, avec amélioration (par exemple, par l’ajout de routes, d’infrastructures de réseaux, etc.)
Travaux de construction spécialisés
voir la note: 43.
Construction d’autres ouvrages de génie civil
voir la note: 43.1
Construction d’autres ouvrages de génie civil
43.11
la démolition d’immeubles et d’autres constructions
43.12 Travaux de préparation des sites
le déblayage des chantiers
les travaux de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc.
la préparation de sites pour l’exploitation minière:, enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l’exception des sites de pétrole ou de gaz
le drainage des chantiers de construction
le drainage des terrains agricoles et sylvicoles, préparation des rizières, l’imperméabilisation des sols, la préparation des pistes de ski, Des fouilles archéologiques.
43.13 Forages et sondages
les sondages d’essai, les forages d’essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires
Travaux d’installation électrique, plomberie et autres travaux d’installation
voir la note: 43.2
43.21 Installation d’équipements électriques et électroniques. voir la note: 43.21
l’installation de: câbles et appareils électriques, câbles de télécommunications, câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques, paraboles, installations d’éclairage, systèmes d’alarme incendie, systèmes d’alarme contre les effractions, appareils d’éclairage de rue et signaux électriques, éclairage des pistes d’atterrissage, capteurs d’énergie solaire électriques
la connexion d’appareils électriques et d’électroménagers, y compris le chauffage par panneau rayonnant
43.22 Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d’air. (entretien etréparation compris) voir la note: 43.22
l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants:, systèmes de chauffage (à l’électricité, au gaz et au mazout), chaudières, tours de refroidissement, les capteurs d’énergie solaire non électriques, plomberie et appareils sanitaires, matériel et conduites de ventilation et de climatisation, appareils à gaz, conduites de distribution de vapeur, installations d’extinction
automatique d’incendie, systèmes d’arrosage automatique des pelouses
les travaux d’installation de conduits
43.29 Autres travaux d’installation voir la note: 43.29
l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants:, monte-charge, escaliers mécaniques, y compris leur réparation et entretien, portes automatiques et tambours, paratonnerres, aspirateurs, isolation thermique, acoustique et antivibrations
Travaux de finition
43.31 Travaux de plâtrerie
la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d’autres projets de construction de plâtre ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés
43.32 Travaux de menuiserie
l’installation de portes (à l’exception des portes automatiques et tambours), de fenêtres, de dormants de portes et de fenêtres, d’escaliers, en bois ou en d’autres matériaux
l’installation de meubles tels que cuisines équipées, d’escaliers, d’équipements pour magasins etc.
les aménagements intérieurs tels que plafonds, cloisons mobiles, etc.
43.33 Travaux de revêtement des sols et des murs
la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants:, revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille; installation de poêles en céramique, parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois, moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques, revêtements de sols et de
murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise, papiers peints
43.34 Travaux de peinture et vitrerie
la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
la pose de vitres, de miroirs, etc.
43.39 Autres travaux de finition
le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction
les autres travaux d’achèvement et de finition des bâtiments n.c.a.
Autres travaux de construction spécialisés
43.91 Travaux de couverture
le montage de charpentes
la pose de couvertures
43.99 Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés: réalisation de fondations, y compris battage de pieux, travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité, travaux de déshumidification des bâtiments, fonçage de puits, le montage d’éléments de structures métalliques, cintrage d’ossatures métalliques,
maçonnerie, pavage, montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes de travail, à l’exclusion de la location d’échafaudages et de plates-formes de travail, construction de cheminées et de fours industriels, travaux spécialisés qui, pour des raisons d’accès, nécessitent des aptitudes à l’escalade et l’utilisation d’un matériel particulier, c’est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
les travaux sous-marins
la construction de piscines extérieures
le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
la location de grues et d’autres matériels de construction, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique, avec opérateur
G – COMMERCE; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
voir la note: G
Commerce et réparation d’automobiles et de motocycles
voir la note: 45.
Commerce de véhicules automobiles
45.11 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés: véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu’ambulances, minibus, etc. (dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
45.19 Commerce d’autres véhicules automobiles
le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés:, camions, remorques et semi-remorques, véhicules pour le camping tels que caravanes et autocaravanes (camping-cars)
le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (dont le poids est supérieur à 3,5 tonnes)
Entretien et réparation de véhicules automobiles
45.20 Entretien et réparation de véhicules automobiles
l’entretien et la réparation de véhicules automobiles:, réparation mécanique, réparation électrique, réparation des systèmes d’injection électroniques, entretien courant, réparation de carrosserie, réparation de pièces de véhicules automobiles, lavage, lustrage, etc., peinture, y compris au pistolet, réparation de pare-brise et de vitres, réparation des sièges de voiture
la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air
le traitement antirouille
le montage de pièces et accessoires ne faisant pas partie du processus de fabrication
Commerce d’équipements automobiles
voir la note: 45.3
45.31 Commerce de gros d’équipements automobiles
pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques
bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques
45.32 Commerce de det́ail d’eq́ uipements automobiles
y compris le commerce de détail de pneus et de pneus de voiture
Commerce et réparation de motocycles
45.40 Commerce et réparation de motocycles
le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les cyclomoteurs
le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
l’entretien et la réparation de motocycles
Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
voir la note: 46.
Intermédiaires du commerce de gros
voir la note: 46.1
46.10 Intermédiaires du commerce de gros
les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers
les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d’un tiers, y compris sur Internet
46.11 Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matièrespremières textiles et produits semi-finis
matières premières agricoles, animaux vivants, peaux, fleurs et plantes, fibres textiles et produits semi
46.12 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
combustibles, minéraux, métaux et produits chimiques, y compris les engrais
46.13 Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
bois et matériaux de construction
46.14 Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
machines, équipements industriels, navires et avions
46.15 Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
meubles, articles de ménage et quincaillerie
46.16 Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles encuir
textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
46.17 Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
denrées, boissons et tabac
46.18 Intermédiaires spécialisés dans le commerce d’autres produits spécifiques
Intermédiaires du commerce de détail dans d’autres produits
Agents impliqués dans la vente de produits de papier, papeterie, livres
Agents et représentants de papier et de carton (sans emballage); papeterie et
Agents et représentants de livres et autres publications (y compris ses abonnements)
Agent commercial pour les produits du papier, de la papeterie, des livres
Médiateurs dans les produits de papier, papeterie, livres
Agents impliqués dans la vente de produits électroniques grand public audio et vidéo, à usage domestique équipements électriques, appareils
Agents et représentants de l’audio de l’électronique grand public et vidéo, électroménager
Agents et représentants d’appareils électroménagers
46.19 Intermédiaires du commerce en produits divers
Agents et représentants d’une variété de marchandises prévalence de certains
Agent commercial de divers produits sans aucune prévalence de
Les médiateurs de la prévalence de divers produits sans
Acheter des groupes; Agents d’achat; Acheteurs
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants
46.21 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d’aliments pour lebétail
le commerce de gros de céréales et de semences
le commerce de gros de fruits oléagineux
le commerce de gros de tabac non manufacturé
le commerce de gros d’aliments pour animaux et d’autres matières premières agricoles
46.22 Commerce de gros de fleurs et plantes
le commerce de gros de fleurs, plantes et bulbes
46.23 Commerce de gros d’animaux vivants
y compris gros animal de compagnie
46.24 Commerce de gros de cuirs et peaux
cuir et bruts et transformés
bruts et transformés pour la fourrure
Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.30 Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons
46.31 Commerce de gros de fruits et légumes
le commerce de gros de fruits et légumes frais
le commerce de gros de fruits et légumes en conserve
46.32 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
Commerce de gros de la viande fraîche, congelée et surgelés
Commerce de gros de la viande et de la volaille, gibier sauvage
Commerce de gros de produits à base de viande
Commerce de gros de viandes et produits carnés
46.33 Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles
le commerce de gros de produits laitiers
le commerce de gros d’oeufs et d’ovoproduits
le commerce de gros d’huiles et de graisses comestibles d’origine animale et végétale
46.34 Commerce de gros de boissons
le commerce de gros de boissons alcoolisées
le commerce de gros de boissons non alcoolisées
l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation
46.35 Commerce de gros de produits à base de de tabac
46.36 Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
le commerce de gros de produits de boulangerie
46.37 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.38 Commerce de gros d’autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie
46.39 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés
Commerce de gros non spécialisé d’autres produits alimentaires, boissons et tabac
Commerce de gros de biens domestiques
voir la note: 46.4
46.41 Commerce de gros de textiles
le commerce de gros de fils
le commerce de gros de tissus
le commerce de gros de linge de maison, etc.
le commerce de gros d’articles de mercerie: aiguilles, fils, etc.
