Conditions de transport

Les termes de transport peuvent être définis et convenus, par conséquent, autant de conditions nécessaires à une négociation entre les parties.
Voici une liste de la « acronymes » officiel définissant les conditions pour le fret international.

EXW (Ex Works)
Ex Works contraindre le vendeur tout simplement pour préparer les marchandises dans ses locaux (usine, entrepôt, etc ..) à la date convenue, de la restauration uniquement à la fourniture d’une documentation appropriée pour l’exportation du pays d’origine.

CFR (coût et fret)
Lors de l’utilisation du transport par bateau, qui établit la responsabilité du vendeur sont tous les coûts de transport vers une destination, y compris les frais de déchargement du navire, ainsi que les coûts d’obtention de licences et de la documentation à l’exportation du pays d’ origine et ceux pour l’exportation des opérations douanières jamais. A charge de l’acheteur sont les frais d’assurance et le vendeur a l’obligation d’aviser sans délai toutes les données nécessaires à l’exécution de la politique de lutte contre les risques. Dès l’instant où les marchandises sont déchargées dans le port d’arrivée pour tous les autres frais sont payables par l’acheteur, y compris le coût de la douane dans le pays d’arrivée.

CAF (coût, assurance et fret)
Lors de l’utilisation du transport par bateau, qui établit la responsabilité du vendeur sont tous les coûts de transport vers une destination, y compris les frais de déchargement du navire, ainsi que les coûts d’obtention de licences et de la documentation à l’exportation du pays d’ origine et ceux pour l’exportation des opérations douanières jamais. Toujours payé par le vendeur sont également les frais d’assurance. Dès l’instant où les marchandises sont déchargées dans le port d’arrivée pour tous les autres frais sont payables par l’acheteur, y compris le coût de la douane dans le pays d’arrivée.

CIP (port payé, assurance comprise à)
Port payé, assurance … à charge de l’acheteur tous les coûts de transport à un point d’arrivée indiquée, ainsi que les coûts d’obtention de licences et de la documentation pour l’exportation du pays d’origine et celles pour les opérations douanières toujours exportation. Les coûts supportés pour la traversée des autres nations, au point d’arrivée sont facturés à l’expéditeur. Dès l’instant où les marchandises sont arrivées au point d’arrivée convenu tous les autres frais sont à la charge de l’acheteur, y compris le coût de la douane dans le pays d’arrivée.

CPT (Carriage Paid To)
Supportés par le vendeur sont tous les coûts de transport vers un point d’arrivée indiquée, ainsi que les coûts d’obtention de licences et de la documentation pour l’exportation du pays d’origine et celles pour les opérations douanières à l’exportation jamais. Les coûts supportés pour la traversée des autres nations, au point d’arrivée sont facturés à l’expéditeur. Dès l’instant où les marchandises sont arrivées au point d’arrivée convenu tous les autres frais sont à la charge de l’acheteur, y compris le coût de la douane dans le pays d’arrivée.

DDP (Delivered Duty Paid)
Delivered Duty Paid payé par le vendeur sont tous les coûts de transport vers une destination convenue, ainsi que les coûts d’obtention de licences et de la documentation pour l’exportation du pays d’origine et ceux pour l’exportation des opérations douanières jamais. Les coûts supportés pour la traversée des autres nations à destination sont à la charge des opérations de l’expéditeur et douanières du pays d’arrivée, y compris le règlement de tous les frais imposés sur les marchandises dans le destin de la nation. Il est généralement admis que la clause de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est à la charge de l’acheteur alors que le taux et les autres frais sont payés par le vendeur.

FOB (Free On Board)
pour le transport maritime
Sont à la charge du vendeur tous les frais d’expédition, y compris les coûts supportés par le milieu, et les coûts de licences, de documentations et coutumes exportation du pays d’origine.

FCA (Free Carrier)
Franco Transitaire – par rail, route, air sont supportés par le vendeur des frais d’expédition, y compris les coûts supportés par le milieu, et les coûts de licences, de documentations et coutumes exportation du pays d’origine.

FAS (Franco le long du navire)
Débarquées dans le port – A charge du vendeur sont tous les coûts de transport vers le port d’embarquement, ainsi que le coût de l’obtention de licences et de la documentation pour l’exportation du pays d’origine et ceux pour l’exportation des opérations douanières toujours ; Free On Board par rapport au rendement restent exclus les coûts de la mise à bord du navire.

DAP (Rendu au Lieu)
(En italien: fait à l’endroit de destination et indiquant le lieu de destination), qui est utilisé dans, est l’une des clauses en usage dans le commerce international, les nell’Incoterms codées à la date de la version de 2010 et qui sont utilisés pour décider de l’ droits et devoirs de chacune des parties concernées, ainsi que la définition de la répartition des frais de transport, d’assurance et coutumes entre le vendeur et l’acheteur.

DAT (Rendu au Terminal)
(Fait à la borne et la borne indiquant le défendeur dans le port ou le lieu de destination), est l’une des clauses en usage dans le commerce international, les nell’Incoterms codées à la date de la version de 2010 et qui sont utilisés pour décider de l’ droits et devoirs de chacune des parties concernées, ainsi que la définition de la répartition des frais de transport, d’assurance et coutumes entre le vendeur et l’acheteur.