46.42 Commerce de gros d’habillement et de chaussures
le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
le commerce de gros de chaussures
le commerce de gros d’articles en fourrure
le commerce de gros de parapluies
46.43 Commerce de gros d’appareils électroménagers
le commerce de gros d’appareils électroménagers
le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
le commerce de gros de produits photographiques et optiques
le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
le commerce de gros de cassettes contenant des enregistrements sonores et vidéo, de CD, de DVD
46.44 Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien
le commerce de gros de porcelaine et de verrerie
le commerce de gros de produits d’entretien
46.45 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
le commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons
46.46 Commerce de gros de produits pharmaceutiques
le commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux
46.47 Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage
le commerce de gros de mobilier domestique
le commerce de gros de tapis
le commerce de gros d’appareils d’éclairage
46.48 Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
y compris le commerce de gros de pierres précieuses
46.49 Commerce de gros d’autres biens domestiques
le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
le commerce de gros d’instruments de musique
le commerce de gros de jeux et jouets
le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
Commerce de gros d’équipements de l’information et de la communication
voir la note: 46.5
46.51 Commerce de gros d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques et de logiciels
le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques
le commerce de gros de logiciels
46.52 Commerce de gros de composants et d’équipements électroniques et de télécommunication
le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
le commerce de gros de circuits imprimés
le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications
Commerce de gros d’autres équipements industriels
voir la note: 46.6
46.61 Commerce de gros de matériel agricole
le commerce de gros de machines et de matériel agricoles: charrues, é pandeurs de fumier, semoirs, moissonneuses, batteuses, machines à traire, machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, tracteurs agricoles et forestiers
les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement
46.62 Commerce de gros de machines-outils (y compris leurs pièces interchangeables)
le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau
le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur
46.63 Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
Commerce de gros de machines pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil
y compris l’échafaudage de gros et de matériel similaire
46.64 Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
le commerce de gros de machines pour l’industrie textile et de machines à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur
46.65 Commerce de gros de mobilier de bureau
les services de commerce de gros concernant les:, produits classés sous 31.0
46.66 Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
le commerce de gros de machines et d’équipements de bureau, à l’exception des ordinateurs et des équipements périphériques
46.69 Commerce de gros d’autres machines et équipements
le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
le commerce de gros de fils, d’interrupteurs et d’autres matériels d’installation à usage industriel
le commerce de gros d’autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs
le commerce de gros d’autres machines utilisées dans l’industrie (à l’exception des machines pour l’extraction, la construction, le génie civil et l’industrie textile), le commerce et la navigation et d’autres services
le commerce de gros d’instruments et d’appareils de mesure
Autres commerces de gros spécialisés
voir la note: 46.7
46.71 Commerce de gros de combustibles et de produits annexes
le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d’huiles, tels que: charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphte, pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène, gaz de pétrole liquéfié, butane et propane, huiles de graissage et graisses lubrifiantes, produits pétroliers raffinés
46.72 Commerce de gros de minerais et métaux
le commerce de gros de minerais métalliques ferreux et non ferreux
le commerce de gros de métaux ferreux et non ferreux sous formes primaires
le commerce de gros de demi-produits en métaux ferreux et non ferreux n.c.a.
le commerce de gros d’or et d’autres métaux précieux
46.73 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d’appareils sanitaires
le commerce de gros de bois brut
le commerce de gros de produits de la transformation primaire du bois
le commerce de gros de peintures et de vernis
le commerce de gros de matériaux de construction:, sable, gravier
le commerce de gros de papiers peints et de revêtements de sols
le commerce de gros de verre plat
le commerce de gros d’appareils sanitaires:, baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et autres porcelaines sanitaires
le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
46.74 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
le commerce de gros d’articles de serrurerie
le commerce de gros de fixations
le commerce de gros de chaudières
le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires:, tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en T, tuyaux en caoutchouc, etc.
le commerce de gros d’outils tels que marteaux, scies, tournevis et outils similaires à main
46.75 Commerce de gros de produits chimiques
le commerce de gros de produits chimiques industriels:, aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires
46.76 Commerce de gros d’autres produits intermédiaires
le commerce de gros de matières plastiques sous formes primaires
le commerce de gros de caoutchouc
le commerce de gros de fibres textiles, etc.
le commerce de gros de papier en vrac
le commerce de gros de pierres précieuses
46.77 Commerce de gros de déchets et débris
le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, le gaspillage de papier, chiffons, déchets de verre et les déchets plastiques, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les
déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle.
le démantèlement d’automobiles, d’ordinateurs, de télévisions et d’autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre
Commerce de gros non spécialisé
46.90 Commerce de gros non spécialisé
le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière
Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
voir la note: 47.
Commerce de gros non spécialisé
voir la note: 47.1
47.11 Commerce de détail en magasin non spécialisé
le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac: les activités des grandes surfaces qui – en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes – proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de
quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.19 Autre commerce de détail en magasin non spécialisé
le commerce de détail d’une large gamme de produits sans prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac
les activités des grands magasins qui proposent un éventail complet de produits, y compris les articles d’habillement, les meubles, les petits appareils, les articles de quincaillerie, les produits cosmétiques, les articles de joaillerie, les jouets, les articles de sport, etc.
Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
47.21 Commerce de détail de fruits, légumes et pomme de terre en magasin spécialisé
le commerce de détail de fruits et légumes frais
le commerce de détail de fruits et légumes en conserve
47.22 Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
le commerce de détail de viandes et produits à base de viande (y compris la volaille)
47.23 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
le commerce de détail des poissons, d’autres produits de la mer et des préparations à partir de ces produits
47.24 Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
pain, des gâteaux, des bonbons et confiseries
47.25 Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
le commerce de détail de boissons (non destinées à la consommation sur place):, boissons alcoolisées, boissons non alcoolisées
47.26 Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
le commerce de détail de tabac
le commerce de détail de produits à base de tabac
47.29 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
le commerce de détail de produits laitiers et d’oeufs
les autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
47.30 Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
le commerce de détail de carburants pour véhicules automobiles et motocycles
le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles
Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication en magasin spécialisé
voir la note: 47.4
47.41 Commerce de détail d’ordinateurs, d’unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
le commerce de détail d’ordinateurs
le commerce de détail d’équipements périphériques
le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo
47.42 Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
Les ventes au détail d’équipements pour les télécommunications et la téléphonie
commerce de détail en magasin spécialisé de téléphones fixes et mobiles
47.43 Commerce de détail de matériels audio/vidéo en magasin spécialisé
le commerce de détail d’appareils de radio et de télévision
le commerce de détail d’appareils audio et vidéo
le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de CD et de DVD
Commerce de détail d’autres équipements du foyer en magasin spécialisé
voir la note: 47.5
47.51 Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
le commerce de détail de tissus
le commerce de détail de fils à tricoter
le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
le commerce de détail de textiles
le commerce de détail d’articles de mercerie: aiguilles, fils, etc.
47.52 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé
le commerce de détail d’articles de quincaillerie
le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
le commerce de détail de verre plat
le commerce de détail d’autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage
le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
le commerce de détail de saunas
47.53 Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
le commerce de détail de tapis et moquettes
le commerce de détail de rideaux et de voilages
le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols
47.54 Commerce de détail d’appareils électroménagers en magasin spécialisé
Les ventes au détail de climatiseurs
commerce de détail de pièces et accessoires pour les appareils ménagers
47.59 Commerce de détail de meubles, appareils d’éclairage et autres articles de ménage en magasinspécialisé
le commerce de détail de mobilier domestique
le commerce de détail d’appareils d’éclairage
le commerce de détail d’ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie
le commerce de détail d’ouvrages en bois, liège et vannerie
le commerce de détail d’appareils ménagers non électriques
le commerce de détail d’instruments de musique et de partitions
le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de verrouillage et de coffresforts, sans services d’installation ou de maintenance
le commerce de détail d’appareils et d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a.
Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé
voir la note: 47.6
47.61 Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
le commerce de détail de livres de toute nature
47.62 Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
le commerce de détail de fournitures de bureau telles que stylos, crayons, papier, etc.
47.63 Commerce de détail d’enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé
le commerce de détail d’enregistrements musicaux, de cassettes audio, de CD et de cassettes
le commerce de détail de vidéocassettes et de DVD
le commerce de détail de bandes et disques vierges
47.64 Commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé
le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes
47.65 Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières
Autres commerces de détail en magasin spécialisé
voir la note: 47.7
47.71 Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé
le commerce de détail d’articles d’habillement
le commerce de détail d’articles en fourrure
le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.
47.72 Commerce de détail de chaussures et d’articles en cuir en magasin spécialisé
le commerce de détail de chaussures
le commerce de détail d’articles en cuir
le commerce de détail d’accessoires de voyage en cuir ou en cuirs synthétiques
47.73 Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
le commerce de détail de produits pharmaceutiques
47.74 Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
47.75 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
le commerce de détail de parfums et de produits de beauté
47.76 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pources animaux en magasin spécialisé
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
47.77 Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
47.78 Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé
le commerce de détail de matériel photographique, optique et de matériel de précision
les activités des opticiens
le commerce de détail de souvenirs, d’objets artisanaux et d’articles religieux
les activités des galeries d’art commerciales
le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques
le commerce de détail d’armes et de munitions
le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
la vente au détail d’objets d’art
le commerce de détail de produits non alimentaires n.c.a.
47.79 Commerce de détail de biens d’occasion en magasin
le commerce de détail de livres d’occasion
le commerce de détail d’autres biens d’occasion
le commerce de détail d’antiquités
les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)
Commerce de détail sur éventaires et marchés
voir la note: 47.8
47.81 Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Retail sale of fruit and vegetables walking
Retail walking fish products
Retail walking meat
Retail sale of other itinerant food and beverages nec
47.82 Commerce de détail de textiles, d’habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Itinérant de détail de textiles, vêtements, chaussures et articles en cuir
Itinérant de détail de tissus, articles textiles pour la maison, vêtements
Vente au détail de chaussures de marche et de maroquinerie
47.89 Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
les autres commerces de détail sur éventaires et marchés:, tapis et moquettes, livres, jeux et jouets, appareils ménagers et produits électroniques grand public, enregistrements musicaux et vidéo
Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
voir la note: 47.9
47.91 Vente à distance voir la note: 47.91
le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
le commerce de détail de tous types de produits par Internet
la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
les activités de vente aux enchères au détail sur Internet
47.99 Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés
le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes:, vente directe ou démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client
les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l’exception d’Internet)
le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce
H – TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
voir la note: H
Transports terrestres et transport par conduites
voir la note: 49.
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
49.10 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
le transport ferroviaire de voyageurs au moyen de matériel ferroviaire circulant sur de grandes lignes, distribuées sur une grande zone géographique
le transport interurbain de passagers par chemin de fer
l’exploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants dans le cadre d’une exploitation intégrée par les compagnies de chemin de fer
Transports ferroviaires de fret
49.20 Transports ferroviaires de fret
le transport ferroviaire de fret sur de grandes lignes, ainsi que sur des lignes secondaires
Autres transports terrestres de voyageurs
voir la note: 49.3
49.31 Transports urbains et suburbains de voyageurs
le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain. Il peut s’agir de divers modes de transport, tels que autobus ou autocar, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc. Les activités de transport de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, conformément à un horaire établi des départs et arrivées aux arrêts indiqués sur ces horaires.
l’exploitation de navettes vers les aéroports et les gares
l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain
49.32 Transports de voyageurs par taxis
les autres types de location de voitures particulières avec chauffeur
49.39 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
les autres transports routiers de passagers: exploitation de lignes régulières _ d’autobus sur de longues distances, transports à la demande, excursions et autres services occasionnels de transport par autocar, navettes d’aéroports
l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique ne s’inscrivant pas dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain
l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport des travailleurs
le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
Transports routiers de fret et services de déménagement
voir la note: 49.4
49.41 Transports routiers de fret
les activités de transport de marchandises par route:, le transport de bois de sciage, le transport de bétail, le transport frigorifique, le transport lourd, le transport en vrac, y compris par camions-citernes, y compris la collecte de lait dans les fermes, le transport de voitures, le transport de déchets, sans collecte ni élimination
la location de camions avec chauffeur
le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale
49.42 Services de déménagement
les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages
Transports par conduites
49.50 Transports par conduites
le transport de gaz, de liquides, d’eau, de boues et d’autres substances, par conduites
l’exploitation de stations de pompage
Transports par eau
voir la note: 50.
Transports maritimes et côtiers de passagers
voir la note: 50.1
50.10 Transports maritimes et côtiers de passagers
le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers: l’exploitation de bateaux d’excursion, de croisière ou de tourisme, l’exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier (par exemple: pour des croisières de pêche)
Transports maritimes et côtiers de fret
voir la note: 50.2
50.20 Transports maritimes et côtiers de fret
le transport maritime et côtier, régulier ou non, de marchandises
l’exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de plates-formes de forage pétrolier, etc.
la location de bateaux avec équipage pour le transport maritime et côtier de fret
Transports fluviaux de passagers
voir la note: 50.3
50.30 Transports fluviaux de passagers
le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks
la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial
Transports fluviaux de fret
voir la note: 50.4
50.40 Transports fluviaux de fret
le transport de marchandises sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks
la location de bateaux avec équipage pour le transport fluvial de fret
Transports aériens
voir la note: 51.
Transports aériens de passagers
51.10 Transports aériens de passagers
le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires réguliers
les vols par charters pour passagers
les vols de tourisme
la location de matériels de transport aérien avec pilote aux fins du transport de passagers
les activités générales d’aviation, telles que:, le transport de passagers par des aéro-clubs à des fins de cours ou de loisirs
Transports aériens de fret et transports spatiaux
51.21 Transports aériens de fret
le transport aérien de marchandises sur des lignes régulières et avec des horaires réguliers
les transports aériens non réguliers de marchandises
la location de matériels de transport aérien avec pilote aux fins du transport de marchandises
51.22 Transports spatiaux
le lancement de satellites et de véhicules spatiaux
le transport, dans l’espace, de marchandises et de personnes
Entreposage et services auxiliaires des transports
voir la note: 52.
Entreposage et stockage
52.10 Entreposage et stockage
l’exploitation d’installations d’entreposage pour tous les types de produits: silos à grains, entrepôts généraux, entrepôts frigorifiques, réservoirs, etc.
l’entreposage de marchandises dans des zones franches
la congélation par air forcé
Services auxiliaires des transports
voir la note: 52.2
52.21 Services auxiliaires des transports terrestres
les activités liées au transport terrestre de personnes, d’animaux ou de marchandises:, l’exploitation d’installations de terminaux telles que gares ferroviaires, gares routières, postes de manutention de marchandises, l’exploitation de l’infrastructure ferroviaire, l’exploitation de routes, de ponts, de tunnels, d’aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d’entreposage de caravanes durant l’hiver,
les opérations d’aiguillage
les services de remorquage et de dépannage
la liquéfaction du gaz en vue de son transport
52.22 Services auxiliaires des transports par eau
les activités liées au transport par eau de personnes, d’animaux ou de fret:, l’exploitation d’installations de terminaux telles que ports et quais, l’exploitation d’écluses, etc., les activités liées à la navigation, au pilotage et au mouillage, les activités de sauvetage et de déchargement par allèges, les activités des phares
52.23 Services auxiliaires des transports aériens
les activités liées au transport aérien de personnes, d’animaux ou de marchandises:, l’exploitation d’installations de terminaux telles que aéroports, etc., les activités de contrôle des aéroports et de la circulation aérienne, les services au sol sur les terrains d’aviation, etc.
les services de prévention et de lutte contre les incendies dans les aéroports
52.24 Manutention voir la note: 52.24
le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, quel que soit le mode de transport utilisé
l’arrimage et le débardage de marchandises
le chargement et le déchargement de wagons de transport de marchandises
52.29 Autres services auxiliaires des transports
l’expédition de marchandises
l’organisation ou l’exécution d’opérations de transport par route, par eau ou par air
l’organisation d’envois individuels et groupés (y compris l’enlèvement et la livraison de marchandises et le groupage des envois)
l’établissement et l’obtention de documents et de lettres de transport
les activités des agents en douane
les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien
le courtage maritime et aérien
les opérations de manutention des marchandises, comme l’emballage temporaire destiné uniquement à protéger les marchandises pendant leur passage en transit, le déballage, la prise d’échantillons et le pesage
Activités de poste et de courrier
voir la note: 53.
Activités de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
53.10 Activités de poste dans le cadre d’une obligation de service universel voir la note: 53.10
la levée, le tri, l’acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l’obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l’acheminement peut avoir lieu par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
la collecte du courrier et des colis dans les boîtes à lettres publiques ou les bureaux de poste
Autres activités de poste et de courrier
53.20 Autres activités de poste et de courrier
la levée, le tri, l’acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l’obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l’acheminement peut avoir lieu par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
les services de livraison à domicile
les services de poney express.
les hôtels les hôtels de tourisme les hôtels à appartements les motels
les hôtels
les hôtels de tourisme
les hôtels à appartements
les motels
services d’hébergement proposés par: les maisons de vacances pour enfants et autres les appartements et pavillons de vacances les maisons et cabanes de vacances sans service de nettoyage les auberges de jeunesse et les refuges de montagne
les maisons de vacances pour enfants et autres
les appartements et pavillons de vacances
les maisons et cabanes de vacances sans service de nettoyage
les auberges de jeunesse et les refuges de montagne
I – HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
voir la note: I
Hébergement
voir la note: 55.
Hôtels et hébergement similaire
55.10 Hôtels et hébergement similaire
offrir de l’hébergement de courte durée dans des hôtels, complexes hôteliers, des motels, appartement hôtel (hôtel et résidence), chambres d’hôtes, hôtels avec salle de conférence (y compris ceux dont l’activité mixte de fourniture de logements et de l’administration de repas et de boissons)
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Holiday Resorts
Auberges de Jeunesse
Abri de montagne
y compris ceux dont l’activité mixte de fourniture de logements et de l’administration des repas et des boissons
Colonies et montagnarde marins
Lit pour des séjours brefs, maisons et appartements de vacances, chambres d’hôtes, résidence, hébergement liés aux exploitations agricoles
offrant un hébergement à court terme à chalet, villas et appartements ou bungalows pour des vacances
chalet sans des services de nettoyage
Activités pour le logement liées aux exploitations agricoles
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30 Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
la mise à disposition d’hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
la mise à disposition d’installations et d’espaces destinés aux véhicules de loisirs
services d’hébergement proposés par: les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage
Autres hébergements
55.90 Autres hébergements voir la note: 55.90
les résidences d’étudiants
les internats
les foyers pour travailleurs
les chambres meublées et les pensions de famille
les voitures-lits
Restauration
voir la note: 56.
Restaurants et services de restauration mobile
56.10 Restaurants et services de restauration mobile voir la note: 56.10
les restaurants
les cafétérias
les restaurants de restauration rapide
les restaurants proposant des repas à emporter
la vente de crème glacée dans des chariots
la vente de repas sur des chariots mobiles
la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés
les activités des bars et des restaurants installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes
Traiteurs et autres services de restauration
voir la note: 56.2
56.21 Services des traiteurs voir la note: 56.21
livraison à domicile de plats cuisinés, par exemple: nourriture chinoise, Pizza et cuisine italienne, etc.
services de traiteur pour des événements tels que des banquets, dîners, mariages, réceptions, congrès, conférences et autres fêtes ou cérémonies
56.29 Autres services de restauration voir la note: 56.29
l’exploitation en concession de cantines ou de cafétérias (par exemple: pour des usines, des bureaux, des hôpitaux ou des écoles) sur une base de concession.
l’exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres
les activités des entreprises fournissant des repas (par exemple: pour des entreprises de transport)
Débits de boissons
bar à vins; oenothèque
les bars
les brasseries
les bars à cocktails
les discothèques (avec prédominance du service de boissons)
brasseries
les cafétérias
les bars à jus de fruits
les vendeurs de boissons itinérants
J – INFORMATION ET COMMUNICATION
voir la note: J
Édition
voir la note: 58.
Édition de livres et périodiques et autres activités d’édition
voir la note: 58.1
58.11 Édition de livres voir la note: 58.11
l’édition de livres, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
l’édition d’atlas, de cartes et de plans
l’édition de livres audio
l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM
58.12 Édition de répertoires et de fichiers d’adresses voir la note: 58.12
la publication de fichiers d’adresses
l’édition d’annuaires
l’édition d’autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, les compendiums pharmaceutiques, etc.
58.13 Édition de journaux voir la note: 58.13
58.14 Édition de revues et périodiques voir la note: 58.14
58.19 Autres activités d’édition
l’édition (y compris en ligne) de:, catalogues, photos, gravures et cartes postales, cartes de voeux, formulaires, affiches, reproductions d’oeuvres d’art, matériel publicitaire, autre matériel imprimé
la publication en ligne de statistiques et d’autres informations
Édition de logiciels
58.21 Édition de jeux électroniques
l’édition de jeux pour tout type de plates-formes
58.29 Édition d’autres logiciels
l’édition de logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logicielsnon personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre:, systèmes d’exploitation, applications commerciales et autres
Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision; enregistrement sonore et édition musicale
voir la note: 59.
Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
voir la note: 59.1
59.11 Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
la production de films, de vidéos, d’émissions de télévision (séries télévisées, documentaires, etc.) ou de publicités.
Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
59.12 Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
les activités des cinémathèques, etc.
Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
59.13 Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
la distribution de productions cinématographiques et vidéo, de DVD et d’autres productions similaires auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d’autres exploitants Cette classe comprend également:
l’acquisition des droits de diffusion de productions cinématographiques et vidéo et de DVD
59.14 Projection de films cinématographiques
la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d’autres installations de projection
les activités des ciné-clubs
Enregistrement sonore et édition musicale
59.20 Enregistrement sonore et édition musicale
Enregistrement sonore et édition musicale
Programmation et diffusion
voir la note: 60.
Édition et diffusion de programmes radio
60.10 Édition et diffusion de programmes radio
les activités de diffusion de signaux sonores par l’intermédiaire de studios et d’installations de radiodiffusion pour la transmission de programmes audio vers le public, à des stations affiliées ou à des abonnés.
les activités des réseaux de radiodiffusion, rassemblant et transmettant des programmes audio destinés à des stations affiliées ou à des abonnés, par les ondes, le câble ou le satellite
les activités de radiodiffusion via Internet (stations de radio sur Internet)
la diffusion de données intégrée à la radiodiffusion
Programmation de télévision et télédiffusion
60.20 Programmation de télévision et télédiffusion voir la note: 60.20
Programmation et TV
programmation des chaînes sur vidéo à la demande et interactive
Télécommunications
voir la note: 61.
Télécommunications filaires
61.10 Télécommunications filaires voir la note: 61.10
les activités d’exploitation, d’entretien et de fourniture de l’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Ces activités comprennent plus précisément:, l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de
lignes terrestres, des micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites, l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple: pour la transmission des données et des signaux de télévision) et, la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent
reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. – l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité aux entreprises et aux ménages. – la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire.
l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité aux entreprises et aux ménages.
la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire.
Télécommunications sans fil
61.20 Télécommunications sans fil
les activités d’exploitation, d’entretien et de fourniture de l’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications sans fil
Ces installations permettent la transmission omnidirectionnelle par les ondes et peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies.
l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications sans fil (à l’exception de la transmission par satellite) s’appuyant sur cette capacité aux entreprises et aux ménages
la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure sans fil.
la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
Télécommunications par satellite
61.30 Télécommunications par satellite
les activités d’exploitation, d’entretien et de fourniture de l’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite
la fourniture de programmes contenant des images, du son et des textes transmis aux consommateurs par des chaînes, stations ou réseaux de télévision, ou des réseaux de radio via des systèmes satellites de diffusion directe. (Les unités classées ici ne produisent en général pas le matériel de base des programmes.)
la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure satellite
Autres activités de télécommunication
61.90 Autres activités de télécommunication
la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
la fourniture de l’accès à Internet entre le client et le FAI par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire, comme l’accès commuté à Internet, etc.
la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet
les revendeurs de services de télécommunications (c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires)
es revendeurs de services de télécommunications (c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires)
Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 Programmation informatique voir la note: 62.01
designing the structure and content of, and/or writing the computer code necessary to create and implement: systems software (including updates and patches) software applications (including updates and patches) databases web pages
l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la ren- dre opérationnelle dans l’environnement informatique du client
62.02 Conseil informatique voir la note: 62.02
Conseil dans le domaine des technologies informatiques
conseils sur le matériel, les logiciels et autres technologies de l’information: analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, le conseil sur la meilleure solution
systèmes informatiques de planification et de conception qui intègrent la technologie du matériel informatique, des logiciels et de la communication
62.03 Autres activités informatiques voir la note: 62.03
Installations d’équipement de gestion, et matériel informatique – logement (hors réparation)
services de fourniture de services de gestion et d’utilisation sur place des systèmes informatiques des clients et / ou des installations de traitement de données, y compris liés aux activités
62.09 Autres activités informatiques
les services de récupération après un sinistre informatique
les services de récupération après un sinistre informatique
l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels
les services d’installation de logiciels.
Services d’information
voir la note: 63.
Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails Internet
voir la note: 63.1
63.11 Traitement de données, hébergement et activités connexes voir la note: 63.11
la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et à d’autres activités de ce type
les activités d’hébergement spécialisées comme: services d’hébergement de sites Web, services de diffusion continue, services d’hébergement d’applications
la fourniture de services applicatifs
la fourniture générale à temps partagé de gros ordinateurs destinés aux clients
les activités de traitement des données: traitement complet des données fournies par le client, préparation de rapports spécialisés à partir des données fournies par le clie
les services de saisie des données
63.12 Portails Internet
l’exploitation de sites Web qui utilisent des moteurs de recherche pour produire et maintenir d’importantes bases de données contenant des adresses et du contenu sur Internet, dans un format aisément consultable
l’exploitation d’autres sites Web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour.
Autres services d’information
voir la note: 63.9
63.91 Activités des agences de presse
les activités des agences de presse, c’est-à-dire la communication aux médias d’informations, de photos et d’autres éléments divers
63.99 Autres services d’information n.c.a. voir la note: 63.99
les services informatiques d’information par téléphone
les services de recherche d’information, pour le compte de tiers
les services de revue de presse, etc.
K – ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
voir la note: K
Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
voir la note: 64.
Intermédiation monétaire
voir la note: 64.1
64.11 Activités de banque centrale voir la note: 64.11
l’émission et la gestion de la monnaie du pays
le suivi et le contrôle de la masse monétaire
la prise en compte de dépôts qui sont utilisés pour des opérations de compensation entre institutions financières
la surveillance des opérations bancaires
la détention de réserves de change
les activités de la banque centrale en tant que banque du gouvernement.
Les activités des banques centrales varieront pour des raisons institutionnelles.
64.19 Autres intermédiations monétaires voir la note: 64.19
les établissements bancaires
les caisses d’épargne
les caisses de crédit mutuel
les activités de virements postaux et des caisses d’épargne postales
l’octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
les activités se rattachant à l’émission et au paiement de mandats
Activités des sociétés holding
64.20 Activités des sociétés holding voir la note: 64.20
Activités des sociétés holding (sociétés holding)
activités des sociétés holding, à savoir unités qui détiennent les actifs d’un groupe de filiales (la propriété d’une participation majoritaire dans le capital), et dont l’activité principale est de détenir les propriétés du groupe
holdings inclus dans cette catégorie ne fournissent pas d’autres services pour les entreprises dans lesquelles ils détiennent la capitale, de ne pas administrer ou gérer d’autres unités
Fonds de placement et entités financières similaires
64.30 Fonds de placement et entités financières similaires voir la note: 64.30
les sociétés d’investissement à capital variable
les sociétés d’investissement à capital fixe
les fonds communs de placement
les fiducies, les comptes de patrimoine ou d’agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d’une convention de fiducie, d’un testament ou d’un contrat d’agence
Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
voir la note: 64.9
64.91 Crédit-bail
le crédit-bail, lorsque le bail couvre approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous les avantages qu’offre l’utilisation de ce bien et qu’il assume tous les risques découlant de sa propriété. Le bien peut être transmissible ou non. Ce type de bail couvre tous les coûts ou presque, y compris les intérêts.
64.92 Autre distribution de crédit
les activités de services financiers consistant principalement en l’octroi de prêts par des institutions qui ne s’occupent pas d’intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants: l’octroi de crédit à la consommation, le financement des échanges internationaux, l’offre de financement à long terme à
l’industrie, le prêt d’argent en dehors du système bancaire, l’octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts, les sociétés de prêt sur gages
64.99 Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. voir la note: 64.99
les autres activités de services financiers consistant principalement en placements de fonds autres que les prêts:, activités d’affacturage, opérations de crédit croisé (“swaps”), opérations sur options et autres opérations d’arbitrage, activités des sociétés de règlement d’assurance-viatique
les activités de placement pour compte propre, telles que celles effectuées par des sociétés de capital risque, des clubs d’investissement, etc.
Assurance
voir la note: 65.
Assurance
voir la note: 65.1
65.11 Assurance vie
la souscription de contrats d’assurance de rente ou d’assurance vie, d’assurance invalidité et d’assurance en cas de mort ou mutilation accidentelle (avec ou sans élément d’épargne important)
65.12 Autres assurances
la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie:, assurance accident et incendie, assurance maladie, assurance voyages, assurance biens, assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports, assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile
Réassurance
65.20 Réassurance
Cette classe comprend les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des po- lices d’assurance émises par d’autres assureurs.
Caisses de retraite
65.30 Caisses de retraite
les régimes de prestations aux salariés
les fonds et régimes de pension
les régimes de retraite
Activités auxiliaires de services financiers et d’assurance
voir la note: 66.
Activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite
voir la note: 66.1
66.11 Administration de marchés financiers
les bourses des contrats de marchandises
les bourses des contrats du marché à terme
les bourses des titres
les bourses des valeurs
les bourses des options sur actions ou marchandises
les bourses des options sur actions ou marchandises
66.12 Courtage de valeurs mobilier es et de marchandises
le courtage de titres
le courtage de contrats de marchandises
les activités des bureaux de change, etc.
les activités des bureaux de change, etc.
les opérations effectuées sur des marchés financiers pour le compte de tiers (le courtage en valeurs mobilières, par exemple) ainsi que les activités qui s’y rattachent
66.19 Autres activiteś auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite voir la note: 66.19
les services de conseils en placement
les activités des conseillers et courtiers en hypothèque
les services d’investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers
les services d’investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers
les activités de traitement et de règlement des transactions financières, y compris des transactions effectuées par carte de crédit
Activités auxiliaires d’assurance et de caisses de retraite
voir la note: 66.2
66.21 Évaluation des risques et dommages voir la note: 66.21
l’évaluation des demandes d’indemnisation, liquidation de sinistres, analyse des risques, évaluation des risques et dommages, règlement d’avaries et de sinistres
le règlement des demandes d’indemnisation
le règlement des demandes d’indemnisation
66.22 Activités des agents et courtiers d’assurances voir la note: 66.22
les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance
les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance
66.29 Autres activités auxiliaires d’assurance et de caisses de retraite
es activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées (à l’exclusion de l’intermédiation financière, de la liquidation de sinistres et des activités des agents d’assurance):
les activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées (à l’exclusion de l’intermédiation financière, de la liquidation de sinistres et des activités des agents d’assurance):, administration des sauvetages, services actuariels
Gestion de fonds
66.30 Gestion de fonds voir la note: 66.30
la gestion d’autres fonds de placement
la gestion de caisses de retraite
la gestion d’autres fonds de placement
L – ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
voir la note: L
Activités immobilières
Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 Activités des marchands de biens immobiliers
l’achat et la vente de biens immobiliers propres ou loués: immeubles résidentiels et maisons d’habitation, immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage libre-service, les galeries et centres commerciaux, terres et terrains
la création de lotissements, sans amélioration foncière
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
la location et l’exploitation de biens immobiliers propres ou loués, immeubles résidentiels et maisons d’habitation, immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition et les installations d’entreposage libre-service, terres et terrains
la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle
la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre
l’exploitation d’emplacements pour caravanes
Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 Agences immobilières voir la note: 68.31
l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
les activités des agents fiduciaires en immobilier
68.32 Administration de biens immobiliers
le recouvrement des loyers
M – ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
voir la note: M
Activités juridiques et comptables
voir la note: 69.
Activités juridiques
69.10 Activités juridiques
la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle:
conseil et représentation ■ dans des affaires civiles
conseil et représentation dans des affaires pénales
conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
le conseil et l’assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques:
statuts, accords d’association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
brevets et droits d’auteurs
rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc.
les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d’instruction et des arbitres
Activités comptables
69.20 Activités comptables
l’établissement ou la vérification de comptes financiers
l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clientsdevant l’administration fiscale
l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
Activités des sièges sociaux; conseil de gestion
voir la note: 70.
Activités des sièges sociaux
70.10 Activités des sieg es sociaux voir la note: 70.10
sièges administratifs centralisés
sièges d’entreprise
bureaux locaux et régionaux
les activités de gestion des filiales.
sièges sociaux
Conseil de gestion
70.21 Conseil en relations publiques et communication voir la note: 70.21
Relations publiques et communication
contrat de travail pour améliorer l’image publique d’une organisation ou d’une entreprise
bureau de presse pour compte de tiers
promotion de l’économie locale
70.22 Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion voir la note: 70.22
la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.
Activités d’architecture et d’ingénierie
voir la note: 71.1
71.11 Activités d’architecture
es activités de conseil en matière d’architecture: conception de bâtiments et établissement de plans urbanisme et architecture paysagère
les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants: machines, processus et sites industriels projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique, à la technique du trafic projets de gestion de l’eau conception et
réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
71.12 Activités d’ingeń ierie
l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement
et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
les études géophysiques, géologiques et sismiques
les activités de levé géodésique:, levé cadastral et délimlitation, relevé hydrologique, levé souterrain, information cartographique et spatiale
Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 Activités de contrôle et analyses techniques
le contrôle technique des véhicules automobiles
les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
les services des laboratoires de police
les services des laboratoires de police
essais acoustiques et de vibration analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épais- seur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. essais de
qualification et de fiabilité
essais de performance de machines complètes: moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. contrôle radiographique des soudures et des joints analyse de défaillance contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux: pollution de l’air et de l’eau, etc.
Recherche développement scientifique
voir la note: 72.
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
voir la note: 72.1
72.11 Recherche-développement en biotechnologie voir la note: 72.11
ADN/ARN: génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquenca̧ge /synthese /amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
protéines et autres molécules: séquenca̧ge/synthe se/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones a grandes molécules); amélioration des méthodes d’administration de médicaments a grandes molécules; protéo- mique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
culture et ingénierie des cellules et tissus: culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipu- lation embryonnaire
techniques bio technologiques des procédés: fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessi- vage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
vecteurs de ge nes et d’ARN: thérapie génique, vecteurs viraux
bio informatique: construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
nano biotechnologie: application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispo- sitifs permettant d’étudier les biosyste mes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc.
72.19 Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
a recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et ingénierie autres qu’en biotechnologie recherche-développement en sciences naturelles, recherche-développement en ingénierie et technologie, recherche-développement en sciences médicales, recherche-développement en agronomie, recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
la recherche-développement en sciences humaines
la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales
la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales
Publicité et études de marché
voir la note: 73.
Publicité
73.11 Activités des agences de publicité voir la note: 73.11
la conception et la réalisation de campagnes publicitaires: conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur internet et dans d’autres médias conception et diffusion de publicités à l’extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc. publicité aérienne distribution de prospectus et d’échantillons
publicitaires création de stands et d’autres structures et sites d’affichage
la réalisation de campagnes de marketing et d’autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs promotion de produits marketing dans les points de vente publipostage conseil en marketing
la régie publicitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d’antenne et d’espaces publicitaires
73.12 Reǵ ie publicitaire de med́ ias
la régie publicitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d’antenne et d’espaces publicitaires
Études de marché et sondages
73.20 Études de marché et sondages
les études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitudes d’achat des consommateurs aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de produits nouveaux; sont comprises également les analyses statistiques des résultats
les sondages d’opinion sur des questions politiques, économiques et sociales ainsi que l’analyse statistique des résultats
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
voir la note: 74.
Activités spécialisées de design
74.10 Activités spécialisées de design
la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation
et d’entretien
les activités de concepteurs graphiques, graphisme publicitaire, illustrateur, concepteurs de sites Web
la décoration d’intérieur
Activités photographiques
74.20 Activités photographiques
la production photographique réalisée à titre commercial ou privé: photographies d’identité, photographies de classe, de mariage, etc., photographies publicitaires, d’édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques, photographie aérienne, réalisation de vidéos pour des événements: mariages, réunions, etc.
le traitement des films: développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients, laboratoires de développement et tirage de photos et de films, boutiques photos avec développement en une heure (ne faisant pas partie d’un magasin vendant des appareils
photographiques), montage de diapositives, copie, restauration et retouche de photographies
activités de photo journalistes
le micro filmage de documents
Traduction et interprétation
74.30 Traduction et interprétation
Traduction et interprétation
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
les activités concernant les prévisions météorologiques
les services de conseil en sécurité
les services de conseil en agronomie
les services de conseil en environnement
les autres services de conseil technique
les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
les activités des experts-métreurs
les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.
les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.
Activités vétérinaires
voir la note: 75.
Activités vétérinaires
75.00 Activités vétérinaires
les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie
les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
les activités des ambulances pour animaux
les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
la location et la location-bail des types de véhicules suivants: voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
Location de mini-voitures
N – ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
voir la note: N
Activités de location et location-bail
voir la note: 77.
Location et location-bail de véhicules automobiles
77.11 Location et location-bail de voitures et de vehicules automobiles leǵ ers
voitures particulie res et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (dont le poids est inférieur ou égal a 3,5 tonnes)
77.12 Location et location-bail de camions
la location et la location-bail des types de véhicules suivants: camions, remorques utilitaires et véhicules automobiles lourds (dont le poids est supérieur à 3,5 tonnes), véhicules de loisirs
Location et location-bail de biens personnels et domestiques
voir la note: 77.2
77.21 Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport voir la note: 77.21
la location d’articles de loisirs et de sport:
les cycles
les chaises longues et parasols de plage
d’autres articles de sport
les skis
les bateaux de plaisance sans équipage, canots et voiliers, bateaux à moteur, pédalos, planche à voile, jet-ski
77.22 Location de vidéocassettes et disques vidéo
la location de vidéocassettes, disques, CD, DVD, etc
77.29 Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques voir la note: 77.29
la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport):
textiles, articles d’habillement et chaussures meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électro- ménagers articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène livres, journaux et magazines machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) fleurs et
plantes équipements électroniques pour usage domestique
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens
77.31 Location et location-bail de machines et eq́ uipements agricoles
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
77.32 Location et location bail de machines et eq́ uipements pour la construction
a location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur:
camions-grues échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage
la location et la location-bail de machines et équipements pour l’agriculture et la sylviculture, sans opérateur: : location des biens rangés dans la classe 28.30 (par exemple, tracteurs agricoles, etc.)
77.33 Location et location-bail de machines de bureau et de mateŕ iel informatique
la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur: ordinateurs et équipements périphériques duplicateurs, machines à écrire et machines de traitement de textes machines et matériels comptables: caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc. mobilier de bureau
la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur:,
77.34 Location et location-bail de mateŕ iels de transport par eau
bateaux et navires commerciaux
la location et la location-bail de matériels de transport maritime et fluvial, sans équipage:, bateaux et navires commerciaux
77.35 Location et location-bail de matériels de transport aérien
la location et la location-bail de matériels de transport aérien, sans pilote: avions, hélicoptères, ballons à air chaud
77.39 Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d’équipement par les entreprises: moteurs et turbines, machines-outils, équipement pour exploitation minière et pétrolière, matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel, équipement pour la production cinématographique, matériels de mesure et de contrôle,
autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur: motocycles, caravanes et autocaravanes (“campers”), etc., véhicules de chemin de fer
la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
la location d’animaux (par exemple: troupeaux, chevaux de course)
la location de conteneurs
la location de palettes
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des oeuvres soumises à copyright
77.40 Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des oeuvressoumises à copyrightvoir la note: 77.40
la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des oeuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de: entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise
Activités liées à l’emploi
voir la note: 78.
Activités des agences de placement de main-d’oeuvre
78.10 Activités des agences de placement de main-d’oeuvre
les activités des agences et bureaux de casting, telles que les agences de distribution de rôles
les activités des agences de placement de main-d’oeuvre en lig
la recherche, la sélection, l’orientation et le placement de personnel, y compris les activités de recherche et de placement de cadres
Activités des agences de travail temporaire
78.20 Activités des agences de travail temporaire
Activités de l’Agence des agences de travail temporaire (agences)
placement de la main-d’oeuvre temporaire: l’offre d’employés embauchés et employés par des agences de travail temporaire
Autre mise à disposition de ressources humaines
78.30 Autre mise à disposition de ressources humaines voir la note: 78.30
Autre mise à disposition de ressources humaines
Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes
voir la note: 79.
Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes
79.11 Activités des agences de voyage
les activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé.
79.12 Activités des voyagistes
les activités consistant à planifier et à mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des voyagistes. Les voyages organisés peuvent comporter un ou plusieurs ou l’ensemble des éléments suivants:, transport,, hébergement,, restauration,, visites de musées, de sites historiques ou culturels, spectacles, événements musicaux ou sportifs.
Autres services de réservation et activités connexes
79.90 Autres services de réservation et activités connexes
les autres services de réservation liés aux voyages: les réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs
les services d’échange à temps partagé
les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
les services d’assistance aux touristes: la fourniture d’informations touristiques, les activités des guides touristiques,
les activités de promotion du tourisme
Enquêtes et sécurité
voir la note: 80.
Activités de sécurité privée
80.10 Activités de sécurité privée voir la note: 80.10
les services de voitures blindées
les services de gardes du corps
les services de détecteurs de mensonges
les services de dactyloscopie
les services d’agents de sécurité
le déchiquetage d’informations sur tout support à des fins de sécurité
Activités liées aux systèmes de sécurité
80.20 Activités liées aux systèmes de sécurité
la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d’alarme électroniques tels que les dispositifs d’alarme antivol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance
l’installation, la réparation, la réfection et l’adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance
Les entreprises effectuant ces activités peuvent également vendre ces systèmes de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes.
Activités d’enquête
80.30 Activités d’enquête
les services d’enquêtes et de détectives
les activités de tous les détectives privés, quels que soient le type de client et le but de l’enquête
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
voir la note: 81.
Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
81.10 Activités combinées de soutien lié aux bâtiments voir la note: 81.10
les services de voitures blindées
les services de gardes du corps
les services de détecteurs de mensonges
les services de dactyloscopie
les services d’agents de sécurité
le déchiquetage d’informations sur tout support à des fins de sécurité
Activités de nettoyage
voir la note: 81.2
81.21 Nettoyage courant des bâtiments voir la note: 81.21
les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que: les bureaux, les maisons ou appartements, les usines
les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
81.22 Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées
le nettoyage de machines industrielles
les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel n.c.a.
81.29 Autres activités de nettoyage
les activités de nettoyage et d’entretien des piscines
le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer
les activités de désinfection et de destruction de parasites
le nettoyage de bouteilles
le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace
les autres activités de nettoyage n.c.a.
Services d’aménagement paysager
81.30 Services d’ameń agement paysager
verdure pour:
bâtiments (jardins de toit, verdure de façade, jardins intérieurs, etc.)
terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour:
bâtiments d’habitation privés et publics
bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
verdure bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
bâtiments industriels et commerciaux
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
voir la note: 82.
Activités administratives
voir la note: 82.1
82.11 Services administratifs combinés de bureau voir la note: 82.11
Services pour soutenir les fonctions de bureau intégré; bureau-résidence
Des services de soutien intégrés, bureau
fourniture à un tiers d’un ensemble de services qui affectent la gestion courante d’une entreprise ou d’une organisation, tels que les services d’accueil, la planification financière, le service de facturation et de stockage, la gestion du personnel, services de domiciliation
Gestion des bureaux temporaires, bureaux équipés
activités de services du bureau-résidence
disposition de locaux équipés d’installations pour permettre à des tiers a permis à la prestation des services de santé
82.19 Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau voir la note: 82.19
la préparation de documents
la révision ou la correction de documents
la frappe et le traitement de texte
les services de secrétariat de soutien
la transcription de documents et d’autres services de secrétariat
la rédaction de lettres et de curriculum vitae
la location de boîtes aux lettres et d’autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l’adressage,
la photocopie
la duplication
le tirage de plans
d’autres services de reproduction de documents n’offrant pas de services d’impression (impression offset, impression-minute, impression numérique, services de prépresse)
Activités de centres d’appels
82.20 Activités de centres d’appels
les activités des centres d’appels entrants: la réception d’appels venant de clients par des opérateurs humains, des systèmes de répartition automatique des appels, d’intégration du téléphone à l’ordinateur, de réponse vocale interactive ou des méthodes similaires pour prendre des commandes, donner des informations sur un produit, traiter les demandes d’assistance ou les réclamations des clients
les activités des centres d’appels sortants: utilisation de méthodes analogues pour vendre des biens ou des servicesà des clients potentiels, réaliser des études de marché ou des sondages et effectuer des activités similairespour des clients.
Organisation de salons professionnels et congrès
82.30 Organisation de salons professionnels et congrès voir la note: 82.30
organisation, la promotion et / ou la gestion des événements, tels que foires, congrès, conférences et réunions, y compris si oui ou non la gestion et la prestation du personnel opérationnel dans les installations où les événements ont lieu
Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
voir la note: 82.9
82.91 Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d’information financière sur laclientèle
le recouvrement de créances et le versement des paiements perçus aux clients, comme les services de recouvrement de factures ou de créances
les activités consistant à rassembler des renseignements, tels que les antécédents de crédit et d’emploi de particuliers ou les antécédents de crédit d’entreprises, et à fournir ces informations aux institutions financières, aux détaillants et à des tiers qui doivent évaluer la solvabilité de ces personnes ou entreprises
82.92 Activités d’emballage
les activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à des procédés automatiques: mise en bouteilles de liquides divers, même alimentaires emballage d’articles divers (mise sous blister, sous pellicules rétractables, etc.) conditionnement de sécurité de préparations pharmaceutiques étiquetage, estampillage et impression emballage de colis et de paquets-cadeaux
82.99 Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré, telles que
services de transcription des délibérations des tribunaux ou de transcription sténographique
services de sténographes publics
les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, de réunions ou de conférences
les services de codage par codes-barres pour les adresses
les services d’impression de codes-barres
les services de collectes de fonds, pour le compte de tiers
les services de reprise de possession
les services de collecte des pièces de parcmètres
les activités des commissaires-priseurs indépendants
l’administration des programmes de fidélisation
les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs
O – ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DÉFENSE; SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE
voir la note: O
Administration publique et défense; sécurité sociale obligatoire
Administration générale, économique et sociale
voir la note: 84.1
84.11 Administration publique générale
les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
la gestion et la supervision des questions fiscales: mise en oeuvre des régimes fiscaux, perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale, administration des douanes
l’exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique: collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
la gestion de la politique générale de R & D (civile) et des fonds associés
la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des ser- vices statistiques aux différents niveaux de l’administration publique
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
84.12 voir la note: 84.12
l’administration publique des politiques de R & D et des fonds associés dans ces domaines
le parrainage d’activités récréatives et culturelles
l’octroi de subventions publiques à des artistes
l’administration des programmes d’approvisionnement en eau potable
l’administration des opérations de collecte et d’élimination des déchets
l’administration des programmes de protection de l’environnement
l’administration des programmes de logement
l’administration des programmes de logement
84.13 Administration publique (tutelle) des activités économiques voir la note: 84.13
l’administration publique et la tutelle des différents secteurs de l’activité économique, y compris l’octroi de subventions:, agriculture, aménagement du territoire, énergie et ressources minières, équipements, transports, communications, hôtellerie et tourisme, commerce de gros et de détail
la gestion des politiques de R & D et des fonds associés destinés à améliorer la performance économique
l’administration des affaires générales concernant l’emploi
la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage
Services de prérogative publique
voir la note: 84.2
84.21 Affaires étrangères
l’administration et la gestion du ministère des affaires étrangères et des missions diplomatiques et consulaires à l’étranger ou auprès des secrétariats d’organisations internationales
l’administration, la gestion et le soutien des services d’information et des services culturels dont le champ d’activité s’étend au-delà du territoire national
l’octroi d’une aide à des pays étrangers, directement ou par le truchement d’organisations internationales
la fourniture d’une aide militaire à des pays étrangers
la gestion du commerce extérieur ainsi que des affaires financières et techniques internationales
84.22 Défense
l’administration et la supervision des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que:, unités combattantes des forces terrestres, navales et aériennes, génie, transport, transmissions, renseignement, matériel, personnel et autres services non combattants, forces de réserve et forces auxiliaires de la défense nationale, logistique militaire (fourniture de
matériel, d’ouvrages, d’approvisionnements, etc.), soins médicaux pour le personnel militaire en campagne
l’administration, le fonctionnement et le soutien des forces de défense civile
la préparation aux situations d’urgence et l’organisation d’exercices auxquels participent les institutions et les populations civiles
la gestion des politiques de R & D relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés
l’administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d’assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l’administration ou par l’administration, en espèces ou sous forme de services
le rendu de jugements et d’interprétations de la loi
l’arbitrage des actions civiles
l’administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d’assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par desorganisations privées pour le compte de cette dernière
84.23 Justice
l’administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d’assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l’administration ou par l’administration, en espèces ou sous forme de services
le rendu de jugements et d’interprétations de la loi
l’arbitrage des actions civiles
l’administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d’assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de cette dernière
84.24 Activités d’ordre public et de sécurité
l’administration et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde-côtes et des autres forces de police spécialisées, notamment dans la surveillance de la circulation, l’enregistrement des étrangers et la tenue des fichiers des personnes arrêtées
la fourniture à la population d’articles de première nécessité en cas de catastrophe survenant en temps de paix
la lutte contre les incendies et la prévention des incendies
administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l’assis- tance en cas de catastrophe naturelle, d’inondations, d’accidents de la circulation, etc.
le financement et l’administration des régimes de sécurité sociale mis en place par l’administration
le financement et l’administration des régimes de sécurité sociale mis en place par l’administration assurance maladie, accident et chômage pensions de retraite régimes couvrant les pertes de revenus en cas de maternité, invalidité temporaire, veuvage, etc.
84.25 Services du feu et de secours
la lutte contre les incendies et la prévention des incendies:
administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l’assistance en cas de catastrophe naturelle, d’inondations, d’accidents de la circulation, etc.
Sécurité sociale obligatoire
84.30 Sécurité sociale obligatoire
le financement et l’administration des régimes de sécurité sociale mis en place par l’administration: assurance maladie, accident et chômage, pensions de retraite, régimes couvrant les pertes de revenus en cas de maternité, invalidité temporaire, veuvage, etc.
P – ENSEIGNEMENT
voir la note: P
Enseignement
Enseignement pré-primaire
85.10 Enseignement pré-primaire
l’enseignement pré-scolaire (enseignement antérieur au premier degré). L’éducation pré-primaire est définie comme la première étape de l’instruction organisée et vise essentiellement à préparer les très jeunes enfants à un environnement scolaire, c’est-à-dire à ménager une transition entre la maison et l’école.
Enseignement primaire
85.20 Enseignement primaire voir la note: 85.20
Enseignement primaire
Enseignement secondaire
voir la note: 85.3
85.31 Enseignement secondaire général voir la note: 85.31
le premier cycle de l’enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l’obligation scolaire
le deuxième cycle de l’enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l’enseignement supérieur
85.32 Enseignement secondaire technique ou professionnel voir la note: 85.32
l’enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l’enseignement supérieur tel qu’il est défini dans le groupe 85.4
la formation des guides touristiques
la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
les écoles d’esthétique et de coiffure
la formation à la réparation informatique
les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc., et les écoles de condui-te destinées à des pilotes professionnels.
Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
voir la note: 85.4
85.41 Enseignement supérieur voir la note: 85.41
Enseignement supérieur
85.42 Enseignement supérieur voir la note: 85.42
les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur
les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur
Autres activités d’enseignement
voir la note: 85.5
85.51 Enseignement de disciplines sportives et d’activiteś de loisirs voir la note: 85.51
les camps offrant une formation sportive
les cours de gymnastique
les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles les cours de gymnastique
les cours de natation
les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels
les cours d’arts martiaux
les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
les cours de yoga
la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
85.52 Enseignement culturel voir la note: 85.52
les professeurs de piano et les autres cours de musique
les cours d’art
les cours et ateliers de danse
les écoles de théâtre (à l’exclusion des établissements universitaires)
les écoles de beaux-arts (à l’exclusion des établissements universitaires)
les écoles d’arts du spectacle vivant (à l’exclusion des établissements universitaires)
es écoles de photographies (à l’exclusion des établissements commerciaux)
85.53 Enseignement de la conduite
les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux
85.59 Enseignements divers
le tutorat universitaire
les activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
les centres de formation offrant des cours de rattrapage
les cours de révision en vue d’examens professionnels
les cours de langues et de compétences conversationnelles
la formation informatique
l’instruction religieuse
la formation des maîtres nageurs
la formation à la survie
la formation à l’art oratoire
la formation à la lecture rapide
Activités de soutien à l’enseignement
85.60 Activités de soutien à l’enseignement
les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs:
le conseil dans le domaine éducatif,
les activités de conseil en orientation scolaire,
les activités d’évaluation des tests de connaissances,
les activités de tests de connaissances,
l’organisation de programmes d’échanges d’étudiants
Q – SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
voir la note: Q
Activités hospitalières
voir la note: 86.
Activités hospitalières
86.10 Activités hospitalières voir la note: 86.10
Activités hospitalières à court ou à long terme, c’est à dire les activités médicales, de diagnostic et de traitement, des hôpitaux généraux (par exemple, la communauté et les hôpitaux régionaux, les hôpitaux des organisations à but non lucratif, les hôpitaux universitaires, les hôpitaux de la prison militaire baseand) et les hôpitaux spécialisés (par exemple la santé mentale et hôpitaux de toxicomanie, hôpitaux pour
les maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés).
Services de personnel médical et paramédical
Services des installations de laboratoire et techniques, y compris les services de radiologie et anesthésiologique
Services en salle d’urgence
Fourniture de services de salle d’opération, les services de pharmacie, de la nourriture et d’autres services de l’hôpital
Services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation et l’interruption de grossesse, avec hébergement
Les hôpitaux et les maisons de soins infirmiers génériques
Les hôpitaux et les maisons de soins infirmiers spécialisés
Instituts, les cliniques et les hôpitaux universitaires
Les hôpitaux et les maisons de soins infirmiers pour les soins de longue durée
Activité des médecins et des dentistes
voir la note: 86.2
86.21 Activité des médecins généralistes
les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées
les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes
86.22 Activité des médecins specialistes
les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, sans hébergement
les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine spécialisée par les médecins spécialistes et les chirurgiens
86.23 Pratique dentaire
les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (dentisterie, endodontique et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
les activités d’orthodontie
les activités de pratique dentaire en salles d’opération
Autres activités pour la santé humaine
86.90 Autres activités pour la santé humaine
les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les spécialistes en thérapie dentaire, les infirmières dentaires attachées aux écoles et les hygiénistes dentaires, qui peuvent travailler en l’absence du dentiste, mais sont régulièrement supervisés par celui-ci
les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les spécialistes en thérapie dentaire, les infirmières dentaires attachées aux écoles et les hygiénistes dentaires, qui peuvent travailler en l’absence du dentiste, mais sont régulièrement supervisés par celui-ci
les activités des laboratoires d’analyses médicales, telles que:
laboratoires de radiologie et autres centres d’imagerie diagnostique, laboratoires d’analyses sanguines
les activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d’organes aux fins de transplantation, etc.
le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion. Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.
service de secours en ligne, avec un avis médical direct.
les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes:
activités des infirmières, des sages-femmes, des physiothérapeutes et des autres praticiens travaillant dans les domaines de l’optométrie, de l’hydrothérapie, des massages médicaux, de la praxithérapie, de l’orthophonie, de la podologie, de l’homéopathie, de la chiropraxie, de l’acupuncture, etc.
Hébergement médicalisé
87.10 Hébergement médicalisé
maisons de convalescence
maisons de soins
maisons de repos dispensant des soins infirmiers
résidences pour personnes âgées dispensant des soins infirmiers
87.20 Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes voir la note: 87.20
établissements pour alcooliques et toxicomanes
maisons de convalescence psychiatrique
maisons de convalescence psychiatrique
foyers résidentiels de groupe pour les personnes présentant des troubles affectifs établissements pour déficients mentaux
foyers de transition spécialisés en santé mentale
les soins résidentiels et le traitement prodigués aux patients souffrant d’une maladie mentale, d’alcoolisme ou de toxicomanie
Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques voir la note: 87.30
les activités des: installations d’aide à la vie autonome ,centres d’hébergement de soins de longue durée ,résidences pour personnes âgées dispensant des soins infirmiers minimaux ,maisons de repos ne dispensant pas de soins infirmiers
Autres activités d’hébergement social
87.90 Autres activités d’hébergement social voir la note: 87.90
les activités exercées 24 heures sur 24 et visant à fournir une assistance sociale aux enfants et à des catégories particulières de personnes dont l’autonomie est limitée, sans toutefois que les soins médicaux, l’enseignement ou la formation jouent un rôle prédominant:
orphelinats, foyers et résidences pour enfants, foyers d’accueil temporaire pour sans-abri, établissements s’occupant des mères célibataires et de leurs enfants. Ces activités peuvent être effectuées par des services publics ou des organismes privés
maisons de transition pour personnes ayant des problèmes sociaux ou personnels maisons de transition pour délinquants établissements correctionnels pour jeunes
Action sociale sans hébergement
voir la note: 88.
Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
visites aux personnes âgées et handicapées activités des centres de jour pour personnes âgées ou pour adultes handicapés réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité
les services sociaux, de consultation, de protection sociale, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics ou par des organismes privés, des organisations d’entraide nationales ou locales ou des spécialistes proposant des services de consultation
Autre action sociale sans hébergement
88.91 Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés
88.99 Autre action sociale sans hébergement n.c.a.
protection sociale et conseil d’orientation pour enfants et adolescents activités d’adoption et de protection des enfants et d’autres personnes contre les mauvais traitements conseils d’économie domestique, consultations conjugales et familiales, services de conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement activités au niveau des collectivités et des quartiers aide aux victimes de catastrophes, aux
réfugiés, aux immigrés, etc., y compris l’hébergement transitoire offert à ces personnes réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité détermination des droits à l’aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d’alimentation
centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d’autres activités apparentées relevant des oeuvres sociales
les services sociaux, de consultation, de protection sociale, d’orientation et d’aide aux réfugiés et autres services similaires apportés aux individus et aux familles à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics ou par des organismes privés, des organisations d’aide aux victimes de catastrophes, des organisations d’entraide nationales ou locales ou des
spécialistes proposant des services de
consultation
R – ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
voir la note: R
Activités créatives, artistiques et de spectacle
voir la note: 90.
Activités créatives, artistiques et de spectacle
voir la note: 90.0
90.01 ArtGestions du spectacle vivant
activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou d’autres formations
activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs ou confé- renciers, modèle, doublure
la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues:
90.02 Activités de soutien au spectacle vivant
activités des metteurs en scène, producteurs, concepteurs et réalisateurs de décors, préposés au changement de décors, ingénieurs lumière, etc.
les activités de producteurs ou d’organisateurs de spectacles vivants, disposant ou non de leurs propres installations, organisation de défilés de mode
les activités de soutien au spectacle vivant pour la production de spectacles, de productions théâtrales, deconcerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues:
90.03 Creátion artistique
les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes,graveurs au burin, aquafortistes, etc.
les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
les activités des journalistes indépendants
la restauration d’oeuvres d’art telles que les peintures: peintures, fresques, sculptures, mosaïques, tapisseries, objets archéologiques, etc
Création artistique et literaire
90.04 Gestion de salles de spectacles
l’exploitation de salles de concert et de théâtre et d’autres salles de spectacles
Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
voir la note: 91.
Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.01 Gestion des bibliotheques et des archives
bibliothèques et services d’archives photographiques et cinématographiques
activités des bibliothécaires et des archivistes indépendants
les activités de documentation et d’information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particuière d’utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d’une entreprise, les membres d’une association, ainsi que la gestion des archives des administrations: gestion de
collections d’ouvrages spécialisés ou non, catalogage des collections, prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d’oeuvres d’art, etc., activités de recherche visant à répondre aux demandes d’information, etc.
91.02 Gestion des museés
musées d’art, d’orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d’argenterie musées d’histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d’histoire, y compris les musées militaires autres musées spécialisés musées en plein air
la gestion des musées de toute nature:
91.03 Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques
91.04 Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des reśerves naturelles
la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette classe comprend l’organisation de jeux de hasard et d’argent tels que:
la vente de billets de loterie
l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie
l’exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
la prise de paris et autres opérations de pari
les paris mutuels hors hippodrome
l’exploitation de casinos, y compris de “casinos flottants”
Organisation de jeux de hasard et d’argent
voir la note: 92.
Organisation de jeux de hasard et d’argent
92.00 Organisation de jeux de hasard et d’argent
la vente de billets de loterie
l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pie ces de monnaie
l’exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
la prise de paris et autres opérations de pari
les paris mutuels hors hippodrome
l’exploitation de casinos, y compris de “casinos flottants”
Activités sportives, récréatives et de loisirs
voir la note: 93.
Activités liées au sport
voir la note: 93.1
93.11 Gestion d’installations sportives voir la note: 93.11
l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations
l’exploitation d’installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes,avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs:
stade de football,
hockey, cricket, rugby
pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux
piscines et stades
stades d’athlétisme
terrains et stades pour les sports d’hiver
stades de hockey sur glace
salles de boxe
terrains de golf
bowlings
93.12 Activités de clubs de sports
clubs de football clubs de bowling clubs de natation clubs de golf clubs de boxe clubs de sports d’hiver clubs d’échecs clubs d’athlétisme clubs de tir, etc.
93.13 Activités des centres de culture physique
les clubs et centres de culture physique et de musculation
93.19 Autres activités liées au sport
les activités des producteurs ou promoteurs d’événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installa-tions
les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
les activités liées à la promotion de manifestations sportives
les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
les activités des guides de montagne
les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives
Activités récréatives et de loisirs
voir la note: 93.2
93.21 Activités récréatives et de loisirs
activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires depique-nique.
93.29 Autres activités récréatives et de loisirs
les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
l’exploitation des domaines skiables
la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
les foires et salons de nature récréative
les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
l’exploitation de pistes de danse
les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations.
l’exploitation de machines à sous automatiques
les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, y compris l’agriculture, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du genre d’activité
les activités des fédérations d’associations de ce type
les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations
collectives des organisations patronales et consulaires
S – AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
voir la note: S
Activités des organisations associatives
voir la note: 94.
Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles
voir la note: 94.1
94.11 Activités des organisations patronales et consulaires
les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, y compris l’agriculture, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du genre d’activité
les activités des fédérations d’associations de ce type
les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires
94.12 Activités des organisations professionnelles
les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d’écrivains, de peintres, d’artistes, de journalistes, etc.
es activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d’écrivains, de peintres, d’artistes, de journalistes, etc.
la diffusion d’informations, l’élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
les activités des sociétés savantes
Activités des syndicats de salariés
94.20 Activités des syndicats de salariés
la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats
les activités des associations dont les membres sont des salariés ayant pour objectif essentiel de faire connaître leurs vues sur les conditions salariales et les conditions de travail et de s’organiser en vue d’une action concertée
les activités des syndicats de salariés d’une entreprise, des fédérations et confédérations syndicales organisées selon des critères professionnels, régionaux, structurels ou autres
Activités des syndicats de salariés
Activités des autres organisations associatives
voir la note: 94.9
94.91 Activités des organisations religieuses
es activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d’autres lieux
les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
les activités de retraite religieuse
les services religieux liés aux funérailles
94.92 Activités des organisations politiques
les activités des organisations politiques et des organisations auxiliaires comme les groupements de jeunes associés à un parti politique. Ces activités visent principalement à faire accéder des membres ou des sympathi- sants d’un parti à des postes politiques de manière à influer sur les décisions des pouvoirs publics et peuvent comprendre la diffusion d’informations, les relations publiques, la collecte de fonds,
etc.
94.99 Activités des organisations associatives n.c.a.
les associations de consommateurs
les associations d’automobilistes
les associations dont l’objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
les associations de jeunes, les associations d’étudiants, les clubs universitaires, les amicales d’étudiants, etc.
les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d’amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés
carnavalesques, etc.
l’octroi de subventions par des organisations associatives ou autres
les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d’une cause ou d’une question d’intérêt public en sensibilisant l’opinion puques, en collectant des fonds, etc.: initiatives individuelles ou mouvements de protestation mouvements pour la protection de l’environnement et mouvements écologiques organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et
éducatives n.c.a. organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques associations à caractère patriotique, y compris les associations d’anciens combattants
Réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques
voir la note: 95.
Réparation d’ordinateurs et d’équipements de communication
voir la note: 95.1
95.11 Réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques voir la note: 95.11
ordinateurs de bureau
lordinateurs portables
lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
ilecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
imprimantes
moniteurs
claviers
souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
modems informatiques internes et externes
terminaux informatiques spécialisés
serveurs informatiques
scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres
lecteurs de cartes à puce
casques de réalité virtuelle
vidéoprojecteurs
terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans mécanisme
ordinateurs de poche (assistants personnels)
95.12 Réparation d’équipements de communication
les téléphones sans fil
les téléphones portables
les modems, équipement porteur
les télécopieurs
les équipements de transmission des communications (routeurs, ponts, modems)
les appareils radio émetteur-récepteur
les caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial
Cette classe comprend la réparation et l’entretien d’équipements de communication
Réparation de biens personnels et domestiques
voir la note: 95.2
95.21 Réparation de produits électroniques grand public
télévisions, récepteurs radio magnétoscopes lecteurs de CD caméscopes destinés à un usage domestique
Cette classe comprend la réparation et l’entretien des produits électroniques grand public:
95.22 Réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
la réparation et l’entretien des appareils ménagers réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, matériel de conditionnement d’air, etc.
la réparation et l’entretien d’équipements pour la maison et le jardin tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc.
95.23 Réparation de chaussures et d’articles en cuir
la réparation de chaussures, de bagages et d’articles similaires
la pose de talons
Cette classe comprend la réparation et l’entretien des chaussures et articles en cuir:
95.24 Réparation de meubles et d’équipements du foyer
le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et d’équipements du foyer, y compris de meubles de bureau
95.25 Réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie
la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boîtiers de montres et cages et cabinets d’horlogerie en tous types de matériaux, mouvements, chronomètres, etc.
la réparation de bijoux
95.29 Réparation d’autres biens personnels et domestiques
la réparation de cycles
la réparation et la transformation d’articles d’habillement
la réparation d’articles de sport (à l’exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
la réparation de livres
la réparation d’instruments de musique (à l’exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
la réparation de jouets et articles similaires
la réparation d’autres articles personnels et domestiques
l’accordage de pianos
Autres services personnels
voir la note: 96.
Autres services personnels
96.01 Blanchisserie teinturerie
le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d’habillement (y compris les fourrures) et de matières textiles, effectués mécaniquement, manuellement ou dans les laveries automatiques pour le compte de particuliers ou d’entreprises
le ramassage et la livraison du linge
le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux, dans les locaux des clients ou non
la fourniture, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires
les services de fourniture de couches-culottes
Blanchisserie teinturerie
96.02 Coiffure et soins de beauté
le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
le rasage et la taille de la barbe
les massages faciaux, les soins de manucure et de pédicure, le maquillage, etc.
Coiffure et soins de beauté
96.03 Services funéraires
préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres services d’inhumation et d’incinération location de locaux aménagés dans les funérariums
la location ou la vente de concessions
l’entretien de tombes et de mausolées
l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes:
96.04 Entretien corporel
les activités exercées dans les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales,
les instituts d’amaigrissement et d’amincissement, les instituts de massage, etc.
Entretien corporel
96.09 Autres services personnels n.c.a.
les activités des astrologues et des spirites
les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
les services pour animaux de compagnie: hébergement, soins et dressage
les services de recherche généalogique
les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse- personnes, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)
T – ACTIVITÉS DES MÉNAGES EN TANT QU’EMPLOYEURS; ACTIVITÉS INDIFFÉRENCIÉES DES MÉNAGES EN TANT QUE
Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
97.00 Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique voir la note: 97.00
activités des ménages (y compris les copropriétés) en tant qu’employeurs de personnel domestique tels que les travailleurs domestiques, cuisiniers, serveurs, majordome, blanchisseuses, jardiniers, gardiens, palefreniers, chauffeurs, femmes de ménage, baby-sitters, concierges, les enseignants, secrétaires, etc
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre
voir la note: 98.
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
98.10 Activités indifférenciées desménages en tant que producteurs de biens pour usage propre voir la note: 98.10
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre
98.20 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre voir la note: 98.20
U – ACTIVITÉS EXTRA TERRITORIALES
Activités des organisations et organismes extraterritoriaux
Activités des organisations et organismes extraterritoriaux
99.00 Activités des organisations et organismes extraterritoriaux voir la note: 99.00
les activités des missions diplomatiques et consulaires lorsqu’elles sont recensées par le pays d’implantation plutôt que par le pays qu’elles représentent